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Ordonnances synodales de Monseigneur…
Ordonnances synodales de Monseigneur…
l'illustrissime et révérendissime Jean-Loüis de Bertons de Crillon, archevêque de Toulouse. Publiées dans le synode, le trentième mars mil sept cens vingt-neuf
l'illustrissime et révérendissime Jean-Loüis de Bertons de Crillon, archevêque de Toulouse. Publiées dans le synode, le trentième mars mil sept cens vingt-neuf
Par Anonyme
Publié en 1729
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Ordonnances synodales du Diocèse de Lavaur,…
Ordonnances synodales du Diocèse de Lavaur,…
publiées par Monseigneur l'illustrissime & reverendissime Nicolas de Malezieu, evêque de Lavaur, conseiller du Roi en tous ses conseils, dans son synode tenu le vingt-unième de juin mil sept cens vingt-neuf
publiées par Monseigneur l'illustrissime & reverendissime Nicolas de Malezieu, evêque de Lavaur, conseiller du Roi en tous ses conseils, dans son synode tenu le vingt-unième de juin mil sept cens vingt-neuf
Publié en 1729
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Recueil des statuts synodaux du diocèse d'Auch,…
Recueil des statuts synodaux du diocèse d'Auch,…
revus et publiés dans le Synode général tenu à Auch par Monseigneur l'illustrissime et reverendissime Anne Tristan de Labaume de Suze, archeveque d'Auch, l'an 1698. [ Jean-François de Montillet...]. Nouvelle édition
revus et publiés dans le Synode général tenu à Auch par Monseigneur l'illustrissime et reverendissime Anne Tristan de Labaume de Suze, archeveque d'Auch, l'an 1698. [ Jean-François de Montillet...]. Nouvelle édition
Publié en 1770
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Examen et réfutation du traité de l'usure et des…
Examen et réfutation du traité de l'usure et des…
intérêts ou l'intérêt du prêt de commerce condamné par l'église catholique par le R.P.P. Carpuac, mineur conventuel, ancien professeur royal de theologie à l'université de Toulouse
intérêts ou l'intérêt du prêt de commerce condamné par l'église catholique par le R.P.P. Carpuac, mineur conventuel, ancien professeur royal de theologie à l'université de Toulouse
Par Carpuac, Bernardin (17..-17..)
Publié en 1779
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Déclaration du roi, donnée à Versailles le 2.…
Déclaration du roi, donnée à Versailles le 2.…
septembre 1754.
septembre 1754.
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1754
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Opinion de M. Cazalès, député de la sénéchausée…
Opinion de M. Cazalès, député de la sénéchausée…
de Riviere-Verdun, sur les successions, extraite du Journal de l'Assemblée nationale (*).
de Riviere-Verdun, sur les successions, extraite du Journal de l'Assemblée nationale (*).
Par Cazalès, Jacques-Antoine-Marie de (1758-1805)
Publié en 1791
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Précis historique, concernant Robert-François…
Précis historique, concernant Robert-François…
Damiens avec les principales pieces de la procédure instruite contre lui & les co-accusés. Extrait du recueil général.
Damiens avec les principales pieces de la procédure instruite contre lui & les co-accusés. Extrait du recueil général.
Par Anonyme
Publié en 1757
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Lettres de Mr P***, avocat au Parlement, A Mr de…
Lettres de Mr P***, avocat au Parlement, A Mr de…
S***, au sujet des contestations survenues entre l'Académie des jeux floraux & le conseil de bourgeoisie de la ville de Toulouse
S***, au sujet des contestations survenues entre l'Académie des jeux floraux & le conseil de bourgeoisie de la ville de Toulouse
Publié en 1774
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Journal de ce qui s'est passé à l'occasion du…
Journal de ce qui s'est passé à l'occasion du…
rétablissement du Parlement de Toulouse dans ses fonctions. Décembre 1774
rétablissement du Parlement de Toulouse dans ses fonctions. Décembre 1774
Publié en 1775
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Recueil general des Edits, declarations, lettres…
Recueil general des Edits, declarations, lettres…
patentes du Roy, arrêts du conseil & de la cour du parlement en faveur des prieur & consuls de la cour de la bourse commune des marchands à Toulouse ; ensemble l'établissement de la chambre de commerce, & le nom de tous les bourgeois marchands qui ont été prieur & consuls depuis 1704 jusques en 1753. Imprimé & distribué par les soins de messieurs Bertrand Fraissinet, prieur. Jean Lasabathie, premier consul. Jacques-Hiacinte Bellemaire, second consul.
patentes du Roy, arrêts du conseil & de la cour du parlement en faveur des prieur & consuls de la cour de la bourse commune des marchands à Toulouse ; ensemble l'établissement de la chambre de commerce, & le nom de tous les bourgeois marchands qui ont été prieur & consuls depuis 1704 jusques en 1753. Imprimé & distribué par les soins de messieurs Bertrand Fraissinet, prieur. Jean Lasabathie, premier consul. Jacques-Hiacinte Bellemaire, second consul.
Publié en 1753
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Extrait du verbal de la traduction du tarif des…
Extrait du verbal de la traduction du tarif des…
droits de leude, péage et guidonage qui se perçoivent en la ville de Toulouse, fait en exécution des arrêts de la Cour des aides de Montpellier, des 16 novembre 1747 & 21 avril 1757.
droits de leude, péage et guidonage qui se perçoivent en la ville de Toulouse, fait en exécution des arrêts de la Cour des aides de Montpellier, des 16 novembre 1747 & 21 avril 1757.
Publié en 1761
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Arrest de la Cour de Parlement, du 14 juillet…
Arrest de la Cour de Parlement, du 14 juillet…
1770, qui déclare les articles VII & VIII des nouveaux reglemens faits par les gens des Trois-Etats de la province de Languedoc, nuls, comme étant faits au-delà de leur pouvoir, &...
1770, qui déclare les articles VII & VIII des nouveaux reglemens faits par les gens des Trois-Etats de la province de Languedoc, nuls, comme étant faits au-delà de leur pouvoir, &...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1770
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A juger, pour monsieur Pierre-Martin Saint…
A juger, pour monsieur Pierre-Martin Saint…
Romain, chanoine du chapitre de Montauban, mense Saint-Etienne, professeur en philosophie, agrégé à l'université de Toulouse. Contre le syndic des chanoines de la même mense, demandeur en opposition
Romain, chanoine du chapitre de Montauban, mense Saint-Etienne, professeur en philosophie, agrégé à l'université de Toulouse. Contre le syndic des chanoines de la même mense, demandeur en opposition
Par Monier, Jean-Florent-Nicolas (Avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1776
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Memoire pour la famille de Resseguier contre…
Memoire pour la famille de Resseguier contre…
messire de Resseguier père, seigneur de Saint-Julien & Larivière
messire de Resseguier père, seigneur de Saint-Julien & Larivière
Publié en 1758
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Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris olim…
Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris olim…
Tolosani Opera omnia Tomus VI. De fictionibus juris libri septem. Quibus accessit solemnis praelectio ad I. cum societas, ff. pro socio. Cura et sumtibus Michaelis Marotta, jurisconsulti & in supremi Neapolitanis tribunalibus causarum patroni.
Tolosani Opera omnia Tomus VI. De fictionibus juris libri septem. Quibus accessit solemnis praelectio ad I. cum societas, ff. pro socio. Cura et sumtibus Michaelis Marotta, jurisconsulti & in supremi Neapolitanis tribunalibus causarum patroni.
Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1777
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Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris olim…
Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris olim…
Tolosani Opera omnia Tomus VII. Brevis et enucleata expositio in Institutionum Justiniani libros quatuor Cura et sumtibus Michaelis Marotta, jurisconsulti & in supremi Neapolitanis tribunalibus causarum patroni.
Tolosani Opera omnia Tomus VII. Brevis et enucleata expositio in Institutionum Justiniani libros quatuor Cura et sumtibus Michaelis Marotta, jurisconsulti & in supremi Neapolitanis tribunalibus causarum patroni.
Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1777
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Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris olim…
Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris olim…
Tolosani Opera omnia Tomus IX. Dissertationum juris canonici libri sex, quorum duo priores De adjutoribus episcoporum. Duo medii De sacris censibus : Duo ultimi De parochis, deque officio & potestate parochi. Cura et sumtibus Michaelis Marotta, jurisconsulti & in supremi Neapolitanis tribunalibus causarum patroni.
Tolosani Opera omnia Tomus IX. Dissertationum juris canonici libri sex, quorum duo priores De adjutoribus episcoporum. Duo medii De sacris censibus : Duo ultimi De parochis, deque officio & potestate parochi. Cura et sumtibus Michaelis Marotta, jurisconsulti & in supremi Neapolitanis tribunalibus causarum patroni.
Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1777
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Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris olim…
Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris olim…
Tolosani Opera omnia Tomus II. Asceticon sive originum rei monasticae libri decem cura et sumtibus Michaelis Marotta, jurisconsulti & in supremi Neapolitanis tribunalibus causarum patroni.
Tolosani Opera omnia Tomus II. Asceticon sive originum rei monasticae libri decem cura et sumtibus Michaelis Marotta, jurisconsulti & in supremi Neapolitanis tribunalibus causarum patroni.
Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1777
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Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris olim…
Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris olim…
Tolosani Opera omnia Tomus VIII. volum. I [-II.] : Recitationes quotidianae... Cura et sumtibus Michaelis Marotta, jurisconsulti & in supremi Neapolitanis tribunalibus causarum patroni.
Tolosani Opera omnia Tomus VIII. volum. I [-II.] : Recitationes quotidianae... Cura et sumtibus Michaelis Marotta, jurisconsulti & in supremi Neapolitanis tribunalibus causarum patroni.
Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1777
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Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris olim…
Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris olim…
Tolosani Opera omnia Tomus X. quatuor volominibus distributus, in quo exhibetur commentarius perpetus in singulas Decretales Innocentii III. quae per libros quinque decretalium sparsae sunt. Cura et sumtibus Michaelis Marotta, jurisconsulti & in supremi Neapolitanis tribunalibus causarum patroni.
Tolosani Opera omnia Tomus X. quatuor volominibus distributus, in quo exhibetur commentarius perpetus in singulas Decretales Innocentii III. quae per libros quinque decretalium sparsae sunt. Cura et sumtibus Michaelis Marotta, jurisconsulti & in supremi Neapolitanis tribunalibus causarum patroni.
Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1780
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Requête pour Me. Louis Gaye, prêtre, licencié ez…
Requête pour Me. Louis Gaye, prêtre, licencié ez…
droits, habitant à Bazus, diocèse de Toulouse contre la nommée Pétronille Boyer, habitante de Toulouse.
droits, habitant à Bazus, diocèse de Toulouse contre la nommée Pétronille Boyer, habitante de Toulouse.
Par Resplandy (procureur ; 17..-17..)
Publié en 1766
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Mémoire pour les syndics du faubourg de…
Mémoire pour les syndics du faubourg de…
Saint-Cyprien de la ville de Toulouse ; en réponse au mémoire imprimé d’un des membres du bureau économique
Saint-Cyprien de la ville de Toulouse ; en réponse au mémoire imprimé d’un des membres du bureau économique
Par Cassaigne, Albert (17..-18..?)
Publié en 1778
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Arrests de la cour du Parlement de Toulouse,…
Arrests de la cour du Parlement de Toulouse,…
recuëillis par Feu Me Jean Albert,docteur & avocat audit parlement.. Nouvelle édition, Revûë, corrigée & augmentée
recuëillis par Feu Me Jean Albert,docteur & avocat audit parlement.. Nouvelle édition, Revûë, corrigée & augmentée
Par Albert, Jean (1609-168. ?)
Publié en 1731
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Délibération prise par l'ordre des avocats du…
Délibération prise par l'ordre des avocats du…
parlement de Toulouse.
parlement de Toulouse.
Par Ordre des avocats au Parlement de Toulouse
Publié en 1788
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Nous bâtonnier & avocats au parlement de…
Nous bâtonnier & avocats au parlement de…
Toulouse...
Toulouse...
Publié en 1788
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Memoire pour dame Anne de Noguès, épouse de noble…
Memoire pour dame Anne de Noguès, épouse de noble…
Joseph-Balthazar Dallier de Chateauneuf, ecuyer Sr. d'Arcisans, contre noble Bernard de Noguès, son frère
Joseph-Balthazar Dallier de Chateauneuf, ecuyer Sr. d'Arcisans, contre noble Bernard de Noguès, son frère
Par Taverne, Jérôme (avocat ; 17..?-17..)
Publié en 1753-1788
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Suite de réflexions pour les jurés-gardes du…
Suite de réflexions pour les jurés-gardes du…
corps des marchands drapiers. Contre Pierre Martres, fermier des Fouleries du château & du Bazacle.
corps des marchands drapiers. Contre Pierre Martres, fermier des Fouleries du château & du Bazacle.
Par Lafage, Jean-François (Avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1771
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Réponse pour Me Cardonnel, seigneur de…
Réponse pour Me Cardonnel, seigneur de…
Labastide-Nantel, & Fontrouzal ; contre le Sr. Soulié.
Labastide-Nantel, & Fontrouzal ; contre le Sr. Soulié.
Par Albaret, Pierre (avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1772
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Eloge de Henry-François d'Aguesseau, chancelier…
Eloge de Henry-François d'Aguesseau, chancelier…
de France. Prononcé à l'audience présidiale par M. de Morlhon, juge-mage, lieutenant général, premier président du présidial de Toulouse, le 3 mars 1760 à l'occasion de l'enregistrement de l'arrêt du Conseil du 18 septembre 1759 qui termine toutes contestations sur l'exécution de l'Edit de réünion des vigueries, prévôtés & justices royales aux sièges présidiaux & sénéchaussées, du mois d'avril 1749
de France. Prononcé à l'audience présidiale par M. de Morlhon, juge-mage, lieutenant général, premier président du présidial de Toulouse, le 3 mars 1760 à l'occasion de l'enregistrement de l'arrêt du Conseil du 18 septembre 1759 qui termine toutes contestations sur l'exécution de l'Edit de réünion des vigueries, prévôtés & justices royales aux sièges présidiaux & sénéchaussées, du mois d'avril 1749
Par Morlhon, Barnabé de (17..-17..)
Publié en 1760
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La Naissance, la vie et la mort du grand…
La Naissance, la vie et la mort du grand…
bailliage de Toulouse; poème en deux chants.
bailliage de Toulouse; poème en deux chants.
Publié en 1788
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