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Résultats de recherche

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Les captifs français, messenienne.

Publié en 1823

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Poème lyrique sur la campagne d'Espagne, par M.…
Adolphe de Lajous, de l'Ariège, étudiant en droit à l'école de Toulouse, membre de la Société des bonnes études de cette ville.

Par Lajous, Adolphe de (18..-....)

Publié en 1823

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Le préteur et l'édit : les vices rédhibitoires

Par Labatut, Edmond (18..-....)

Publié en 1867

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L'ère de Charles X, Ode. Par Nestor de Lamarque

Par Lamarque, Nestor de (1789-1838)

Publié en 1825

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A messieurs les Capitouls de la ville de…
Toulouse, chefs des nobles et gouverneurs de la ville

Par Moretti (17..-17..)

Publié en 1775

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Factum pour le syndic des pariers du moulin du…
Château narbonnois de Thoulouze, appellans des ordonnances renduës par les sieurs commissaires députez pour connoistre du fait des domaines de Languedoc, & deffendeurs

Par Du Poix (avocat ; 16..-17..?)

Publié en 1689

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L'abri Mège : une station magdalénienne à Teyjat…
(Dordogne)

Par Capitan, Louis (1854-1929)

Publié en 1906

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Le chansonnier toulousain. Les nouvelles de…
Paris..

Publié en 184

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Effets juridiques de la protection accordée aux…
mineurs dans les rapports de la vie civile par le droit romain, l'ancienne jurisprudence et le code Napoléon

Par Laborde, Adrien (avocat ; 18..-19..)

Publié en 1867

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Extrait des registres du Conseil d'Estat. [du 5…
septembre 1690]

Par France, Conseil d'État 13..-1791

Publié en 1690

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De la gestion d'affaires en droit romain et en…
droit français

Par Sourbets, Félix (avocat ; 18..-....)

Publié en 1867

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Le pouvoir municipal dans l'Empire romain, dans…
l'ancienne France et dans la France moderne

Par Saint-Raymond, Edmond

Publié en 1867

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Du paiement indu en droit romain et en droit…
français

Par Paget, Joseph (1837-1908)

Publié en 1867

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De la garantie contre l'éviction en matière de…
vente

Par Dugros, Euzèbe (18..-....)

Publié en 1870

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Articles et reglemens faits & accordez par…
meßieurs les pariers des deux moulins du chasteau & du Bazacle pour la comodité publique & conservation des droits desdits moulins suivant les deliberations des 21. mars & 11 avril 1666

Publié en 1666

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Arrest de la cour du parlement de Toulouse, qui…
défend de bâtir des pigeonniers ou pigeonnieres dans les terres des seigneurs, & ordonne la démolition de ceux qui font bâtis ; avec le prononcé de l'ordonnance du sénéchal de Toulouse, dont étoit appel. Du 4. juillet 1725.

Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789

Publié en 1725

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Dissertation sur les privilèges mobiliers…
principalement admis en matière commerciale et sur les garanties correspondantes qui les remplaçaient dans la législation romaine et dans la jurisprudence coutumière (Le droit maritime et le droit fiscal ou administratif exceptés)

Par Testemalle, Louis-Etienne

Publié en 1869

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La Henriade de Voltaire, avec le commentaire de…
Labeaumelle.

Par Voltaire (1694-1778)

Publié en 1803

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Relation de ce qui s'est passé au départ des…
barques de Castelnaudarry, pour la navigation générale du canal royal de Languedoc. Contenuë dans une lettre écrite par une personne de qualité à un de ses amis en cour

Publié en 1681

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De l'origine, de la nature et des sources de…
l'hypothèque en droit romain

Par Gairal, Georges (18..-....)

Publié en 1870

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Des droits successifs réciproques des enfants et…
parents naturels

Par Cazaubon, Léonce (18..-....)

Publié en 1870

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De l'inaliénabilité du fonds dotal en droit…
romain

Par Bonne, Charles-Marie-Joseph de (18..-....)

Publié en 1870

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Projet pour conduire de l'eau de sources dans la…
ville de Toulouse, présenté à messieurs les Capitouls par le frère François Lefèvre religieux cordelier

Par Le Fevre, François (frère mineur de l'Observance ; 17..-17..)

Publié en 1761

2 Tomes
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Suite de l'histoire des Albigeois. Contenant la…
vie de saint Dominique,... Par le R. P. Benoit, de l'ordre des FF. précheurs. Tome premier [second].

Par Benoit, Jean (16..-17..?)

Publié en 1693

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Notice complète
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Du contrat de société en droit romain

Par Gentil-Baichis, Paul de (18..-....)

Publié en 1870

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Jesus circoncis ou les prodiges de la…
circoncision. Octave composée par le R. P. Augustin de Narbone, Predicateur capucin. Seconde édition

Par Augustin de Narbonne (16..-1706)

Publié en 1694

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Des substitutions fidéicommissaires prohibées par…
l'article 896 du code civil : étude précédée de l'exposé de la législation romaine sur les fidéicommis et de l'historique de l'institution jusqu'à nos jours

Par Vignerte, Théobald (18..-....)

Publié en 1871

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Le solitaire des pyrénées, sur la consitution…
d'Espagne ; sur le passage en Espagne de S. A. R. Mgr. le duc d'Angoulême ; aux troupes réunies dans Toulouse, etc. ; aux troupes royalistes d'Espagne, etc. ; sur la prise du Trocadéro, etc. ; l'Espagne sauvée, etc.

Par A. D. L. P.

Publié en 1823

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Fragment ou Morceau détaché d'un poème historique…
intitulé La belle tête d'un bouc ou : Un reproche adressé à une famille d'ordre cornu, sur un sujet passé ces jours derniers dans cette ville, et dont l'oeuvre complète, déjà sous presse, et formant un assez considérable volume, va paraître au premier jour

Publié en 1840-1860

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Des privilèges sur les meubles

Par Moulinard, L. de (18..-....)

Publié en 1871

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