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Mémoire contenant réponse, pour les propriétaires…
du moulin du Bazacle, de Toulouse. Contre le citoyen François Bernard Boyer-Fonfréde
Par Société civile du Moulin du Bazacle Toulouse
Publié en 18-1806
Mémoire adressé à Son Excellence M.gr le ministre…
de l'Intérieur, comte de l'Empire, pour M. F.-B. Boyer-Fonfrède, négociant de la ville de Toulouse, réclamant contre la décision de M. le conseiller d'Etat directeur général des Ponts et chaussées, en date du 20 juin 1809
Par Boyer-Fonfrède, François-Bernard (1767-1845)
Publié en 1809
A monsieur le conseiller d'Etat, directeur…
général des Ponts et Chaussées
Par Boyer-Fonfrède, François-Bernard (1767-1845)
Publié en 1809
Analise des eaux minérales d'Ax, par J.-P.…
Magnens, pharmacien, membre du Collège et de la Société de pharmacie de Paris...
Par Magnes, Jean-Pierre (1776-1845)
Publié en 1823
Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Par M. Tajan, avocat à la cour royale de Toulouse et par M. Curie-Seimbres..., avocat à la même cour. Tome vingtième, contenant les livraisons des mois de janvier.. juin 1830
Publié en 1830
Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, : avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Tome vingt-sixième, contenant les livraisons des mois de janvier... juin 1833
Publié en 1833
Plaidoyer de M. Vr d'Aiguy, substitut du…
procureur du roi de Niort, : prononcé devant la première chambre de la Cour royale de Toulouse, à l'audience du 8 janvier 1838, dans l'affaire des héritiers d'Aiguy, contre le sieur Ville-Teynier... leur oncle, en présence du sieur Gervil-Ady, homme de couleur
Par Aiguy, Louis-Victor d' (17..?-18..)
Publié en 1838
Mémorial de jurisprudence de la Cour royale de…
Toulouse et des autres cours royales du Midi avec une notice des arrêts les plus remarquables de la Cour de cassation...Par M. Tajan, avocat. Tome quatrième, contenant les livraisons des mois de janvier... juin 1822
Publié en 1822
De la quotité disponible entre époux, d'après…
l'article 1094 du Code civil, ou Nouvelle explication de cet article, ...
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1841
Requête à l'appui du pouvoir en cassation formé…
par Barthélemi Ané, artiste vétérinaire, membre du conseil municipal de la commune de Savarthès, commandant de la garde nationale contre un arrêt de la cour d'assises de la Hte Garonne, du 25 novembre 1832, qui le condamne à la peine de mort
Par Deloume, Jean-Baptiste (1786-1841)
Publié en 1832
Rentrée du tribunal de première instance de…
Toulouse, 1845.
Par Delquié, Auguste (1795-1858)
Publié en 1845
Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, avec une notice sommaire des arrêts les plus notables de la Cour de cassation, et des décisions ministérielles et administratives les plus intéressantes sur le notariat, l'enregistrement, les hypothèques , etc.. Par M. Tajan, avocat. Tome huitième, contenant les livraisons des mois de janvier, ... juin 1824
Publié en 1824
Mémorial de jurisprudence des cours royales du…
Midi, : avec le texte des arrêts des autres cours royales et de la Cour de cassation, et un bulletin administratif contenant les arrêts notables du Conseil d'Etat... Prospectus
Publié en 1840
Almanach de la cour impériale de Toulouse, pour…
l'année bissextile 1812, dédié à la cour.
Publié en 1812
Éléments de procédure criminelle
Par Rodière, Aimé (1810-1874)
Publié en 1844
Jurisprudence inédite de la cour royale de…
Toulouse, depuis 1800 jusqu'à 1820, avec des notes indiquant les arrêts conformes ou contraires rendus par les autres cours royales...
Par Fons, Victor (1801-1882)
Publié en 1834
Journal des arrêts de la cour royale de Toulouse.…
Contenant, dans une I.re partie, les arrêts et jugements notables de la cour royale de Toulouse et des tribunaux de son ressort ; et dans une seconde partie, l'analyse raisonnée des principales décisions rendues par la Cour de cassation et par les autres cours du royaume en matière civile et criminelle... Rédigé par MM. Romiguières fils, Decamps (d'Aurignac), Ducos, Heloin, Mazoyer... avocats à la cour royale de Toulouse. Tome onzième
Par Romiguières, Jean-Dominique (avocat ; 1775-1847)
Publié en 1825
Œuvres de Pierre Goudelin : collationnées sur les…
éditions originales, accompagnées d'une étude biographique et bibliographique, de notes et d'un glossaire par le Dr J.-B. Noulet,...
Par Goudelin, Pierre (1580-1649)
Publié en 1887
Des justices de paix et des tribunaux civils de…
1ère instance, d'après les lois des 11 avril et 25 mai 1838 ; publié sous les auspices de M. Amilhau, premier président de la cour royale de Pau, ...rapporteur des deux projets... par M. Benech, avocat à la cour royale de Toulouse, professeur à la faculté de droit de la même ville.
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1838
Mandement de monseigneur l'archevêque de Toulouse…
et de Narbonne,
Par Astros, Paul Thérèse David d' (1772-1851)
Publié en 1831
Brinde pourtat dins la granda assemblada dau…
Felibrige lou 21 de mai 1876
Par Tourtoulon, Charles de (1836-1913)
Publié en 1876
Lé symboul del Courbas : ou Histouèro de ço qué…
sé passec ays embirouns dé Barillos en 1877...
Par Séré, Martial (18..-19..?)
Publié en 1886
Affaire de l'Internationale
Par France, Tribunal correctionnel Toulouse
Publié en 1873
Las regíouns del Cèl : traductiou del frances en…
toulousain
Par Abadie, Auguste (1831-1914)
Publié en 1882
Lou paradou de moun paire
Par Vidal, Auguste (1846-1931)
Publié en 1897
Oeuvres du poète patois Rémy Matossi (Première…
partie du XIXe siècle) : rééditées avec une notice sur l'auteur
Par Matossi, Rémy (17..-183.?)
Publié en 1890
Cansou del printens
Par Abadie, Auguste (1831-1914)
Publié en 1882
Histoire des vampires et des spectres malfaisans,…
avec un examen du vampirisme
Par Collin de Plancy, Jacques-Albin-Simon (1794-1881)
Publié en 1820
Tableau de l'ancienne organisation du travail…
dans le Midi de la France : Corporations ouvrières de la ville de Toulouse de 1270 à 1791
Par Du Bourg, Antoine (1838-1918)
Publié en 1885
Les anciennes sépultures à incinération de la…
Plaine-de-Rivière : Séance du 19 août 1880
Par Sacaze, Julien (1847-1889)
Publié en 1880
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