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Extrait des registres des délibérations & arrêtés…
du Conseil général du Département de la Haute-Garonne, du 10 novembre 1790, séance de relevée

Par Haute-Garonne, Conseil général

Publié en 1790

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Déclaration des autorités constituées adoptée à…
l'unanimité par le peuple de Toulouse, réuni en sections, à la Convention nationale, et à tous les départemens de la République

Publié en 1793

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Actes du synode, tenu à Toulouse au mois de…
novembre mil sept cent quatre-vingt-deux.

Par Église catholique, Synode Toulouse

Publié en 1782

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Extrait des délibérations de l'assemblée des…
commissaires réunis, tenant leur séance à l'Hôtel de la Bourse commune. Du 12 novembre 1789

Publié en 1789

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Consultation. Le conseil soussigné, délibérant…
sur cette question "les curés fruits-prenans peuvent-ils obliger les gros décimateurs à contribuer à l'honoraire des vicaires, dans le rapport des dîmes qu'ils perçoivent... ?"...

Par Taverne, Pierre-Etienne-Dominique (Avocat ; 17..-17..?)

Publié en 1785

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Adresse de monsieur le procureur-général-syndic à…
messieurs les curés, vicaires, desservans, & au bon peuple du département de Haute-Garonne, sur la constitution du Clergé

Par Mailhe, Jean-Baptiste (1754-1834)

Publié en 1790

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Tableau des ressources de la ville de Toulouse

Publié en 179X

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Délibération de la seconde Légion de…
Saint-Barthelemi. [17 août 1790]

Par France, Armée 02

Publié en 1790

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Motion faite au club des Jacobins de Toulouse,…
sous la présidence de M. Saurines, à l'honneur des mânes de Lavigne et Francés, soldats nationaux de cette ville, morts victimes des ennemis de la Constitution, le 19 mars 1791. Par M. Dorfeuille (*), acteur-tragique, membre du club de leur frere d'armes

Par Dorfeuille, Antoine (1750?-1795)

Publié en 1791

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Lettres patentes en forme d'édit, données à…
Versailles au mois d'août 1783, portant augmentation des portions-congrues en faveur des curés & vicaires du diocese de Toulouse, même de ceux de l'Ordre de Malthe audit diocese, compris dans les états annexés aux susdites lettres; fixent en outre quels sont les bénéfices-cures qui peuvent être résignés sous réserve de pension, & pourvoient à la subsistance des anciens curés & vicaires, ou autres ecclésiastiques approuvés dans ledit diocese; autorisent en conséquence le sr. Archevêque de Toulouse à supprimer, à cet effet, certains prieurés & autres bénéfices y désignés...

Par Louis XVI (roi de France ; 1754-1793)

Publié en 1784

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Mandement de monseigneur l'Archevêque de…
Toulouse, qui ordonne des prières publiques pour obtenir de Dieu le rétablissement de l'ordre & de la paix dans le royaume

Par Fontanges, François de (1744-1806)

Publié en 1789

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Extrait des registres du Conseil d'Etat du roi…
[du 25 octobre 1783]

Publié en 1783

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Lettre circulaire de monseigneur l'archevêque de…
Toulouse, aux curés de son diocèse ...

Par Loménie de Brienne, Étienne Charles de (1727-1794)

Publié en 1784

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Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
bissextile Mil sept cens quarante cinq. [1745]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaire.

Publié en 1744 ou 1745

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Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
Mil sept cens trente-neuf [1739]. A l'usage des habitans du ressort de cette cour.

Publié en 1738 ou 1739

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Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
bissextile M. D. CC. XL. [1740]. A l'usage des habitans du ressort de cette cour.

Publié en 1739 ou 1740

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Mandement de monseigneur l'Archevêque de Toulouse…
pour la convocation d'un synode général.

Par Loménie de Brienne, Étienne Charles de (1727-1794)

Publié en 1782

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Lettre d'un jeune écolier des soidisans, au…
Révérend le très Révérend frère Pierre-Joseph Dufour Dominicain, professeur royal de théologie Au sujet de la thèse... sur la puissance ecclésiastique... soutenue, tant bien que mal, le 12 août 1764, par Benoît Caussanel, aussi dominicain après vêpres (chantées à la hâte) dans l'Eglise des FF. précheurs de Toulouse.

Publié en 1765

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Ordonnance de Monseigneur l'archevêque de…
Toulouse qui règle le cérémonial à observer dans le synode

Par Loménie de Brienne, Étienne Charles de (1727-1794)

Publié en 1782

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Le rétablissement de la chapelle de Notre-Dame de…
Clari. Dioceze de Toulouse. Par M. Laurens Saint Martin, ancien curé de Cessales, & chapellain de Clari

Par Saint-Martin, Laurent (16..-17..)

Publié en 1730

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L' infamie, ou le grand-bailliage de Toulouse

Publié en 1788

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Requête en plainte du nommé Plume-Pattes, aux…
Capitouls de Toulouse; avec la lettre de M. Moysset, procureur du roi au grand bailliage de Toulouse, à Mme. de Tire-Larigo, sa tante, avec la réponse..

Publié en 1788

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Almanach historique et chronologique de…
Languedoc, et des provinces du ressort du Parlement de Toulouse; contenant tout ce qui concerne le Clergé, l'état civil & littéraire, & le commerce de ces provinces. Année M. DCC. LII. [1752]

Par Forest, Jean (abbé ; 1721-1781)

Publié en 1751

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Premier dialoque entre Dom Bernard de…
Plume-Plates & Bonaventure de Sauto-la-Piote, sur les affaires présentes.

Par Anonyme

Publié en 1788

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Arrêté du grand bailliage de Toulouse, du 17…
septembre 1788.

Publié en 1788

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Direction de Toulouse. Instruction pour les…
employés des fermes du roi.

Par Ferme générale

Publié en 1782

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Lettres-patentes du roi, données à Marly le…
sixieme février mil sept cens vingt-cinq, portant statuts pour les Communautés des barbiers & perruquiers. Avec les arrêts de registres du 27 août 1725, 8 mars 1754, & arrêt de réglement du 4 septembre 1764, & autres arrêts

Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)

Publié en 1787

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Compilation des anciens reglemens faits dans les…
assemblées generales de la direction de l'hôtel-Dieu Saint Jacques de Toulouse, depuis sa fondation, executez, lûs & renouvellez dans l'Assemblée generale tenüe le deuxième du mois de mai 1723. continuée le neuvième du même mois & les treizième, vingtième & vingt-deuxième jour du mois de juin & autorisez par la déliberation dudit jour 22. du même mois de juin 1723.

Par Hôtel-Dieu Toulouse

Publié en 1723

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Ordonnances synodales, imprimées par ordre de…
monseigneur l'illustrissime & révérendissime messire Jean-Baptiste de Verthamon, evêque & seigneur de Pamiers.

Par Caulet, François-Étienne de (1610-1680) – Éditeur scientifique

Publié en 1702

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Ordonnance générale sur la voierie

Par Toulouse

Publié en 1769

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