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La Naissance, la vie et la mort du grand…
La Naissance, la vie et la mort du grand…
bailliage de Toulouse; poème en deux chants.
bailliage de Toulouse; poème en deux chants.
Publié en 1788
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Observations pour le sieur Guillaume Lafitte.…
Observations pour le sieur Guillaume Lafitte.…
Contre la dame Sceindan.
Contre la dame Sceindan.
Publié en 1781
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Traité des elections d'heritier contractuelles et…
Traité des elections d'heritier contractuelles et…
testamentaires, par Monsieur Vulson, conseiller au parlement de Grenoble. Nouvelle edition corrigée & augmentée par M*****, avocat au parlement de Toulouse
testamentaires, par Monsieur Vulson, conseiller au parlement de Grenoble. Nouvelle edition corrigée & augmentée par M*****, avocat au parlement de Toulouse
Par Vulson (conseiller au parlement de Grenoble)
Publié en 1753
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Réponse à la Réplique signifiée le 24 juillet…
Réponse à la Réplique signifiée le 24 juillet…
1775 pour le Sieur Monery & ses associés. Contre M.M. les Capitouls & le syndic de la ville de Toulouse.
1775 pour le Sieur Monery & ses associés. Contre M.M. les Capitouls & le syndic de la ville de Toulouse.
Par Richard, B. (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1775
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Lettre d'un procureur au grand-bailliage de…
Lettre d'un procureur au grand-bailliage de…
Carcassonne, à un procureur au parlement de Toulouse.
Carcassonne, à un procureur au parlement de Toulouse.
Publié en 1788
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Réplique pour dame Elizabeth Chabaud, veuve du…
Réplique pour dame Elizabeth Chabaud, veuve du…
sieur Louis Roubel, & le Sr. Jean Roubel son fils. Contre le sieur Pourrat & la dame Roubel sa femme.
sieur Louis Roubel, & le Sr. Jean Roubel son fils. Contre le sieur Pourrat & la dame Roubel sa femme.
Par Gary, Pierre-Alexandre (17..-17..?)
Publié en 1769-1789
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Louis par la grace de Dieu Roy de France & de…
Louis par la grace de Dieu Roy de France & de…
Navarre. Au premier notre huissier ou sergent sur ce requis : comme en l’instance pendant notre cour de parlement de Toulouse entre le sieur Mauran [...]
Navarre. Au premier notre huissier ou sergent sur ce requis : comme en l’instance pendant notre cour de parlement de Toulouse entre le sieur Mauran [...]
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1733
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Suite de réponse, pour le sieur de Müa Barbasan.…
Suite de réponse, pour le sieur de Müa Barbasan.…
Contre la dame de Müa, épouse du sieur Baron d'Angos. Et contre le sieur Comte de Castelbajac
Contre la dame de Müa, épouse du sieur Baron d'Angos. Et contre le sieur Comte de Castelbajac
Par Senovert (François de ; 17..-17..?)
Publié en 175
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Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
M. DCC. LXVII. [1767]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaire.
M. DCC. LXVII. [1767]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaire.
Par Anonyme
Publié en 1766
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Déclaration du Roi, portant règlement sur les…
Déclaration du Roi, portant règlement sur les…
fonctions du parlement de Toulouse, de la cour des Comptes, Aides et Finances de Montpellier & des bureaux des Finances, à l'égard des matières domaniales. Donnée à Compiègne le 19 juillet 1757. Registrée au Parlement de Toulouse le 8 août suivant.
fonctions du parlement de Toulouse, de la cour des Comptes, Aides et Finances de Montpellier & des bureaux des Finances, à l'égard des matières domaniales. Donnée à Compiègne le 19 juillet 1757. Registrée au Parlement de Toulouse le 8 août suivant.
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1757
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Adresse de l'escadron de cavalerie légère du…
Adresse de l'escadron de cavalerie légère du…
Calvados ; imprimée par ordre de la Convention nationale, et envoyée aux départements et aux armées.
Calvados ; imprimée par ordre de la Convention nationale, et envoyée aux départements et aux armées.
Par France, Armée
Publié en 1792
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Journal des arrêts de la cour royale de Toulouse.…
Journal des arrêts de la cour royale de Toulouse.…
Contenant, dans une I.re partie, les arrêts et jugements notables de la cour royale de Toulouse et des tribunaux de son ressort ; et dans une seconde partie, l'analyse raisonnée des principales décisions rendues par la Cour de cassation et par les autres cours du royaume en matière civile et criminelle... Rédigé par MM. Romiguières fils, Decamps (d'Aurignac), Ducos, Heloin, Mazoyer... avocats à la cour royale de Toulouse. Tome onzième
Contenant, dans une I.re partie, les arrêts et jugements notables de la cour royale de Toulouse et des tribunaux de son ressort ; et dans une seconde partie, l'analyse raisonnée des principales décisions rendues par la Cour de cassation et par les autres cours du royaume en matière civile et criminelle... Rédigé par MM. Romiguières fils, Decamps (d'Aurignac), Ducos, Heloin, Mazoyer... avocats à la cour royale de Toulouse. Tome onzième
Par Romiguières, Jean-Dominique (avocat ; 1775-1847)
Publié en 1825
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Adresse des citoyens amis de la Liberté et de…
Adresse des citoyens amis de la Liberté et de…
l'Egalité de la ville de Mons à la Convention nationale, suivie de la réponse du président aux envoyés de cette société, et de son adresse au général Dumouriez, imprimés et envoyés aux 84 départemens et à l'armée, par ordre de la Convention
l'Egalité de la ville de Mons à la Convention nationale, suivie de la réponse du président aux envoyés de cette société, et de son adresse au général Dumouriez, imprimés et envoyés aux 84 départemens et à l'armée, par ordre de la Convention
Par Société des amis de la liberté et de l'égalité Mons Belgique
Publié en 1792
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Convention nationale, Adresse des citoyens du…
Convention nationale, Adresse des citoyens du…
Finistère aux membres de la Convention nationale ; imprimée par ordre de la Convention nationale, et envoyée aux 84 départemens.
Finistère aux membres de la Convention nationale ; imprimée par ordre de la Convention nationale, et envoyée aux 84 départemens.
Publié en 1793
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Histoire des comtes de Tolose : avec quelques…
Histoire des comtes de Tolose : avec quelques…
traitez & chroniques anciennes, concernans la mesme histoire
traitez & chroniques anciennes, concernans la mesme histoire
Par Catel, Guillaume (1560-1626)
Publié en 1623
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Mémoire pour messire Guillaume de Juliard,... Sur…
Mémoire pour messire Guillaume de Juliard,... Sur…
la plainte par lui portée au sujet d'un libelle diffamatoire, publié contre la memoire de feue madame de Mondonville sa tante sous le titre d' Histoire de la congregation des filles de l'enfance
la plainte par lui portée au sujet d'un libelle diffamatoire, publié contre la memoire de feue madame de Mondonville sa tante sous le titre d' Histoire de la congregation des filles de l'enfance
Par Juliard, Guillaume de (....-1737)
Publié en 1735
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Extrait des registres des délibérations & arrêtés…
Extrait des registres des délibérations & arrêtés…
du Conseil général du Département de la Haute-Garonne, du 10 novembre 1790, séance de relevée
du Conseil général du Département de la Haute-Garonne, du 10 novembre 1790, séance de relevée
Par Haute-Garonne, Conseil général
Publié en 1790
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Explication du kalendrier romain, recueillie du…
Explication du kalendrier romain, recueillie du…
grand livre "Novae rationis restituendi kalendarii romani". Avec les méthodes pour sçavoir, même sans table par la seule aritmetique, l'Indiction romaine, le Cycle solaire, la Lettre dominicale, le Nombre d'or, la Lettre du cycle Epactal, l'Epacte annuelle, la Lettre du Martyrologue, les Festes mobiles de chaque année. Ensemble quelques tables astronomiques, des plus aisées, nouvellement racourcies & ajustées pour trouver facilement les jours des equinoxes, solstices, novilunes & plenilunes, selon la diversité des méridionaux. Par M. Pierre Dupont, prestre tolosain.
grand livre "Novae rationis restituendi kalendarii romani". Avec les méthodes pour sçavoir, même sans table par la seule aritmetique, l'Indiction romaine, le Cycle solaire, la Lettre dominicale, le Nombre d'or, la Lettre du cycle Epactal, l'Epacte annuelle, la Lettre du Martyrologue, les Festes mobiles de chaque année. Ensemble quelques tables astronomiques, des plus aisées, nouvellement racourcies & ajustées pour trouver facilement les jours des equinoxes, solstices, novilunes & plenilunes, selon la diversité des méridionaux. Par M. Pierre Dupont, prestre tolosain.
Par Dupont, Pierre (16..-16..?)
Publié en 1659
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Reponse au memoire publié par messire Guillaume…
Reponse au memoire publié par messire Guillaume…
de Juliard prevôt de l'Eglise metropolitaine de Toulouse. Contre un livre qui a pour titre. Histoire de la congrégation des Filles de l'enfance
de Juliard prevôt de l'Eglise metropolitaine de Toulouse. Contre un livre qui a pour titre. Histoire de la congrégation des Filles de l'enfance
Par Reboulet, Simon (1687-1752)
Publié en 1737
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Convention nationale. Adresse des hommes du…
Convention nationale. Adresse des hommes du…
faubourg Saint-Antoine à la Convention nationale et envoyée au 84 départemens
faubourg Saint-Antoine à la Convention nationale et envoyée au 84 départemens
Par Gonchon, Clément (1750?-....)
Publié en 1792
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Convention nationale. Adresse du premier…
Convention nationale. Adresse du premier…
bataillon de la Corrèze aux représentans [sic] de la République française...
bataillon de la Corrèze aux représentans [sic] de la République française...
Publié en 1792
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Adresse des officiers municipaux de La Rochelle,…
Adresse des officiers municipaux de La Rochelle,…
à la Convention nationale, imprimée par ordre de la Convention nationale, envoyée aux départemens et aux armées
à la Convention nationale, imprimée par ordre de la Convention nationale, envoyée aux départemens et aux armées
Par La Rochelle
Publié en 1793
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Mémoires pour servir à l'éloge historique de Jean…
Mémoires pour servir à l'éloge historique de Jean…
de Pins, évêque de Rieux, célèbre par ses ambassades. Avec un recueil de plusieurs de ses lettres au roi François I, à Madame Louïse de Savoye, mère de Sa Majesté, régente du royaume, & aux principaux ministres d'Etat
de Pins, évêque de Rieux, célèbre par ses ambassades. Avec un recueil de plusieurs de ses lettres au roi François I, à Madame Louïse de Savoye, mère de Sa Majesté, régente du royaume, & aux principaux ministres d'Etat
Par Charron, Etienne-Léonard (1696-1765)
Publié en 1748
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Statuts de la devote confrerie du trez-saint…
Statuts de la devote confrerie du trez-saint…
Sacrement de l'autel, erigée en l'Eglise metropolitaine Saint Estienne de Toulouse ; autorisez par Monseigr. l'illustrissime & reverend, pere en dieu, messire Charles de Montchal, archevêque de Toulouse, par son ordonnance donnée l'année mil six cens quarante-quatre
Sacrement de l'autel, erigée en l'Eglise metropolitaine Saint Estienne de Toulouse ; autorisez par Monseigr. l'illustrissime & reverend, pere en dieu, messire Charles de Montchal, archevêque de Toulouse, par son ordonnance donnée l'année mil six cens quarante-quatre
Par Confrérie du Très Saint Sacrement de l'autel Toulouse, église Saint-Etienne
Publié en 1743
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Statuts de la confrerie des cinq playes de…
Statuts de la confrerie des cinq playes de…
Nostre-Seigneur Jesus-Christ, établie dans l'Eglise collegiale & paroissiale de la ville de Saint Gaudens
Nostre-Seigneur Jesus-Christ, établie dans l'Eglise collegiale & paroissiale de la ville de Saint Gaudens
Publié en 1737
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Mandement de monseigneur l'archevêque de Toulouse…
Mandement de monseigneur l'archevêque de Toulouse…
et de Narbonne,
et de Narbonne,
Par Astros, Paul Thérèse David d' (1772-1851)
Publié en 1831
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La Convention nationale au peuple françois.…
La Convention nationale au peuple françois.…
Imprimé par ordre de la Convention nationale, et envoyé aux 85 départemens, aux municipalités, aux sociétés populaires & aux armées
Imprimé par ordre de la Convention nationale, et envoyé aux 85 départemens, aux municipalités, aux sociétés populaires & aux armées
Par France, Convention nationale
Publié en 179
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Le peuple de la commune de Toulouse à la…
Le peuple de la commune de Toulouse à la…
Convention Nationale
Convention Nationale
Publié en 1793
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Convention nationale. Adresse de la section de la…
Convention nationale. Adresse de la section de la…
Fraternité à la Convention nationale le 12 mai 1793, l'an IIe de la République une et indivisible ; imprimée par ordre de la Convention nationale. Envoi aux sections & aux départemens
Fraternité à la Convention nationale le 12 mai 1793, l'an IIe de la République une et indivisible ; imprimée par ordre de la Convention nationale. Envoi aux sections & aux départemens
Par Paris, Section de la fraternité
Publié en 1793
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Déclaration des autorités constituées adoptée à…
Déclaration des autorités constituées adoptée à…
l'unanimité par le peuple de Toulouse, réuni en sections, à la Convention nationale, et à tous les départemens de la République
l'unanimité par le peuple de Toulouse, réuni en sections, à la Convention nationale, et à tous les départemens de la République
Publié en 1793
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