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Résultats de recherche

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De la folie considérée dans ses rapports avec le…
droit civil et criminel en droit romain, droit coutumier, droit français

Par Lavalette, Roger de (18..-....)

Publié en 1875

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Du quasi-contrat de communauté relatif à un objet…
particulier

Par Pandellé, Hubert (18..-....)

Publié en 1876

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Rapport fait au directoire du district de…
Toulouse, sur l'administration des petites rivieres non navigables, des nauses, des ruisseaux & rigoles qui en dépendent, & sur leur état & situation actuelle. Et arrêté dudit directoire.

Publié en 1791

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Les oeuvres diverses du sieur de Laroque-Boyer,…
docteur en theologie.

Par Laroque Boyer, Hercule de (1631-1715)

Publié en 1695

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Remarques sur l'histoire de Languedoc des princes…
qui y ont commandé sous la seconde & troisième lignée de nos Roys jusques à son entière reünion à la Couronne : des Estats Generaux de la Province & des particuliers de chaque Diocèse. Par M. Pierre Louvet de Beauvais, docteur en médecine

Par Louvet, Pierre (1617-1680?)

Publié en 1664

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De la possession des servitudes en droit romain &…
en droit français

Par Martin, Joseph (18..-....)

Publié en 1876

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Du droit de chasse en droit romain, en droit…
ancien et en droit français

Par Chapel d'Espinassoux, Gabriel de (18..-....)

Publié en 1876

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De la procédure criminelle en droit romain et…
dans l'ancien droit

Par Estellé, Henri (18..-....)

Publié en 1876

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Le routier des provinces méridionales : fragments…
d'histoire et de voyages, chroniques, romans, nouvelles, poésies, types, portraits méridionaux, la plupart inédits

Par Aycard, Marie (1794-1859)

Publié en 1842

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Lettres patentes portant réglement pour le…
college des maîtres en chirurgie de Toulouse.

Publié en 1765

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Lettres patentes du roi, données à Compiegne, le…
7. juillet 1733. Portant reglement pour la teinture des laines destinées à la fabrique des tapisseries. Avec l'arrêt de registre du 17. août 1733.

Par Louis XIII (roi de France ; 1601-1643)

Publié en 1733

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Lettres patentes de declaration du Roy

Par Louis XIII (roi de France ; 1601-1643)

Publié en 1615

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De la patria potestas en droit romain

Par Ducastaing, Paul

Publié en 1876

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Les cérémonies du mariage et le divorce en droit…
romain

Par Simionescu, Jean-F.

Publié en 1876

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Sonnet pour le Roi, au sujet de la prise de…
Montmeillan. Par Hercule de Laroque-Boyer.

Par Laroque Boyer, Hercule de (1631-1715)

Publié en 16

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De la novation en droit romain & en droit…
français

Par Budisteanu, Nicolas (18..-....)

Publié en 1876

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Qui potiores in pignore en droit romain

Par Ségur, Émile (18..-....)

Publié en 1876

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De l'accession des possessions en droit romain et…
en droit français

Par Vincent, Louis (juriste ; 18..-....)

Publié en 1876

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Des différences entre les legs & les obligations…
à terme ou sous condition en droit romain

Par Malla, Jean D. (18..-....)

Publié en 1876

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Réglement général pour la perception de l'octroi…
municipal et de bienfaisance établi dans la ville de Toulouse par la loi du 2 vendémiaire an 8

Par Imprimerie de Bénichet frères – Imprimeur-libraire

Publié en 1804

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Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne…
l'execution de l'arrêt du Conseil du 5. août 1698. concernant la visite des étoffes qui se fabriquent à Toulouse, appellées grisettes, mignonettes, burats & autres de pareille qualité ; & le payement d'un sol par piece pour lesdites étoffes. Du 24 mai 1723. Extrait des registres du Conseil d'Estat

Par France, Conseil d'État 13..-1791

Publié en 1723

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De par le Roy, et d'autorité des juges-gardes de…
la monoye de Toulouse

Par Ducasse (Juge-garde. Contregarde)

Publié en 1725

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Délibération des Etats de la province de…
Languedoc, au sujet de l'entretien des fossez des terres qui bordent les chemins du diocèse de Toulouse. Du mercredi 29. du mois de janvier 1744. président monseigneur l'archevêque de Toulouse

Par France, États provinciaux du Languedoc 1303-1789

Publié en 1744

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De l'appel en matière civile et criminelle en…
droit romain et en droit français

Par Bonnefont, A. (docteur en droit ; 18..-....)

Publié en 1880

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Du rôle des fictions dans le droit, en droit…
romain et en droit français

Par Casteran, Gaston de (18..-....)

Publié en 1883

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Des effets de l'obligation solidaire

Par Gary, Ferdinand

Publié en 1884

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L'Assistance publique à Toulouse au XVIIIe…
siècle

Par Buchalet, F. (18..-19..)

Publié en 1904

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Aux mondaines de Tolose. Stances.

Publié en 16

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Voyages de Madame de Manzon en France, en…
Angleterre et à Constantinople. I.re [-II.e] livraison.

Par Cahuzac (de Toulouse ; 17..-18..)

Publié en 1819

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Arrest de la cour de parlement de Toulouse qui…
ordonne que du savon entréposé dans le lieu de Castanet, venant de Provence, sera arrêté dans ledit lieu, pour y faire quarantaine, & être transporté dans la presente ville ; & fait défenses à toutes personnes de transporter du tabac hors de ladite ville. Du 26. septembre 1720. Extrait des registres de parlement

Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789

Publié en 1720

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