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Convention nationale. Adresse de la section de la…
Convention nationale. Adresse de la section de la…
Fraternité à la Convention nationale le 12 mai 1793, l'an IIe de la République une et indivisible ; imprimée par ordre de la Convention nationale. Envoi aux sections & aux départemens
Fraternité à la Convention nationale le 12 mai 1793, l'an IIe de la République une et indivisible ; imprimée par ordre de la Convention nationale. Envoi aux sections & aux départemens
Par Paris, Section de la fraternité
Publié en 1793
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Déclaration des autorités constituées adoptée à…
Déclaration des autorités constituées adoptée à…
l'unanimité par le peuple de Toulouse, réuni en sections, à la Convention nationale, et à tous les départemens de la République
l'unanimité par le peuple de Toulouse, réuni en sections, à la Convention nationale, et à tous les départemens de la République
Publié en 1793
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Adresse de la Section des Tuileries, présentée à…
Adresse de la Section des Tuileries, présentée à…
la Convention nationale, par la Commune de Paris au nom des quarante huit sections, imprimée par ordre de la Convention nationale, et envoyée aux départemens et aux armées, avec la réponse du président. Du 28 mars 1793
la Convention nationale, par la Commune de Paris au nom des quarante huit sections, imprimée par ordre de la Convention nationale, et envoyée aux départemens et aux armées, avec la réponse du président. Du 28 mars 1793
Par Paris, Section des Tuileries
Publié en 1793
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Adresse de la Section des Tuileries à la…
Adresse de la Section des Tuileries à la…
Convention nationale, du 22 mai 1793, l'an deuxième de la République ; imprimée par ordre de la Convention nationale et envoyée au départemens
Convention nationale, du 22 mai 1793, l'an deuxième de la République ; imprimée par ordre de la Convention nationale et envoyée au départemens
Par Paris, Section des Tuileries
Publié en 1793
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Convention Nationale. Adresse de la Convention…
Convention Nationale. Adresse de la Convention…
nationale, représentant de la République française, aux treize cantons helvétiques. Adresse Der die Republik der Franzan repråsentirendea, national-convention...
nationale, représentant de la République française, aux treize cantons helvétiques. Adresse Der die Republik der Franzan repråsentirendea, national-convention...
Par France, Convention nationale
Publié en 1792
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Diplomatie révolutionnaire. Adresse d'Anacharsis…
Diplomatie révolutionnaire. Adresse d'Anacharsis…
Cloots, aux sans-culottes bataves
Cloots, aux sans-culottes bataves
Par Cloots, Anacharsis (1755-1794)
Publié en 1793
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Les trois sections de la commune de Bayonne…
Les trois sections de la commune de Bayonne…
réunies, à la Convention nationale
réunies, à la Convention nationale
Publié en 179
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Convention Nationale. Adresse des administrateurs…
Convention Nationale. Adresse des administrateurs…
du département du Pas-de-Calais, aux citoyens du dit département. Imprimé par ordre de la Convention nationale
du département du Pas-de-Calais, aux citoyens du dit département. Imprimé par ordre de la Convention nationale
Publié en 1793
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Adresse des Marseillois, à leurs frères des…
Adresse des Marseillois, à leurs frères des…
quatre-vingt-cinq départemens
quatre-vingt-cinq départemens
Par Peloux, Pierre (1748-1794) – Rédacteur, rapporteur
Publié en 1793
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Mémoire presenté a l'assemblée generale du clergé…
Mémoire presenté a l'assemblée generale du clergé…
de France en l'année 1726, par les ecclesiastiques de la Province du Languedoc, & des autres provinces où les tailles sont réelles.
de France en l'année 1726, par les ecclesiastiques de la Province du Languedoc, & des autres provinces où les tailles sont réelles.
Publié en 1726
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Monsieur, La premiere séance de l'assemblée…
Monsieur, La premiere séance de l'assemblée…
generale du Clergé convoquée par ordre du Roi au vingt-cinq de ce mois...
generale du Clergé convoquée par ordre du Roi au vingt-cinq de ce mois...
Publié en 1726
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Beatificatio servi Dei Fidelis à Sigmaringa…
Beatificatio servi Dei Fidelis à Sigmaringa…
sacerdotis expressè professi ordinis Fratrum minorum sancti Francisci capuccinorum. Benedictus Papa XIII. ad perpetuam rei memoriam.
sacerdotis expressè professi ordinis Fratrum minorum sancti Francisci capuccinorum. Benedictus Papa XIII. ad perpetuam rei memoriam.
Par Benoît XIII (pape ; 1649-1730)
Publié en 1729
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L'humilité exaltée, ou La promotion au cardinalat…
L'humilité exaltée, ou La promotion au cardinalat…
de monseigneur André Hercule de Fleury. Humilis in exaltatione sua sive modesti viri, Andreae Herculis de Fleury in sacrum S.R.E. cardinalium Collegium cooptatio.
de monseigneur André Hercule de Fleury. Humilis in exaltatione sua sive modesti viri, Andreae Herculis de Fleury in sacrum S.R.E. cardinalium Collegium cooptatio.
Publié en 1726
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Instruction pour Messire Jean-Luc de Lauzieres…
Instruction pour Messire Jean-Luc de Lauzieres…
Themines, Marquis de Themines, chevalier de lordre de Saint-Jean de Jerusalem... baron de Gourdon, Cardailhac, Labouriane... Contre Messire Louis-Joseph de Laurens, & Dame Constance, Eleonor d'Estrées mariés. Suit la teneur du testament de Messire Pons-Charles de Lauzieres Marquis de Themines, du 30 juin 1641
Themines, Marquis de Themines, chevalier de lordre de Saint-Jean de Jerusalem... baron de Gourdon, Cardailhac, Labouriane... Contre Messire Louis-Joseph de Laurens, & Dame Constance, Eleonor d'Estrées mariés. Suit la teneur du testament de Messire Pons-Charles de Lauzieres Marquis de Themines, du 30 juin 1641
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1711-1733
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Mémoire pour messire Loüis-Antoine cardinal de…
Mémoire pour messire Loüis-Antoine cardinal de…
Noailles, archevêque de Paris, pair de France, prenant le fait & cause de son vice-promoteur en l'officialité de Paris, intimé et défendeur. Contre Mrs. Claude-Nicolas Des Rües, & François-Avoye Merlier, diacres du diocèse de Paris, appelans & demandeurs
Noailles, archevêque de Paris, pair de France, prenant le fait & cause de son vice-promoteur en l'officialité de Paris, intimé et défendeur. Contre Mrs. Claude-Nicolas Des Rües, & François-Avoye Merlier, diacres du diocèse de Paris, appelans & demandeurs
Par Guillet de Blaru, Philippe (avocat ; 16..-1757)
Publié en 1726
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Réponse aux deux mémoires donnez par Me Pierre…
Réponse aux deux mémoires donnez par Me Pierre…
Carlier, adjudicataire des fermes générales unies contre la requête présentée par les bénéficiers & autres ecclésiastiques, au sujet de l'exemption par eux demandée des droits de courtiers-jaugeurs, d'inspecteurs aux boissons & aux boucheries, & des abonnemens accordez à plusieurs généralitéz, villes & communautez, pour raison de ces mêmes droits.
Carlier, adjudicataire des fermes générales unies contre la requête présentée par les bénéficiers & autres ecclésiastiques, au sujet de l'exemption par eux demandée des droits de courtiers-jaugeurs, d'inspecteurs aux boissons & aux boucheries, & des abonnemens accordez à plusieurs généralitéz, villes & communautez, pour raison de ces mêmes droits.
Par Bronod (avocat)
Publié en 1728
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Instruction sommaire sur les principaux articles…
Instruction sommaire sur les principaux articles…
des comptes rendus devant Monseigneur de Saint Maurice de Bernage, intendant du Languedoc, par le sieur Marchal, économe-sequestre, & autres administrateurs & detenteurs des effets de la succession de feu M. de la Berchere, archevêque de Narbonne.
des comptes rendus devant Monseigneur de Saint Maurice de Bernage, intendant du Languedoc, par le sieur Marchal, économe-sequestre, & autres administrateurs & detenteurs des effets de la succession de feu M. de la Berchere, archevêque de Narbonne.
Par Marchal (économe-sequestre ; 16..-17..)
Publié en 1729
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Réponse a l'adresse de Monsieur le…
Réponse a l'adresse de Monsieur le…
Procureur-Général-Syndic, à MM. les curés, vicaires, desservans, et au bon peuple du département de la Haute-Garonne. Par MM. d'Avila, deux fonctionnaires publics du diocese de Toulouse...
Procureur-Général-Syndic, à MM. les curés, vicaires, desservans, et au bon peuple du département de la Haute-Garonne. Par MM. d'Avila, deux fonctionnaires publics du diocese de Toulouse...
Par Avila, M. M. d' (fonctionnaires ecclésiastiques ; 17..?-18..?)
Publié en 1791
Le Lis du val de Garaison. Troisieme édition.
Par Molinier, Etienne (1580-1650)
Publié en 1700
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Statuts et privileges de la confrerie des…
Statuts et privileges de la confrerie des…
tolosains, erigée dans l'Eglise de la Daurade à l'honneur de l'Immaculée Conception de la très Sainte Vierge mere de dieu
tolosains, erigée dans l'Eglise de la Daurade à l'honneur de l'Immaculée Conception de la très Sainte Vierge mere de dieu
Publié en 1716
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Actes du synode, tenu à Toulouse au mois de…
Actes du synode, tenu à Toulouse au mois de…
novembre mil sept cent quatre-vingt-deux.
novembre mil sept cent quatre-vingt-deux.
Par Église catholique, Synode Toulouse
Publié en 1782
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Rapport sur les troubles qui ont eu lieu dans la…
Rapport sur les troubles qui ont eu lieu dans la…
ville de Toulouse, les 16, 17 & 18 du mois de mars ; fait à l'Assemblée nationale au nom du comité des rapports, par M. Victor de Broglie, député du département du Haut-Rhin, le 2 avril 1791...
ville de Toulouse, les 16, 17 & 18 du mois de mars ; fait à l'Assemblée nationale au nom du comité des rapports, par M. Victor de Broglie, député du département du Haut-Rhin, le 2 avril 1791...
Par France, Assemblée nationale constituante 1789-1791
Publié en 1791
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Recueil de pieces concernant la Congrégation des…
Recueil de pieces concernant la Congrégation des…
Filles de l'Enfance de N.S.J.C. Contenant un Memoire pour demander au roi leur rétablissement. Avec leurs Constitutions, le bref de N.S.P. le Pape Alexandre VII, lettres patentes de Louis XIV de 1663 & 1678, les aprobations des Archevêques, evêques, &c. et la relation de l'établissement & destruction de l'Institut. Par une des filles de ladite Congrégation. Première [seconde] partie
Filles de l'Enfance de N.S.J.C. Contenant un Memoire pour demander au roi leur rétablissement. Avec leurs Constitutions, le bref de N.S.P. le Pape Alexandre VII, lettres patentes de Louis XIV de 1663 & 1678, les aprobations des Archevêques, evêques, &c. et la relation de l'établissement & destruction de l'Institut. Par une des filles de ladite Congrégation. Première [seconde] partie
Par Arnauld, Antoine (Chanoine ; 1612-1694) – Auteur supposé
Publié en 1718
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Histoire de la vie du R. P. Ambroise de Lombez,…
Histoire de la vie du R. P. Ambroise de Lombez,…
capucin de la province de Guienne, avec quelques pieces fugitives du même religieux, & une ode, intitulée : la science des saints, par le R. P. Léonard, d'Auch, religieux du même ordre
capucin de la province de Guienne, avec quelques pieces fugitives du même religieux, & une ode, intitulée : la science des saints, par le R. P. Léonard, d'Auch, religieux du même ordre
Par Léonard d'Auch, Le Père (17..-18..?)
Publié en 1782
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Statuts pour la confrerie du Tres-Saint Sacrement…
Statuts pour la confrerie du Tres-Saint Sacrement…
de l'autel eablie dans l'eglise paroissiale de Notre Dame de la Dalbade.
de l'autel eablie dans l'eglise paroissiale de Notre Dame de la Dalbade.
Par Anonyme
Publié en 1702
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Extrait des délibérations de l'assemblée des…
Extrait des délibérations de l'assemblée des…
commissaires réunis, tenant leur séance à l'Hôtel de la Bourse commune. Du 12 novembre 1789
commissaires réunis, tenant leur séance à l'Hôtel de la Bourse commune. Du 12 novembre 1789
Publié en 1789
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Consultation. Le conseil soussigné, délibérant…
Consultation. Le conseil soussigné, délibérant…
sur cette question "les curés fruits-prenans peuvent-ils obliger les gros décimateurs à contribuer à l'honoraire des vicaires, dans le rapport des dîmes qu'ils perçoivent... ?"...
sur cette question "les curés fruits-prenans peuvent-ils obliger les gros décimateurs à contribuer à l'honoraire des vicaires, dans le rapport des dîmes qu'ils perçoivent... ?"...
Par Taverne, Pierre-Etienne-Dominique (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1785
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Adresse de monsieur le procureur-général-syndic à…
Adresse de monsieur le procureur-général-syndic à…
messieurs les curés, vicaires, desservans, & au bon peuple du département de Haute-Garonne, sur la constitution du Clergé
messieurs les curés, vicaires, desservans, & au bon peuple du département de Haute-Garonne, sur la constitution du Clergé
Par Mailhe, Jean-Baptiste (1754-1834)
Publié en 1790
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Description du mausolée et de la pompe funèbre…
Description du mausolée et de la pompe funèbre…
faite dans l'Eglise métropolitaine St. Etienne de Toulouse, le 15 septembre 1768, pour très-haute, très-puissante, et très-excellente princesse Marie-Charlotte-Sophie-Félicité Leszczynska, reine de France. Cette pompe funebre, ordonnée de la part de sa majesté par le Conseil du corps de bourgeoisie de ladite ville, a été conduite par MM. les Capitouls & commissaires. Sur les dessins du sieur Philippe Hardy,...
faite dans l'Eglise métropolitaine St. Etienne de Toulouse, le 15 septembre 1768, pour très-haute, très-puissante, et très-excellente princesse Marie-Charlotte-Sophie-Félicité Leszczynska, reine de France. Cette pompe funebre, ordonnée de la part de sa majesté par le Conseil du corps de bourgeoisie de ladite ville, a été conduite par MM. les Capitouls & commissaires. Sur les dessins du sieur Philippe Hardy,...
Publié en 1768
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Instruction, pour les consuls et communauté de…
Instruction, pour les consuls et communauté de…
Monlezun defendeurs supplians & demandeurs. Contre messire François Descours, seigneur directe du même lieu ; demandeur, suppliant & défendeur.
Monlezun defendeurs supplians & demandeurs. Contre messire François Descours, seigneur directe du même lieu ; demandeur, suppliant & défendeur.
Par Labadens (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1725
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