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Extrait des registres de l'administration…
centrale du département de la Haute-Garonne du 28 brumaire, an 7... Vu le programme général des matières...
Publié en 1798
Faculté de droit de Toulouse. Concours pour les…
deux chaires vacantes dans les facultés de Toulouse et de Poitiers. Thèse sur la vente du mobilier et celle des immeubles en matière civile, et sur la procédure devant la cour d'assises en matière criminelle, ... par Victor Bécane, avocat à la cour royale...
Par Bécane, Victor (1791-1854)
Publié en 1822
Clarissimi viri Guilielmi Marani antecessoris…
Tolosani Civilium operum. Tomi duo in quibus eduntur Paratitla Digestorum denuo nunc diligentius quam antea : et egregii tractatus hactenus inediti. Cum authoris vita, Bernardo Medonio scriptore
Par Maran, Guillaume (1549-1621)
Publié en 1671
Thèse pour le doctorat
Par Guilhamote, Ide-Cécile-Alexis (18..-18..)
Publié en 1848
Traité du contrat de mariage et des droits…
respectifs des époux relativement à leurs biens : ouvrage contenant en outre l'examen du droit d'enregistrement dans ses rapports avec les conventions matrimoniales
Par Rodière, Aimé (1810-1874)
Publié en 1847
Traité des peines des secondes noces. Par feu…
noble Louis Astruc, professeur en droit français de l'université de Toulouse.
Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1752
Registre d'inscription des étudiants en droit…
canon. Université de Toulouse (faculté de droit). Novembre 1740- juillet 1770.
Par Université de Toulouse (1229-1793), Faculté de droit 1229-1794
Publié en 1622-1664
De la légitime à Rome, de la réserve dans notre…
ancien droit, de la réserve dans le Code civil
Par Viven, Émile-Joseph (18..-....)
Publié en 1875
De la rescision de la vente pour lésion : droit…
romain, droit ancien & code civil
Par Sabaté, Louis (18..-....)
Publié en 1875
Rapport sur les modifications à introduire dans…
l'enseignement de l'Ecole des Beaux-Arts, et des sciences industrielles
Par Bégué, Joseph (18..-18..?) – Rédacteur, rapporteur
Publié en 1870
La cession des créances en droit romain et en…
droit français
Par Peux, Charles (18..-....)
Publié en 1875
Étude sur les droits légaux de la veuve dans la…
législation romaine et la législation française
Par Estève, Henri (18..-....)
Publié en 1875
Étude sur la rente viagère en droit romain et en…
droit français
Par Tilloy, René (18..-....)
Publié en 1875
Des risques et périls dans toutes les obligations…
en droit romain et en droit français
Par Lacroix, Jean-Pierre-Léonard (18..-....)
Publié en 1876
Des collèges et sodalités en droit romain et des…
associations religieuses en droit français
Par Dienne, Édouard de (1848-1920)
Publié en 1875
De l'impôt foncier dans l'empire romain, dans…
l'ancienne France et dans la France moderne
Par Carrière-Montjosieu, Damien (18..-....)
Publié en 1876
Des dispositions gratuites d'usufruit en droit…
romain et en droit français
Par Bressolles, Joseph (1853-1918)
Publié en 1876
Des formes et conditions requises pour la…
validité du mariage en droit romain
Par Bois, Maurice (18..-....)
Publié en 1876
La sépulture au point de vue du droit et de la…
loi
Par André, Maurice (Avocat ; 18..-....)
Publié en 1876
De la situation juridique et des droits de…
l'enfant conçu
Par Barthe, Eugène (avocat ; 18..-....)
Publié en 1876
De la folie considérée dans ses rapports avec le…
droit civil et criminel en droit romain, droit coutumier, droit français
Par Lavalette, Roger de (18..-....)
Publié en 1875
Du quasi-contrat de communauté relatif à un objet…
particulier
Par Pandellé, Hubert (18..-....)
Publié en 1876
De la possession des servitudes en droit romain &…
en droit français
Par Martin, Joseph (18..-....)
Publié en 1876
Du droit de chasse en droit romain, en droit…
ancien et en droit français
Par Chapel d'Espinassoux, Gabriel de (18..-....)
Publié en 1876
De la procédure criminelle en droit romain et…
dans l'ancien droit
Par Estellé, Henri (18..-....)
Publié en 1876
Lettres patentes portant réglement pour le…
college des maîtres en chirurgie de Toulouse.
Publié en 1765
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