Resultats 1 - 30 sur 40 pour guide toulouse

Résultats de recherche

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Procès-verbal de l'ouverture de l'Ecole de droit…
de la ville de Toulouse, rétablie par la loi du 22 ventôse an 12 et par le décret impérial du 4e. jour complémentaire suivant.

Par Jamme, Alexandre-Auguste (1736 -1818)

Publié en 1805

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Elections municipales de Toulouse

Par Toulouse

Publié en 1843

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Ordonnance de messieurs les capitouls de Toulouse…
du 23 août 1763, sur les porteurs de chaises

Par Toulouse

Publié en 1763

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Ordonnance de messieurs les capitouls de Toulouse…
du 30 janvier 1767, qui enjoint aux porteurs de placer leurs chaises, les jours de spectacle, sur la Place royale...

Par Toulouse

Publié en 1767

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Sentence de messieurs les capitouls de Toulouse…
du 4 juin 1768, qui condamne Pierre Daydé, porteur de chaise, accusé de vol des tuteurs & buissons des arbres de la promenade du quai, à tenir prison close durant quinze jours...

Par Toulouse

Publié en 1768

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Extraits du registre des délibérations du conseil…
municipal de Toulouse. Séance du 23 avril 1838

Par Toulouse

Publié en 1838

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Ordonnances faites par les seigneurs Capitouls de…
Toulouse pour le réglement du Loge & poids de l'huille, graisses, fromages & ministres d'icelui poids, arrêtés par lesdits sieurs Capitouls l'an 1558. [suivi de :] Ordonnance de messieurs les Capitouls du 23 décembre 1727

Par Toulouse

Publié en 17

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Ordonnance de messieurs les capitouls de…
Toulouse, du 3 août 1763 ; qui fixe le prix de l'affenage des chevaux.

Par Toulouse

Publié en 1763

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L'Administration municipale de Toulouse, au…
représentant du peuple Saladin. Toulouse, le 19 thermidor, an 5 de la République

Par Toulouse

Publié en 1797

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Rapport sur un emprunt à contracter par la ville…
de Toulouse et grands travaux à effectuer

Par Toulouse

Publié en 1846

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Réglement et tarif de l'octroi de la commune de…
Toulouse

Par Toulouse

Publié en 1873

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Adresse à la municipalité de Toulouse au Roi

Par Toulouse

Publié en 1791

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Conseil municipal de Toulouse : Rapport sur le…
projet de la Construction du Quai de Tounis renvoyé à une commission composée de MM. Perpessac, Ducasse, Gasc, Virebent, Arzac, Recoules, et Maguès, rapporteur

Par Maguès, Urbain (1807-1876) – Rédacteur, rapporteur

Publié en 1842

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Extraits du registre des délibérations du conseil…
municipal de Toulouse. Séance extraordinaire du 20 mai 1837

Par Toulouse

Publié en 1837

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Mairie de Toulouse. Règlement pour les…
concessions des eaux de la ville.

Par Toulouse

Publié en 1827

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Proclamation de la municipalité de Toulouse

Par Toulouse

Publié en 1790

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Adresse de la municipalité de Toulouse, à…
l'Assemblée nationale.

Par Toulouse

Publié en 1791

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Extrait des registres du Conseil général de la…
commune de Toulouse

Par Toulouse

Publié en 1793

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Délibération prise par le conseil politique de la…
ville de Toulouse, contenant confirmation de celle prise par les trois commissions réunies, concernant les réclamations & protestations de la ville, contre la constitution actuelle des Etats de la province de Languedoc

Par Toulouse

Publié en 1789

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Délibération du Conseil général de la commune de…
Toulouse, concernant la loi relative à l'état civil des citoyens. Du 16 novembre 1792, l'an Ier. de la République française

Par Toulouse

Publié en 1792

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Mémoire, envoyé au roi par la ville de Toulouse,…
en exécution de sa délibération du 26 janvier 1772.

Par Berdoulat, Jean-Guillaume (17..-17..?)

Publié en 1776

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Délibération de l'administration municipale de…
Toulouse. Du 18 Nivôse, an 5 de la République française, une et indivisible.

Par Toulouse

Publié en 1797

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Extrait des registres du Conseil général de la…
commune de Toulouse, du 25 frimaire de l'an second de la République une & indivisible

Par Toulouse

Publié en 1793

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Extrait des registres du Conseil général de la…
commune de Toulouse en permanence, séance publique, concernant la fixation du maximum ou le plus haut prix respectif des salaires, gages, main-d'oeuvre & journées de travail dans toute l'étendue du gardiage de Toulouse, en exécution de l'article VIII de la loi du 29 septembre dernier. Du 6.e jour de la Ia I.re décade du 2.e mois de l'an second de la République française, une & indivisible

Par Toulouse

Publié en 1793

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Très-humbles et très-respectueuses…
représentations que font au roi les Capitouls, gouverneurs de la ville de Toulouse.

Par Toulouse

Publié en 17

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Plan général des alignemens de la ville :…
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal de Toulouse

Par Toulouse

Publié en 1840

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Délibérations prises par le conseil général…
renforcé de la ville de Toulouse, le 26 novembre 1789.

Par Toulouse

Publié en 1789

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Délibération prise par l'administration…
municipale de la ville de Toulouse, le 10e juillet 1789. sur l'intimation de messieurs les capitouls, de la part du sieur Daurignac, au sujet de l'approvisionnement des grains & de la subsistance de la ville. du 10e juillet 1789.

Par Toulouse

Publié en 1789

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Ordonnance générale sur la voierie

Par Toulouse

Publié en 1769

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Extrait des registres de l'administration…
municipale de la commune de Toulouse. Du 21 fructidor, an 4 de la République française, une & indivisible.

Par Toulouse

Publié en 1796

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Tolosana Université de Toulouse