- Français
- Liste des Résultats
Résultats de recherche
La sépulture au point de vue du droit et de la…
loi
Par André, Maurice (Avocat ; 18..-....)
Publié en 1876
Le Propagateur des procédés industriels dans le…
Midi de la France; journal renfermant des notices sur les manufacture, usines, etc., et tout ce qui peut avoir rapport à l'industrie des départemens méridionaux; l'application des lois de l'hygiène à la salubrité des ateliers et aux diverses professions, etc. ; l'analyse des journeaux français, anglais, américains, etc., relatifs à l'industrie, aux arts et métiers, à l'économie publique, manufacturière, commerciale, rurale et domestique ; par une société de fabricans, artistes, industriels et savans de Toulouse et des départemens du Midi ; publié par Urbain Vitry, ... et G. Cany... . Première année. Deuxième édition.
Par Vitry, Urbain (1802-1863)
Publié en 1828
De la situation juridique et des droits de…
l'enfant conçu
Par Barthe, Eugène (avocat ; 18..-....)
Publié en 1876
De la folie considérée dans ses rapports avec le…
droit civil et criminel en droit romain, droit coutumier, droit français
Par Lavalette, Roger de (18..-....)
Publié en 1875
Du quasi-contrat de communauté relatif à un objet…
particulier
Par Pandellé, Hubert (18..-....)
Publié en 1876
Les oeuvres diverses du sieur de Laroque-Boyer,…
docteur en theologie.
Par Laroque Boyer, Hercule de (1631-1715)
Publié en 1695
Remarques sur l'histoire de Languedoc des princes…
qui y ont commandé sous la seconde & troisième lignée de nos Roys jusques à son entière reünion à la Couronne : des Estats Generaux de la Province & des particuliers de chaque Diocèse. Par M. Pierre Louvet de Beauvais, docteur en médecine
Par Louvet, Pierre (1617-1680?)
Publié en 1664
De la possession des servitudes en droit romain &…
en droit français
Par Martin, Joseph (18..-....)
Publié en 1876
Du droit de chasse en droit romain, en droit…
ancien et en droit français
Par Chapel d'Espinassoux, Gabriel de (18..-....)
Publié en 1876
De la procédure criminelle en droit romain et…
dans l'ancien droit
Par Estellé, Henri (18..-....)
Publié en 1876
Le routier des provinces méridionales : fragments…
d'histoire et de voyages, chroniques, romans, nouvelles, poésies, types, portraits méridionaux, la plupart inédits
Par Aycard, Marie (1794-1859)
Publié en 1842
Lettres patentes portant réglement pour le…
college des maîtres en chirurgie de Toulouse.
Publié en 1765
Lettres patentes du roi, données à Compiegne, le…
7. juillet 1733. Portant reglement pour la teinture des laines destinées à la fabrique des tapisseries. Avec l'arrêt de registre du 17. août 1733.
Par Louis XIII (roi de France ; 1601-1643)
Publié en 1733
Lettres patentes de declaration du Roy
Par Louis XIII (roi de France ; 1601-1643)
Publié en 1615
Sonnet pour le Roi, au sujet de la prise de…
Montmeillan. Par Hercule de Laroque-Boyer.
Par Laroque Boyer, Hercule de (1631-1715)
Publié en 16
De la novation en droit romain & en droit…
français
Par Budisteanu, Nicolas (18..-....)
Publié en 1876
De l'accession des possessions en droit romain et…
en droit français
Par Vincent, Louis (juriste ; 18..-....)
Publié en 1876
Des différences entre les legs & les obligations…
à terme ou sous condition en droit romain
Par Malla, Jean D. (18..-....)
Publié en 1876
Réglement général pour la perception de l'octroi…
municipal et de bienfaisance établi dans la ville de Toulouse par la loi du 2 vendémiaire an 8
Par Imprimerie de Bénichet frères – Imprimeur-libraire
Publié en 1804
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne…
l'execution de l'arrêt du Conseil du 5. août 1698. concernant la visite des étoffes qui se fabriquent à Toulouse, appellées grisettes, mignonettes, burats & autres de pareille qualité ; & le payement d'un sol par piece pour lesdites étoffes. Du 24 mai 1723. Extrait des registres du Conseil d'Estat
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1723
De par le Roy, et d'autorité des juges-gardes de…
la monoye de Toulouse
Par Ducasse (Juge-garde. Contregarde)
Publié en 1725
Délibération des Etats de la province de…
Languedoc, au sujet de l'entretien des fossez des terres qui bordent les chemins du diocèse de Toulouse. Du mercredi 29. du mois de janvier 1744. président monseigneur l'archevêque de Toulouse
Par France, États provinciaux du Languedoc 1303-1789
Publié en 1744
De l'appel en matière civile et criminelle en…
droit romain et en droit français
Par Bonnefont, A. (docteur en droit ; 18..-....)
Publié en 1880
Du rôle des fictions dans le droit, en droit…
romain et en droit français
Par Casteran, Gaston de (18..-....)
Publié en 1883
Aide sur l'OCR
La recherche plein texte est possible dans ce document, grâce à l'OCR:
Téléchargez le document PDF 
Utilisez le raccourci clavier CTRL + F pour ouvrir la fenêtre de recherche.
Affiner votre Recherche
Siècles
Langues
- (-) Remove Français filter Français
