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Supplications adressées au roi, par la noblesse…
de Toulouse.
Publié en 1788
Société d'assurances reciproques contre…
l'incendie, pour les maisons de la ville et des faubourgs de Toulouse, établie le 1er pluviose an 13
Par Société d'assurances réciproques contre l'incendie Toulouse
Publié en 1805
Rapport lu à l'assemblée générale de la société…
d'assurances réciproques contre la grêle, le 15 germinal an XII, par le citoyen Barrau, directeur de la société
Par Société d'assurances réciproques pour les récoltes en grains et en vins contre la grêle Toulouse
Publié en 1804
Projet d'Assurances réciproques contre la…
mortalité des bestiaux, proposé à la Société d'assurances contre la gréle. Par P. B. Barrau, directeur de ladite Société; de celle contre l'incendie, et membre de la Société libre des sciences, lettres et arts de Paris.
Par Barrau, Pierre-Bernard (1767-1843)
Publié en 1805
Assurances réciproques contre la grèle et contre…
la mortalité des bestiaux.
Par Société d'assurances réciproques pour les récoltes en grains et en vins contre la grêle Toulouse
Publié en 1805
Statuts des maitres chaussetiers de la ville et…
gardiage de Toulouse, confirmés par Charles IX. Roi de France en l'année 1565
Publié en 1720
Statuts des maistres chandeliers de la ville &…
cité de Tolose. Avec un arrest de la Cour de Parlement, seant en ladite ville, touchant le reglement des suifs & fonte d'iceux : confirmant lesdits statuts. Le tout imprimé par mandement de messieurs les Capitouls de ladite ville de Tolose
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1669
Arrest de la cour de parlement de Toulouse, du…
17. février 1738. Qui condamne au feu le livre intitulé, Réponse au Mémoire publié par messire Guillaume de Juliard, prevôt de l'Eglise de Toulouse, contre l'Histoire de la congregation des Filles de l"enfance, avec le verbal d'exécution
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1738
Almanach de la cour impériale de Toulouse, pour…
l'année sextile 1814, dédié à la cour.
Publié en 1814
Réquisitions faites par M. Duroux, avocat du roi…
au sénéchal de Toulouse, à l'audience de ce siége, du 30 octobre, relativement à l'enregistrement de la déclaration du roi, du 23 septembre 1788.
Par Duroux, Joseph-Marie (avocat et procureur ; 1735 ?-1811)
Publié en 1788
Requête en plainte et en enquis. A messieurs les…
Capitouls de la ville de Toulouse.
Publié en 1788
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
M. DCC. LXXV. [1775]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.
Par Anonyme
Publié en 1774
Procès-verbal de ce qui s'est passé au bureau des…
finances & domaine de la généralité de Toulouse, en la séance du 14 juin 1788.
Par France, Bureau des finances Toulouse
Publié en 1788
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
M. DCC. LXXVIII. [1778]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.
Par Anonyme
Publié en 1777
Lettre du parlement de Toulouse, au roi, au sujet…
de M. de Catellan, avocat général; du vingt-septième mars 1788.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Réponse d'un vrai citoyen, à la lettre d'un…
observateur, soi-disant impartial.
Publié en 1788
Ordonnance de messieurs les capitouls de Toulouse…
du 23 août 1763, sur les porteurs de chaises
Par Toulouse
Publié en 1763
Très-humbles et très-respectueuses…
représentations que font au roi les Capitouls, gouverneurs de la ville de Toulouse.
Par Toulouse
Publié en 17
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
M. DCC. LXXX. [1780]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.
Par Anonyme
Publié en 1779
Lettre de M. de Lamoignon , garde des sceaux, à…
MM. Frizac & Mazars, médecins opérans & consultans du gouvernement.
Publié en 1788
Arreté du grand bailliage de Toulouse, du 27 juin…
1788.
Par France, Grand Bailliage de Toulouse
Publié en 1788
Extrait des registres des délibérations du…
parlement de Toulouse.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Ordonnance de messieurs les capitouls de Toulouse…
du 30 janvier 1767, qui enjoint aux porteurs de placer leurs chaises, les jours de spectacle, sur la Place royale...
Par Toulouse
Publié en 1767
Les Doléances du bailliage. Sur l'air : Eh! quoi…
tout sommeille.
Publié en 1788
Relation des deux premières audiences du grand…
baillage de Toulouse. En juin 1788.
Publié en 1788
Lettre d'une dévote de Gascogne, à madame Necker;…
suivie de La naissance, la vie & la mort du grand bailliage de Toulouse, poëme, auquel on a joint la relation de ce qui s'est passé à Toulouse à la rentrée du parlement; avec le billet d'invitation pour le convoi & funérailles dudit grand bailliage.
Publié en 1789
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