Resultats 1 - 3 sur 3

Résultats de recherche

...
+

Réglement général pour la perception de l'octroi…
municipal et de bienfaisance établi dans la ville de Toulouse par la loi du 2 vendémiaire an 8

Par Imprimerie de Bénichet frères – Imprimeur-libraire

Publié en 1804

...
+

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport…
fait par Destrem, au nom d'une commission spéciale, pour l'établissement d'un octroi de bienfaisance dans la commune de Toulouse. Séance du 21 fructidor an 7.

Par Anonyme

Publié en 1799

...
+

Bail des droits d'octroi, biens et revenus…
patrimoniaux de la ville de Toulouse, consenti au sieur Germain Brousse, pour six année, qui commenceront le premier janvier mil sept cent quatre-vingt-huit, & finiront le trente-unième décembre mil sept cent quatre-vingt-quatre.

Par Ballainvilliers, Simon-Charles-Sébastien Bernard (baron de ; 1760-1835)

Publié en 1787

NOUS CONTACTER
Tolosana Université de Toulouse