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Résultats de recherche

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Sur l'air de la prise de tabac.

Publié en 1788

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Lettre de M. de Lamoignon , garde des sceaux, à…
MM. Frizac & Mazars, médecins opérans & consultans du gouvernement.

Publié en 1788

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Arreté du grand bailliage de Toulouse, du 27 juin…
1788.

Par France, Grand Bailliage de Toulouse

Publié en 1788

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Extrait des registres des délibérations du…
parlement de Toulouse.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1788

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Les Doléances du bailliage. Sur l'air : Eh! quoi…
tout sommeille.

Publié en 1788

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Relation des deux premières audiences du grand…
baillage de Toulouse. En juin 1788.

Publié en 1788

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Le Baillage. Chanson.

Publié en 1788

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Lettre d'une dévote de Gascogne, à madame Necker;…
suivie de La naissance, la vie & la mort du grand bailliage de Toulouse, poëme, auquel on a joint la relation de ce qui s'est passé à Toulouse à la rentrée du parlement; avec le billet d'invitation pour le convoi & funérailles dudit grand bailliage.

Publié en 1789

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Déclarations et protestations du parquet du…
parlement de Toulouse, à raison de l'envoi dans les sénéchaussées des lois enregistrées du très-exprès commandement du roi, dans la séance du 8 mai.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1788

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Mémoire pour noble Pierre Dupuy fils, avocat.

Publié en 1778

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Sentence de messieurs les capitouls de Toulouse…
du 4 juin 1768, qui condamne Pierre Daydé, porteur de chaise, accusé de vol des tuteurs & buissons des arbres de la promenade du quai, à tenir prison close durant quinze jours...

Par Toulouse

Publié en 1768

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A MM. les Officiers du grand bailliage de…
Toulouse. Sur l'air : à la façon de Barbari mon ami.

Publié en 1788

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Protestations faites à MM. les Capitouls.

Publié en 1788

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Recueil des titres et arrests du conseil privé du…
Roy, concernans le privilège de la ville & bougeoisie de Tolose, tant en l'election de ses Capitouls, que autres affaires. Imprimé par l'ordre & soing de Maistres Jean Bach, advocat en la cour chef de consistoire, Jean Virazel, bourgeois, ancien Capitoul & conseigneur de plaisance, Jean Bergeron, escuyer, Paul André, escuyer sieur de la Geyre, Jean Ponsan, bourgeois, George de Turle, advocat en la cour, Jacques Belot, bourgeois, Jean de Roquette, Advocat en la cour et seigneur Damades, Capitouls de Tolose l'année 1662

Publié en 1663

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Arrêtés du Parlement de Toulouse, du 13 mai…
1788.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1788

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Arrest de la cour de Parlement. Du 4 mars 1763,…
qui règle le vestiaire, itinéraire et pensions viagères qui seront payées aux ci-devant soi-disans jésuites

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1763

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Plaidoyer de monsieur le procureur général du roi…
au parlement de Toulouse, dans les audiences des 8, 11 & 17 février 1763, sur l'appel comme d'abus par lui relevé de l'institut & constitutions des soi-disans jésuites

Par Riquet de Bonrepos, Jean-Gabriel-Aimable-Alexandre (1709-1791)

Publié en 1763

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Mémoire pour le sieur Jean Calas, négociant de…
cette ville; Dame Anne-Rose Cabibel son épouse;& le sieur Jean-Pierre Calas un de leurs enfans.

Par Sudre, Théodore (1718-1795)

Publié en 176X

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Mémoire du sieur Gaubert Lavaysse

Par Lavaysse, François Alexandre Gaubert (1741-17..)

Publié en 1761-1762

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Mémoire de Me. David Lavaysse, avocat en la cour,…
pour le sieur François-Alexandre-Gaubert Lavaysse, son troisieme fils

Par Lavaysse, David (1695-17..)

Publié en 1761-1762

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Mémoire justificatif, pour le Sr Louis Calas.

Par Calas, Louis (17..-17..)

Publié en 1762

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Suite pour les sieurs et demoiselle Calas

Par Sudre, Théodore (1718-1795)

Publié en 1762

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Ordonnances faites par les seigneurs Capitouls de…
Toulouse pour le réglement du Loge & poids de l'huille, graisses, fromages & ministres d'icelui poids, arrêtés par lesdits sieurs Capitouls l'an 1558. [suivi de :] Ordonnance de messieurs les Capitouls du 23 décembre 1727

Par Toulouse

Publié en 17

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Arrest du conseil d'estat du Roy, qui permet à…
l'Hôpital General Saint Joseph de la Grave de Toulouse de faire une loterie de trois cens mille livres.

Par Louis XV, Louis-Bazile de (roi de France ; 1710-1774)

Publié en 1726

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Arrest de la souveraine cour de parlement, du…
vingt-troisieme août mil sept cens soixante-trois, qui ordonne que les administrateurs de l'hôpital général Saint Joseph de la Grave continueront leur administration, & sans s'arrêter aux saisies faites à la requête des rentiers dudit hôpital, leur fait inhibition & défenses de se pourvoir ailleurs qu'en la our, en la Grand'Chambre, &tc.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1763

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Arrest de la cour de parlement de Toulouse, qui…
ordonne que les legs faits sans distinction aux pauvres de quelque paroisse de Toulouse, dans laquelle il y a des Soeurs de la charité établies, seront partagez par égales portions entre le syndic des pauvres & les Soeurs de la Charité de la même paroisse. Du 2. mai 1722. Extrait des registres de parlement.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1722

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Arrest de la cour du Parlement de Toulouse.…
Portant reglement touchant ce qui doit être observé en arrêtant les vagabonds & gens sans aveu. Du 11 juin 1720. Extrait des registres de Parlement.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1720

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Lettres patentes du Roy sur l'érection des…
marchands libraires & imprimeurs jurez en l'Université de Toulouse, & réduction en corps d'estat des marchands libraires, imprimeurs & relieurs de ladite Université, à l'instar de ceux de Paris, verifiez au Parlement de Toulouse le 11 may 1621. Avec les statuts & réglemens faicts & dressez par le corps dudit estat, en consequence desdites lettres d'erection, authorisez par arrest de ladite cour, du 28. avril 1622. Ensemble les arrêts obtenus par le syndic desd. libraires contre les contrevenans ausdits reglemens.

Par Louis XIII (roi de France ; 1601-1643)

Publié en 1730-1623

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