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Me. Chapon, procureur au parlement, & du Sr…
Philippe Horcat, licentié ès droits, prieur du college St. Martial, observe ce qui suit, en réponse au comparant de Me. Casseirol, procureur du Sr. Rulh.
Par Chapon, Louis (17..-17..?)
Publié en 1781
Des mariages clandestinement, et irreverrement…
contractes par les enfans de famille, au deceu, ou contre le gré, vouloir, & consentement de leurs peres & meres, petit discours, & brieve résolucion. A trêcretien, trêvertueux, & trêpuissant prince, Henri deuxième de ce nom...
Par Coras, Jean de (1515-1572)
Publié en 1557
Lex Romana, Antonii Dadini Alteserrae
Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1641
Antonii Dadini Alteserrae u.j. professoris et…
decani universitatis Tolosanae. Recitationes quotidianae in Claudii Tryphonini libros XXI. Disputationum, & varias partes Digestorum & Codicis Tomis V distinctae. Tomus I...
Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1641
Arrest de la cour de Parlement, du vingtième…
juillet mil sept cens trente-six qui ordonne, I° l'exécution de la délibération de l'université du 24. octobre 1660... par laquelle le terme des professeurs conventuels ....
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1754
Traité de droit commercial, ou Explication…
méthodique des dispositions du Code du commerce, précédé d'une introduction historique et suivi du texte de lois, ordonnances et règlemens qui se rattachent au Code de commerce
Par Molinier, Victor (1799-1887)
Publié en 1841
De l'emploi et du remploi de la dot sous le…
régime dotal
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1847
Arrestum sive Placitum parlamenti Tholosani,…
continens historiam (in casu matrimoniali) admodum memorabilem, adeoque prodigiosam : una cum centum elegantissimis atque doctissimis annotationibus clarissimi j.c. Dn.Joan. Corasii, consiliarii Regii, & illius processus referentis. Omnia ex Gallica lingua (in gratiam illorum qui ejus ignari sunt) in latinam conversa. Doctiss. viro Hugone Suraeo Gallo interprete. Quibus adjunximus arrestum in eadem controversia, ex Dominis Joannis Paponis, XXII arrestorum libro. Cum indice...
Par Coras, Jean de (1515-1572)
Publié en 1588
Déclaration et manifeste de maistre Guillaume…
Maran docteur regent & doyen des facultez des droicts en l'université de Tolose , du cinquième may 1621. Sur l'impression faicte à son desceu du mois d'avril 1621 de deux siennes missives à feu monseigneur le cardinal de Joyeuse, & sur certains autres siens escrits touchant les RR. PP. Jésuistes
Par Maran, Guillaume (1549-1621)
Publié en 1621
Moyens de nullité et d'abus pour messire Louis de…
la Valette archevesque de Tolose. Contre la déclaration de la prétendue vacance de son siège, faite le 15 décembre 1618 par certains particuliers, soubs le nom du chapitre.
Par Maran, Guillaume (1549-1621)
Publié en 1619
De ducibus et comitibus provincialibus Galliae…
libri tres : in quibus eorum origines, incrementa & cum his Regalium usurpatio & casus illustrantur. Accessit de origine & statu feudorum, pro moribus Galliae Liber singularis. Autore Ant. Dadino Alteserra.
Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1643
Innocentii Cironii Opera in jus canonicum quorum…
elenchus sequens pagina exhibet
Par Honorius III (pape ; 1160?-1227)
Publié en 1645
Institutions du droit françois. Par M.***, avocat…
au parlement
Par Duval, Jean (1644-1715)
Publié en 1725
Brevis et enucleata expositio in Institutionum…
Justiniani libros quatuor. Autore Ant. Dadino Alteserra, antecessore Tolosano.
Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1664-----
De republica libri sex et viginti in duos tomos…
distincti. Authore D. Petro Gregorio Tholozano, juris utriusque doctore & publico professore, priùs in academia Cadurcensi, deinc Tholozana, nunc Pontimussana Lotharingica, earundém ve facultatum juris utriusque ibidem decano. Horum argumentum sequens pagina docebit. Additi singulis tomis indices duo locupletissimi
Par Grégoire, Pierre (1540 ?-1597)
Publié en 1596-----
Arrest memorable du parlement de Tolose :…
contenant, une histoire prodigieuse, de nostre temps, avec cent & onze belles, & doctes annotations : dont les onze ont esté nouvellement adjoustees, sur le procez de l'execution dud. arrest. Par monsieur M. Jean de Coras, conseiller en ladite cour, & rapporteur du procez. Prononcé és arrests generaux, le XII. septembre M. D. L X. Item, Les douze reigles du seigneur Jean Pic, de La Mirandole, lesquelles adressent l'homme au combat spirituel : traduites de latin en françois par ledit de Coras.
Par Coras, Jean de (1515-1572)
Publié en 1565
Concordata inter Leonem X. summum pontificem et…
Franciscum I. Galliarum regem cum Pragmatica sanctione et horum historia.
Par Duval, Jean (1644-1715)
Publié en 1703
Mémoire pour le principal du collège royal de…
cette ville, contre M. le procureur-général, prenant la cause de l’hôpital de Muret. En présence du sieur Bonhomme.
Par Douyau, Jean (17..-18..?)
Publié en 1777
Thèse pour le doctorat de droit
Par Dulamon, Michel-Armand (Avocat ; 18..-18..)
Publié en 1846
De l'enseignement du droit français dans la…
Faculté de droit civil et canonique de l'ancienne université de Toulouse
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1847
Thèse pour le doctorat : devant la faculté de…
droit de Toulouse
Par Borderie, Jean-Baptiste (18..-18..)
Publié en 1847
"Livre de l'ordonnance des donnations et des…
testamens apartenant a Marie Joseph Espigat. 1741".
Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1741
Registre de délibérations de la faculté de droit…
de l'université de Toulouse.
Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de droit
Publié en 1698-1743
Antonii Dadini Alteserrae, u. j. professoris et…
decani universitatis Tolosanae, In libros Clementinarum commentarii. Accessere sex praelectiones solemnes habitae pro instaurandis scholis
Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1680
De recta juris docendi ratione, deque…
antecessorum delectu. Ad amplissimum senatum Tolosanum. Guillelmo Marano antecessore Tolosano auctore.
Par Maran, Guillaume (1549-1621)
Publié en 1619
Cujas et Toulouse : ou Documents nouveaux…
constatant que Cujas n'a jamais échoué dans la dispute d'une régence de droit civil à l'Université de Toulouse ; accompagnés d'aperçus historiques sur cette université.
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1842
"Registre des délibérations des membres de la…
faculté de droit de Toulouse d'[...] suite à celui terminé le 24 juillet 1809."
Par Faculté de droit Toulouse ; 1808-1896
Publié en 1809-1830
Acte public pour le doctorat,
Par Carbonell, Joseph (18..-18..)
Publié en 1843
"Traité des testamens dicté par Monsieur d'Astruc…
professeur de droit françois en l'université de Toulouze ou Explication de la nouvelle ordonnance de 1735. Aoust 1735 enregistrée 23 fév. 1737. Fait à Toulouze le vingtième du mois de juillet, l'an .MDCCXXXIX."
Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1739
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