- Français
- Liste des Résultats
Résultats de recherche
De la substitution vulgaire en droit romain et en…
droit français
Par Subra, Félix (18..-....)
Publié en 1870
Restrictions du droit de tester : en droit romain
Par Testa, Alfred de (1843-....)
Publié en 1872
Des secondes noces : en droit romain et en droit…
français
Par Bruguière, Ludovic (18..-....)
Publié en 1877
Prières choisies. Prière du matin et du soir,…
l'ordinaire de la messe, d'un exercisse pour la confession et communion, pseaumes de la Pénitence et offices de l'Eglise. Pour la plus grande gloire de Dieu et le salut d'un Chrétien
Par Dauban, Pierre (17..-18..?)
Publié en 1791
[Lettre circulaire envoyée au nom de l'intendant…
du Languedoc à propos des bataillons de la milice]
Par France, Intendance de Languedoc
Publié en 1748
François Michel Placide, mareschal ferrant, natif…
de Selon en Provence ; son pere s'appelloit Placide, homme de grande probité, natif de Viviaine en Vivarais, & sa mère Dianne, native de Selon et parente de Nostradamus. Récit contenant l'apparition d'un phantôme apparu au nommé François Michel Placide, maréchal ferrant, lequel phantôme luy a donné ordre d'aller à Versailles parler au Roy de sa part, arrivé au mois d'avril 1697
Publié en 1697
Du droit de tester de la légitime & de la…
réserve
Par Moulonguet, Georges (18..-....)
Publié en 1877
De la compensation en droit romain et en droit…
français
Par Ravel, Georges (18..-....)
Publié en 1876
Les predictions veritables du grand Alcos,…
astrologue & mathematicien ordinaire du duc de Parme, sur les deux cometes qui paroissent sur nôtre emisphere. 1681
Publié en 1681
Les États étant instruits, Messieurs, qu'il y a…
dans le Languedoc diverses mines qui ne sont point exploitées, malgré les avantages qui en résulteroient pour toute la Province, & sur-tout pour ceux qui en sont propriétaires ou voisins.
Par Lafage, Henri Joseph (17..-1782) – Rédacteur, rapporteur
Publié en 1773
Des conditions impossibles contraires aux lois et…
aux moeurs : dans les dispositions à titre gratuit, soit par acte de dernière volonté, en droit romain et en droit français
Par Massol, Auguste (17..-....)
Publié en 1867
Du jeu et du pari et du prêt à la grosse aventure…
: en droit romain
Par Tourraton, Ernest
Publié en 1876
Programme d'un cours de droit romain : Première…
partie contenant le résumé historique des principales règles de droit romain... Précédée de quelques réflexions sur l'enseignement du droit en général... et d'une histoire abrégée du droit romain. Deuxième édition entièrement revue et considérablement augmentée
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1836
Histoire de la ville de Toulouse, depuis la…
conquête des romains jusqu'au règne de Charles X, par J.-B.-A. d'Aldéguier. Tome premier.
Par Aldéguier, Jean-Baptiste-Augustin d' (1769-1843)
Publié en 1830
De la grâce de Dieu et de la prédestination, par…
M. de Fontenai
Par Clément de Boissy, Athanase-Alexandre (1716-1793)
Publié en 1787
"Matériaux du cours de pathologie chirurgicale…
que j'ai fait en 1809 et 1810 » ".
Par Ducasse, Jean-Marie-Augustin (1786-1859)
Publié en 1809-1810
Vente de bijoux, tableau. mignatures.…
quintessences &c rue Cassette à l'Hôtel Mache-merde. Le sieur Mardy gras, arrivé depuis peu des Iles du Ponent, avertit ses provisionnaires ordinaires, qu'il en a rapporté quantité de curiosités, dont il fera la vente mardi prochain 12 du present mois de fevrier
Publié en 17XX
Arrest de la cour de parlement. Du 20 mars 1769,…
qui defend de faire & permettre des loteries & rafles. Extrait des registres du parlement
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1769
Programme de la seconde partie d'un cours de…
droit romain : première[-quatrième] livraison
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1837
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 18…
mars 1729. Qui fait défenses à ceux qui ne possedent pas la justice ou fiefs nobles & non imposez à la taille, de chasser en aucuns tems & en aucune maniere que ce soit ; & à ceux qui ont droit de chasse, de chasser aux perdrix pendant la presente année.
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1729
Arrest du parlement de Toulouse, portant…
inhibitions & défenses de faire dépaitre aucunce sorte de bétail, dans les terres des particuliers sans leur permission par écrit, à peine de cinq cens livres d'amende, comme aussi de chasser dans lesdites terres pendant que les fruits seront sur pié, sous la meme amende de cinq cens livres & de confiscation de leurs armes.
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1695
Aide sur l'OCR
La recherche plein texte est possible dans ce document, grâce à l'OCR:
Téléchargez le document PDF 
Utilisez le raccourci clavier CTRL + F pour ouvrir la fenêtre de recherche.
Affiner votre Recherche
Siècles
Langues
- (-) Remove Français filter Français
