- 18ème
- Liste des Résultats
Résultats de recherche
Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris olim…
Tolosani Opera omnia Tomus II. Asceticon sive originum rei monasticae libri decem cura et sumtibus Michaelis Marotta, jurisconsulti & in supremi Neapolitanis tribunalibus causarum patroni.
Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1777
Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris olim…
Tolosani Opera omnia Tomus VIII. volum. I [-II.] : Recitationes quotidianae... Cura et sumtibus Michaelis Marotta, jurisconsulti & in supremi Neapolitanis tribunalibus causarum patroni.
Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1777
Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris olim…
Tolosani Opera omnia Tomus XI. Exhibens notas & observationibus ad X. libros Historiae francorum B. Gregorii Turonensis episcopi, & supplementum Fredegarii. Cura et sumtibus Michaelis Marotta, jurisconsulti & in supremi Neapolitanis tribunalibus causarum patroni.
Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1780
Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris olim…
Tolosani Opera omnia Tomus X. quatuor volominibus distributus, in quo exhibetur commentarius perpetus in singulas Decretales Innocentii III. quae per libros quinque decretalium sparsae sunt. Cura et sumtibus Michaelis Marotta, jurisconsulti & in supremi Neapolitanis tribunalibus causarum patroni.
Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1780
Ordonnance de messieurs les capitouls de…
Toulouse, du 3 août 1763 ; qui fixe le prix de l'affenage des chevaux.
Par Toulouse
Publié en 1763
Requête pour Me. Louis Gaye, prêtre, licencié ez…
droits, habitant à Bazus, diocèse de Toulouse contre la nommée Pétronille Boyer, habitante de Toulouse.
Par Resplandy (procureur ; 17..-17..)
Publié en 1766
Mémoire pour les syndics du faubourg de…
Saint-Cyprien de la ville de Toulouse ; en réponse au mémoire imprimé d’un des membres du bureau économique
Par Cassaigne, Albert (17..-18..?)
Publié en 1778
Arrests de la cour du Parlement de Toulouse,…
recuëillis par Feu Me Jean Albert,docteur & avocat audit parlement.. Nouvelle édition, Revûë, corrigée & augmentée
Par Albert, Jean (1609-168. ?)
Publié en 1731
Délibération prise par l'ordre des avocats du…
parlement de Toulouse.
Par Ordre des avocats au Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Nous bâtonnier & avocats au parlement de…
Toulouse...
Publié en 1788
Memoire pour dame Anne de Noguès, épouse de noble…
Joseph-Balthazar Dallier de Chateauneuf, ecuyer Sr. d'Arcisans, contre noble Bernard de Noguès, son frère
Par Taverne, Jérôme (avocat ; 17..?-17..)
Publié en 1753-1788
Suite de réflexions pour les jurés-gardes du…
corps des marchands drapiers. Contre Pierre Martres, fermier des Fouleries du château & du Bazacle.
Par Lafage, Jean-François (Avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1771
Réponse pour Me Cardonnel, seigneur de…
Labastide-Nantel, & Fontrouzal ; contre le Sr. Soulié.
Par Albaret, Pierre (avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1772
Eloge de Henry-François d'Aguesseau, chancelier…
de France. Prononcé à l'audience présidiale par M. de Morlhon, juge-mage, lieutenant général, premier président du présidial de Toulouse, le 3 mars 1760 à l'occasion de l'enregistrement de l'arrêt du Conseil du 18 septembre 1759 qui termine toutes contestations sur l'exécution de l'Edit de réünion des vigueries, prévôtés & justices royales aux sièges présidiaux & sénéchaussées, du mois d'avril 1749
Par Morlhon, Barnabé de (17..-17..)
Publié en 1760
La Naissance, la vie et la mort du grand…
bailliage de Toulouse; poème en deux chants.
Publié en 1788
Observations pour le sieur Guillaume Lafitte.…
Contre la dame Sceindan.
Publié en 1781
Traité des elections d'heritier contractuelles et…
testamentaires, par Monsieur Vulson, conseiller au parlement de Grenoble. Nouvelle edition corrigée & augmentée par M*****, avocat au parlement de Toulouse
Par Vulson (conseiller au parlement de Grenoble)
Publié en 1753
Réponse à la Réplique signifiée le 24 juillet…
1775 pour le Sieur Monery & ses associés. Contre M.M. les Capitouls & le syndic de la ville de Toulouse.
Par Richard, B. (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1775
Lettre d'un procureur au grand-bailliage de…
Carcassonne, à un procureur au parlement de Toulouse.
Publié en 1788
Réplique pour dame Elizabeth Chabaud, veuve du…
sieur Louis Roubel, & le Sr. Jean Roubel son fils. Contre le sieur Pourrat & la dame Roubel sa femme.
Par Gary, Pierre-Alexandre (17..-17..?)
Publié en 1769-1789
Louis par la grace de Dieu Roy de France & de…
Navarre. Au premier notre huissier ou sergent sur ce requis : comme en l’instance pendant notre cour de parlement de Toulouse entre le sieur Mauran [...]
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1733
Suite de réponse, pour le sieur de Müa Barbasan.…
Contre la dame de Müa, épouse du sieur Baron d'Angos. Et contre le sieur Comte de Castelbajac
Par Senovert (François de ; 17..-17..?)
Publié en 175
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
M. DCC. LXVII. [1767]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaire.
Par Anonyme
Publié en 1766
Déclaration du Roi, portant règlement sur les…
fonctions du parlement de Toulouse, de la cour des Comptes, Aides et Finances de Montpellier & des bureaux des Finances, à l'égard des matières domaniales. Donnée à Compiègne le 19 juillet 1757. Registrée au Parlement de Toulouse le 8 août suivant.
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1757
Adresse de l'escadron de cavalerie légère du…
Calvados ; imprimée par ordre de la Convention nationale, et envoyée aux départements et aux armées.
Par France, Armée
Publié en 1792
Stimulus pastorum, ex sententiis Patrum…
concinnatus ; in quo agitur de vita & moribus episcoporum aliorumque praelatorum. Par R.R.DD. Bartheolomaeus a Marturibus archiepiscopum Bracharensum, & Hispaniae primatem. Editio recens.
Par Mártires, Bartolomeu dos (1514-1590)
Publié en 1765
Adresse des citoyens amis de la Liberté et de…
l'Egalité de la ville de Mons à la Convention nationale, suivie de la réponse du président aux envoyés de cette société, et de son adresse au général Dumouriez, imprimés et envoyés aux 84 départemens et à l'armée, par ordre de la Convention
Par Société des amis de la liberté et de l'égalité Mons Belgique
Publié en 1792
Convention nationale, Adresse des citoyens du…
Finistère aux membres de la Convention nationale ; imprimée par ordre de la Convention nationale, et envoyée aux 84 départemens.
Publié en 1793
Mémoire pour messire Guillaume de Juliard,... Sur…
la plainte par lui portée au sujet d'un libelle diffamatoire, publié contre la memoire de feue madame de Mondonville sa tante sous le titre d' Histoire de la congregation des filles de l'enfance
Par Juliard, Guillaume de (....-1737)
Publié en 1735
Extrait des registres des délibérations & arrêtés…
du Conseil général du Département de la Haute-Garonne, du 10 novembre 1790, séance de relevée
Par Haute-Garonne, Conseil général
Publié en 1790
Aide sur l'OCR
La recherche plein texte est possible dans ce document, grâce à l'OCR:
Téléchargez le document PDF 
Utilisez le raccourci clavier CTRL + F pour ouvrir la fenêtre de recherche.
