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Les Politiques de Vincent Cabot tolosain.

Par Cabot, Vincent (1560?-1620)

Publié en 1630

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Arrets de la Cour de Parlemant de Tolose.…
Prononcés an robe rouge. Par Messire Antoene de Lestang, chevalier, conselier du Roy an ses conseils d'etat & privé, & presidant an ladite cour de parlemant

Par Lestang, Antoine de (1541-1617)

Publié en 1612

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Joannis Corasii Tolosatis, jurisconsulti…
clarissimi, In universam sacerdotiorum materiam erudita sanè, ac luculenta paraphrasis. Cum notis Joannis Solier in Senatu Tolosano patroni, ac veterani expeditionum Romanae Curiae Bancharii.

Par Coras, Jean de (1515-1572)

Publié en 1687

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Explication de l'ordonnance de Louis XIV. Roi de…
France et de Navarre sur les matieres civiles ; par feu noble François de Boutaric, professeur de droit françois en l'université de Toulouse. Avec les edits déclarations & arrêts donnez en interprêtation de cette ordonnance.

Par Boutaric, François de (1672-1733)

Publié en 1743

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A monsieur l'avocat Furgole, aspirant à…
l'Académie.

Par Anonyme

Publié en 1754-1761

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Arrêté et remontrances du Parlement de Toulouse,…
sur la Déclaration du Roi, du 7 mars 1788

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1788

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Recueil des Edits, déclarations, arrests du…
Conseil et des Parlemens de Paris et de Toulouse

Par France, Parlement de Paris

Publié en 1715

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Brevis et enucleata expositio in Institutionum…
Justiniani libros quatuor. Autore Ant. Dadino Alteserra, antecessore Tolosano.

Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)

Publié en 1664-----

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De republica libri sex et viginti in duos tomos…
distincti. Authore D. Petro Gregorio Tholozano, juris utriusque doctore & publico professore, priùs in academia Cadurcensi, deinc Tholozana, nunc Pontimussana Lotharingica, earundém ve facultatum juris utriusque ibidem decano. Horum argumentum sequens pagina docebit. Additi singulis tomis indices duo locupletissimi

Par Grégoire, Pierre (1540 ?-1597)

Publié en 1596-----

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Arrest memorable du parlement de Tolose :…
contenant, une histoire prodigieuse, de nostre temps, avec cent & onze belles, & doctes annotations : dont les onze ont esté nouvellement adjoustees, sur le procez de l'execution dud. arrest. Par monsieur M. Jean de Coras, conseiller en ladite cour, & rapporteur du procez. Prononcé és arrests generaux, le XII. septembre M. D. L X. Item, Les douze reigles du seigneur Jean Pic, de La Mirandole, lesquelles adressent l'homme au combat spirituel : traduites de latin en françois par ledit de Coras.

Par Coras, Jean de (1515-1572)

Publié en 1565

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A Nosseigneurs de parlement. Supplie humblement…
le sieur Louis Sabatier, marchand en soierie & bijouterie... et habitant de la ville de Brioude

Publié en 1765

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Concordata inter Leonem X. summum pontificem et…
Franciscum I. Galliarum regem cum Pragmatica sanctione et horum historia.

Par Duval, Jean (1644-1715)

Publié en 1703

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Arrests remarquables du parlement de Toulouse qui…
contiennent beaucoup de décisions nouvelles sur toute sorte de matières. Recuei͏̈llis par messire Jean de Catellan, seigneur de La Masquere, conseiller au Parlement. Et donnez au public par les soins de messire François de Catellan, seigneur de la Masquere, président de la permière chambre des enquêtes, son neveu. Tome premier [- Tome second]

Par Catellan, Jean de (1617-1700)

Publié en 1705

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Recueil de quelques plaidoyez notables faicts par…
feu M. P. de Beloy conseiller & advocat general du Roy au parlement de Tolose. Avec les arrests de la meme Cour intervenus sur iceux. Suivis de L'interprétation des causes de l'Edict & Declaration du Roy Henry le Grand, sur l'union & incorporation de son ancien patrimoine mouvant de la Couronne de France, au domaine d'icelle, par le mesme autheur.

Par Belloy, Pierre de (1540?-1613)

Publié en 1613-----

4 Tomes
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Traité des testamens, codiciles, donations à…
cause de mort et autres dispositions de dernière volonté, suivant les principes et les décisions du droit romain, les Ordonnances, les coutumes & maximes du royaume, tant des Païs de droit écrit, que coutumiers, & la jurisprudence des arrêts. Par Me Jean-Baptiste Furgole, avocat au parlement de Toulouse.

Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)

Publié en 1745-1748

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Notice complète
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Tableau alphabétique des droits et émolumens…
fixés par le règlement du 16 février 1807 ; suivi de modèles d'états de frais, à l'usage des avoués de la cours d'appel et du tribunal de première instance de Toulouse.

Publié en 1808

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Lettre contenant l'exposition et refutation des…
erreurs remarquées au Traité des droits seigneuriaux, imprimé sous le nom de Me. Jean Geraud advocat en la cour. Avec les veritables decisions.

Publié en 1681

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Factum, pour le scyndic du chapitre de l’église…
cathédrale de Lodeve, prenant la cause pour François Liquier, son fermier demandeur. Contre les consuls du lieu des plans, Barthelemy Hugonenc & autres deffendeurs.

Par Pages (procureur ; 16..-17..?)

Publié en 1670

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Mémoire pour le principal du collège royal de…
cette ville, contre M. le procureur-général, prenant la cause de l’hôpital de Muret. En présence du sieur Bonhomme.

Par Douyau, Jean (17..-18..?)

Publié en 1777

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Resumption du procès, pour messire…
Henri-Hiacinte-César de la Rodde St Haon, comte de la Rodde St Haon, baron des Etats du Vellay, lieutenant colonel de cavalerie, commandant du bataillon de garnison de Royal-Roussillon, appellant suppliant. Contre le sieur Jean-Louis Pertuis, intimé.

Par Soubeyran, Joseph (17..-17..)

Publié en 1776

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Thèse pour le doctorat de droit

Par Dulamon, Michel-Armand (Avocat ; 18..-18..)

Publié en 1846

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De l'enseignement du droit français dans la…
Faculté de droit civil et canonique de l'ancienne université de Toulouse

Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)

Publié en 1847

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Thèse pour le doctorat : devant la faculté de…
droit de Toulouse

Par Borderie, Jean-Baptiste (18..-18..)

Publié en 1847

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"Livre de l'ordonnance des donnations et des…
testamens apartenant a Marie Joseph Espigat. 1741".

Par Astruc, Louis (1685-1744)

Publié en 1741

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Registre de délibérations de la faculté de droit…
de l'université de Toulouse.

Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de droit

Publié en 1698-1743

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Thèse pour le doctorat...

Par Bourson, Julien

Publié en 1845

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Antonii Dadini Alteserrae, u. j. professoris et…
decani universitatis Tolosanae, In libros Clementinarum commentarii. Accessere sex praelectiones solemnes habitae pro instaurandis scholis

Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)

Publié en 1680

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De recta juris docendi ratione, deque…
antecessorum delectu. Ad amplissimum senatum Tolosanum. Guillelmo Marano antecessore Tolosano auctore.

Par Maran, Guillaume (1549-1621)

Publié en 1619

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Cujas et Toulouse : ou Documents nouveaux…
constatant que Cujas n'a jamais échoué dans la dispute d'une régence de droit civil à l'Université de Toulouse ; accompagnés d'aperçus historiques sur cette université.

Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)

Publié en 1842

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"Registre des délibérations des membres de la…
faculté de droit de Toulouse d'[...] suite à celui terminé le 24 juillet 1809."

Par Faculté de droit Toulouse ; 1808-1896

Publié en 1809-1830

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