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Vente de bijoux, tableau. mignatures.…
quintessences &c rue Cassette à l'Hôtel Mache-merde. Le sieur Mardy gras, arrivé depuis peu des Iles du Ponent, avertit ses provisionnaires ordinaires, qu'il en a rapporté quantité de curiosités, dont il fera la vente mardi prochain 12 du present mois de fevrier
Publié en 17XX
Arrest de la cour de parlement. Du 20 mars 1769,…
qui defend de faire & permettre des loteries & rafles. Extrait des registres du parlement
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1769
Programme de la seconde partie d'un cours de…
droit romain : première[-quatrième] livraison
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1837
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 18…
mars 1729. Qui fait défenses à ceux qui ne possedent pas la justice ou fiefs nobles & non imposez à la taille, de chasser en aucuns tems & en aucune maniere que ce soit ; & à ceux qui ont droit de chasse, de chasser aux perdrix pendant la presente année.
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1729
Arrest du parlement de Toulouse, portant…
inhibitions & défenses de faire dépaitre aucunce sorte de bétail, dans les terres des particuliers sans leur permission par écrit, à peine de cinq cens livres d'amende, comme aussi de chasser dans lesdites terres pendant que les fruits seront sur pié, sous la meme amende de cinq cens livres & de confiscation de leurs armes.
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1695
Arrest de la cour de parlement, du cinq septembre…
mil sept cent soixante six, concernant la chasse & le port d'armes. Extrait des registres du parlement
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1766
Instruction contenant griefs, pour les officiers…
de l'état major d'Aigues-Mortes prenant la cause du nommé Bourtoulon, chasseur du gouvernement d'Aigues-Mortes & autres accusés, appelans. Contre les sieurs Sérié [i.e. Périé] négocians de Montpellier ; intimés
Par Douyau, Jean (17..-18..?)
Publié en 1770
Considérations sur l'état actuel de la…
criminalité en France et les caractères de la criminalité moderne
Par Vidal, Georges (juriste ; 1852-1911)
Publié en 1904
Droit pénal spécial : introduction générale et…
historique
Par Vidal, Georges (juriste ; 1852-1911)
Publié en 19
Complément des titres et travaux scientifiques de…
Mademoiselle Condat,...
Par Condat, Marthe (1888-1939)
Publié en 1932
Les reclus de Toulouse sous la Terreur :…
registres officiels concernant les citoyens emprisonnés comme suspect Troisième Fascicule. Les citoyennes recluses dans la ci-devant maison de St-Sernin
Publié en 1912
Les reclus de Toulouse sous la Terreur :…
registres officiels concernant les citoyens emprisonnés comme suspect Premier fascicule. Les citoyens reclus à la Visitation
Publié en 1893
Les reclus de Toulouse sous la Terreur :…
registres officiels concernant les citoyens emprisonnés comme suspect Deuxième fascicule fascicule. Les citoyens reclus aux Carmélites, à la Conciergerie...
Publié en 1895
Concours ouvert devant la faculté de droit de…
Toulouse, le 7 mai 1838. Compositions de M. Dufour, Procédure
Par Dufour, François-Constantin (1805-1882)
Publié en 1838
De la puissance paternelle : thèse soutenue le 4…
mai 1867
Par Le Mallier, Gustave (1841-....)
Publié en 1867
Précis de droit administratif et de droit public…
: à l'usage des étudiants en licence (2e et 3e années) et en doctorat ès-sciences politiques. 11e édition
Par Hauriou, Maurice (juriste ; 1856-1929)
Publié en 1927
Du contrat de mariage et des droits respectifs…
des époux : thèse présentée au concours ouvert devant la faculté de droit de Tolouse, pour la chaire de procédure, vacante en ladite faculté
Par Dufour, François-Constantin (1805-1882)
Publié en 1838
Des diverses espèces d'obligations : thèse…
présentée au concours ouvert devant la faculté de droit de Toulouse, pour la chaire de procédure, vacante en ladite faculté
Par Vacquier, Odon (18..?-18..)
Publié en 1838
Inscriptions de Délos. Comptes des Hiéropes (nos…
290-371)
Par Dürrbach, Félix (1859-1931) – Éditeur scientifique
Publié en 1926
De la complicité en droit romain et en droit…
français
Par Rogues de Fursac, Élie (18..-....)
Publié en 1875
Des contrats ou des obligations conventionnelles…
en général : thèse présentée au concours ouvert devant la faculté de droit de Tolouse, pour la chaire de procédure et une place de professeur suppléant, vacante dans cette faculté
Par Rodière, Aimé (1810-1874)
Publié en 1838
Principes de la loi du 9 décembre 1905 sur la…
séparation des Églises et de l'État, avec les textes de la loi et des règlements d'administration publique
Par Hauriou, Maurice (juriste ; 1856-1929)
Publié en 1906
Des testaments et de partages d'ascendants :…
thèse présentée au concours ouvert devant la faculté de droit de Tolouse, pour la chaire de procédure et une place de professeur suppléant, vacante dans cette faculté
Par Cabantous, Louis (juriste ; 1812-1872)
Publié en 1838
Du partage et des rapports : thèse présentée au…
concours ouvert devant la faculté de droit de Tolouse, pour une place de professeur suppléant vacante dans cette faculté
Par Bressolles, Gustave (1816-1892)
Publié en 1838
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