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Le représentant du peuple délégué par la…
Convention nationale dans les départemens du Gers & de la Haute-Garonne, en séance à Toulouse
Par Mallarmé, François-René-Auguste (1755-1831)
Publié en 1794
Extrait des registres du Conseil général de la…
commune de Toulouse en permanence, séance publique, concernant la fixation du maximum ou le plus haut prix respectif des salaires, gages, main-d'oeuvre & journées de travail dans toute l'étendue du gardiage de Toulouse, en exécution de l'article VIII de la loi du 29 septembre dernier. Du 6.e jour de la Ia I.re décade du 2.e mois de l'an second de la République française, une & indivisible
Par Toulouse
Publié en 1793
Procès-verbal de la fête de la République,…
célébrée le premier vendémiaire par les autorités constituées de la commune de Toulouse.
Par Carré, Pierre-Laurent (1758-1825)
Publié en 1796
Les administrateurs et procureur-général-syndic,…
composant le Conseil du département de Haute-Garonne, en permanence, aux citoyens composant la garde nationale du département. Du 5 février 1793, l'an deuxième de la République française
Par Haute-Garonne, Conseil général
Publié en 1793
Société charitable de Saint-François-Régis de…
Toulouse. Manuel des membres de la société.
Par Société charitable de Saint François Régis Toulouse
Publié en 1841
"Leçons de Boyer. pathologie générale. Externe".…
[Manuscrit]
Par Boyer, Alexis (1757-1833)
Publié en 1804-1805
Délibération de l'administration municipale de…
Toulouse. Du 18 Nivôse, an 5 de la République française, une et indivisible.
Par Toulouse
Publié en 1797
Extrait des registres du Conseil général de la…
commune de Toulouse, du 25 frimaire de l'an second de la République une & indivisible
Par Toulouse
Publié en 1793
Liste formée par l'agent national près le…
district de Toulouse, & arrêtée par l'administration dudit district, des cent vingt citoyens qui doivent servir tant pour le juré d'accusation que pour le juré de jugement pendant le trimestre de nivose, pluviose & ventose, en exécution de l'article VI, §. 1.er de la loi du 2 nivose, l'an second de la république, contenant le nouveau mode de formation des listes de jurés & de désignation des juges du district qui devront siéger aux tribunaux criminels
Par France, Directoire
Publié en 1794
Arrêté de l'administration centrale du…
département de la Haute-Garonne, relatif aux passeports. Du 15 nivôse, an sept de la République française une et indivisible
Par Haute-Garonne, Administration centrale 1795-1800
Publié en 1799
Lettre adressée à l'administration centrale du…
département de la Hte Garonne, par le citoyen Porte
Par Porte, Jean Gilles Denis (1759-1835)
Publié en 1799
Les administrateurs du département de la…
Haute-Garonne, aux administrations municipales
Par Haute-Garonne, Administration centrale 1795-1800
Publié en 1799
Catéchisme de l'ancien diocèse de Mirepoix : en…
faveur des paroisses de son diocèse qui appartenaient autrefois audit diocèse de Mirepoix
Publié en 1832
Le vieux Toulouse disparu
Par Desazars de Montgailhard, Marie-Louis (1837-1927)
Publié en 1885
Histoire tragique et arrests de la cour de…
parlement de Tholose, contre Pierre Arrias Burdeus religieux augustin, maistre François Gairaud conseiller au seneschal de Tholose, damoiselle Violante de Bats du Chasteau & autres. Avec cent trente une annotations sur ce subjet. Par M. Guillaume de Segla, sieur de Cairas, conseiller du roy en sa cour de parlement de Tholose
Par Segla, Guillaume de (1580?-1640)
Publié en 1613
L'orloge des Princes, œuvre de tres excellente &…
admirable doctrine, pour les graves sentences, & rares hystoires, qui y sont contenues, composé en espaignol, par tresillustre seigneur Don Anthonio di Guevara, evesque de Mondognetto, conseiller & croniqueur de l'Empereur Charles cinquiesme. Traduict en francoys, & dedié au Roy tres-chrestien Henry deuxiesme de ce nom
Par Guevara, Antonio de (1481-1545)
Publié en 1550
Premier et dernier avis pour votre quotité de…
milice, & faute d'y satisfaire par tout ce jour, demain garnison, attendu le prochain départ des miliciens. Milice. Année 1784. M [ ]
Publié en 1784
Requete remonstrative. A vous monsieur le…
sénéchal de Toulouse, votre lieutenant & cour. Supplie ... Noble Jean-Guillaume Berdoulat, ... qu'au procès pour fait de dîme, qu'il a en la cour, contre Messire de Lomenie de Brienne,... & noble de Furgole curé de Vieille-Toulouse,... il plaira à la cour d'observer que le suppliant a été assigné par M.e Furgole ...
Par Berdoulat, Jean-Guillaume (17..-17..?)
Publié en 1763
Instruction pour messire Arthur-Richard de…
Dillon, archevêque de Toulouse, intimé. Contre noble Jean-Guillaume Berdoulat, appellant.
Par Valingford, Richard de (avocat)
Publié en 1760
Mémoire pour les syndic, consuls & communauté de…
Vieille-Toulouse, intimés, & appellans de leur chef. Contre messire Etienne-Charles de Lomenie de Brienne, ... et encore contre M.e Furgerole, curé de Vieille-Toulouse, intimé et défaillant.
Par Bragouse, Claude-Castor (17..-17..?)
Publié en 1778
Réponse pour messire Arthur-Richard de Dillon,…
archevêque de Toulouse. Contre noble Jean-Guillaume Berdoulat.
Par Valingford, Richard de (avocat)
Publié en 1733
Observations pour messire Arthur-Richard de…
Dillon, archevêque de Toulouse. Contre noble Jean-Guillaume Berdoulat.
Par Valingfort, Richard de (avocat)
Publié en 1759
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