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Mémoire, sur révision de procés, pour…

Jeanne-Raymonde Bigorre, veuve de Pierre Cahuzac, maçon à Toulouse, tant de son chef, que comme tutrice de ses enfans.

Par Lacroix, Pierre-Firmin de (avocat ; 1732-1786)

Publié en 1779

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À M. le directeur et à MM. les membres du jury…

d'expropriation

Par Darrieux (notaire à Toulouse ; 18..?-18..)

Publié en 1850

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Précis, pour le sieur Guillaume Barthés, seigneur…

de Marmorieres, appelant. Contre Pierre Romain, Antoine Fournier, mari & maître des cas dotaux de Louise Romain, & Pierre Martin, héritier de Jacques intimé

Par Mayniel (avocat)

Publié en 1777

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Petit discours des parties et office d'un bon et…

entier juge. De l'arrest memorable du Parlement de Tolose, contenant une histoire prodigieuse. De l'edict des mariages clandestins. Des douze reigles de Jean Pic de la Mirandole. Le tout ou dressé, ou enrichy d'excellentes annotations, & beaux commentaires, ou translaté par M.M. Jean de Coras docteur es droicts et conseiller du Roy au parlement de Tolose

Par Coras, Jean de (1515-1572)

Publié en 1596

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2 Tomes

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Relation historique de la procédure et des débats…

de la Cour d'assises de la Haute-Garonne, dans la cause de Louis Bonafous, frère des écoles chrétiennes..condamné pour viol et assassinat sur la personne de Cécile Combette... Première [-seconde] partie

Par Cazeneuve, Jean-Michel (avocat ; 17..-18..)

Publié en 1848-1849

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Résomption du procès pour le sieur Jean-Baptiste…

Eusebi, premier huissier au sénéchal de Nîmes, & demoiselle Marignon, mariés, intimés. Contre le sieur Razoux apothicaire, & contre Me. Mazoyer, avocat, son gendre.

Par Savy de Brassalieres, Jean-Augustin (17..-17..?)

Publié en 1773-1762

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Réponse pour le sieur François Alary, & delle.…

Marie-Magdelaine Bozat mariés. Contre le sieur Jean-Baptiste Bozat, la demoiselle Bessy de Coureges, Me. Augustin Bozat, prêtre, & la dame Louise Bessy, veuve de Me. Bozat

Par Gaujal (procureur ; 17..-17..?)

Publié en 1769

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Mémoire pour Me. Louis-Annet-Gasque de Combes,…

docteur en médecine de la faculté de Montpellier, habitant de la ville de Joyeuse, intimé & appelant. Contre demoiselle Louise Durieu, appellante & intimée; & autres intimés et défaillants.

Par Lagarrigue, Jean (Procureur ; 17..-18..?)

Publié en 1773

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Suite de mémoire et réponse pour Me Gasque de…

Combes, docteur en médecine. Contre la demoiselle Durieux & autres

Par Lagarrigue, Jean (Procureur ; 17..-18..?)

Publié en 1773

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Observations pour Me Gasque de Combes, docteur en…

médecine. Contre demoiselle Louise Durieux, & autres

Par Lagarrigue, Jean (Procureur ; 17..-18..?)

Publié en 1773

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Histoire tragique et arrests de la cour de…

parlement de Tholose, contre Pierre Arrias Burdeus religieux augustin, maistre François Gairaud conseiller au seneschal de Tholose, damoiselle Violante de Bats du Chasteau & autres. Avec cent trente une annotations sur ce subjet. Par M. Guillaume de Segla, sieur de Cairas, conseiller du roy en sa cour de parlement de Tholose

Par Segla, Guillaume de (1580?-1640)

Publié en 1613

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Mémoire, sur révision de procés, pour…

Jeanne-Raymonde Bigorre, veuve de Pierre Cahuzac, maçon à Toulouse, tant de son chef, que comme tutrice de ses enfans.

À M. le directeur et à MM. les membres du jury…

d'expropriation

Précis, pour le sieur Guillaume Barthés, seigneur…

de Marmorieres, appelant. Contre Pierre Romain, Antoine Fournier, mari & maître des cas dotaux de Louise Romain, & Pierre Martin, héritier de Jacques intimé

Relation historique de la procédure et des débats…

de la Cour d'assises de la Haute-Garonne, dans la cause de Louis Bonafous, frère des écoles chrétiennes..condamné pour viol et assassinat sur la personne de Cécile Combette... Première [-seconde] partie

Résomption du procès pour le sieur Jean-Baptiste…

Eusebi, premier huissier au sénéchal de Nîmes, & demoiselle Marignon, mariés, intimés. Contre le sieur Razoux apothicaire, & contre Me. Mazoyer, avocat, son gendre.

Réponse pour le sieur François Alary, & delle.…

Marie-Magdelaine Bozat mariés. Contre le sieur Jean-Baptiste Bozat, la demoiselle Bessy de Coureges, Me. Augustin Bozat, prêtre, & la dame Louise Bessy, veuve de Me. Bozat

Mémoire pour Me. Louis-Annet-Gasque de Combes,…

docteur en médecine de la faculté de Montpellier, habitant de la ville de Joyeuse, intimé & appelant. Contre demoiselle Louise Durieu, appellante & intimée; & autres intimés et défaillants.

Suite de mémoire et réponse pour Me Gasque de…

Combes, docteur en médecine. Contre la demoiselle Durieux & autres

Observations pour Me Gasque de Combes, docteur en…

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Mémoire, sur révision de procés, pour… Jeanne-Raymonde Bigorre, veuve de Pierre Cahuzac, maçon à Toulouse, tant de son chef, que comme tutrice de ses enfans.

À M. le directeur et à MM. les membres du jury… d'expropriation

Précis, pour le sieur Guillaume Barthés, seigneur… de Marmorieres, appelant. Contre Pierre Romain, Antoine Fournier, mari & maître des cas dotaux de Louise Romain, & Pierre Martin, héritier de Jacques intimé

Relation historique de la procédure et des débats… de la Cour d'assises de la Haute-Garonne, dans la cause de Louis Bonafous, frère des écoles chrétiennes..condamné pour viol et assassinat sur la personne de Cécile Combette... Première [-seconde] partie

Résomption du procès pour le sieur Jean-Baptiste… Eusebi, premier huissier au sénéchal de Nîmes, & demoiselle Marignon, mariés, intimés. Contre le sieur Razoux apothicaire, & contre Me. Mazoyer, avocat, son gendre.

Réponse pour le sieur François Alary, & delle.… Marie-Magdelaine Bozat mariés. Contre le sieur Jean-Baptiste Bozat, la demoiselle Bessy de Coureges, Me. Augustin Bozat, prêtre, & la dame Louise Bessy, veuve de Me. Bozat

Mémoire pour Me. Louis-Annet-Gasque de Combes,… docteur en médecine de la faculté de Montpellier, habitant de la ville de Joyeuse, intimé & appelant. Contre demoiselle Louise Durieu, appellante & intimée; & autres intimés et défaillants.

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Précis, pour le sieur Guillaume Barthés, seigneur…

de Marmorieres, appelant. Contre Pierre Romain, Antoine Fournier, mari & maître des cas dotaux de Louise Romain, & Pierre Martin, héritier de Jacques intimé

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de la Cour d'assises de la Haute-Garonne, dans la cause de Louis Bonafous, frère des écoles chrétiennes..condamné pour viol et assassinat sur la personne de Cécile Combette... Première [-seconde] partie

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Eusebi, premier huissier au sénéchal de Nîmes, & demoiselle Marignon, mariés, intimés. Contre le sieur Razoux apothicaire, & contre Me. Mazoyer, avocat, son gendre.

Réponse pour le sieur François Alary, & delle.…

Marie-Magdelaine Bozat mariés. Contre le sieur Jean-Baptiste Bozat, la demoiselle Bessy de Coureges, Me. Augustin Bozat, prêtre, & la dame Louise Bessy, veuve de Me. Bozat

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docteur en médecine de la faculté de Montpellier, habitant de la ville de Joyeuse, intimé & appelant. Contre demoiselle Louise Durieu, appellante & intimée; & autres intimés et défaillants.

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