Resultats 1 - 7 sur 7

Résultats de recherche

...
+

Stilus supreme curie parlamenti Parisiensis cum…
additionibus domini Stephani Aufrerii, juris utriusque doctoris, & parlamenti Tholosani inquestarum presidis. Cui addita est in duello procedendi forma. folio primo. Stilus curie parlamenti Tholosani. fol lx. Stilus requestarum palatii Parisiensis. fo lxi. Ordinationes Regie per sanctissimum Ludovicum, Philippum dictum Le Bel... Francorum reges christianissimos edicte. fol. lxxi. Tractatus [Joannis Ferault] de juribus et privilegiis regis Franciae. fo. cxviii. Tractatus [Nicolai Boerii] De auctoritate magni consilii et parlamentorum regni Francie. fo cxxvi. Questiones per arresta decise et a Jo. Gallo... collecte. fo. cxxxv... De forma arrestorum. fo. clxxxiii. .. Arresta tam Parisius quam Tholose in parlamento prolata... fo. cxciiii. Adduntur postremo plurima alia arresta nostris temporibus in suprema Parisiorum curio prolata. fo. ccxxix. [Omnia haec cura Celsi Hugonis Dissuti edita]

Par Du Breuil, Guillaume (12..?-134.?)

Publié en 1542

...
+

Arrest memorable du parlement de Tolose,…
contenant une histoire prodigieuse d'un supposé mari advenüe de nostre temps : enrichie de cent & onze belles & doctes annotations. Par M. Jean de Coras, conseiller en la Cour, & rapporteur du procès. Prononcé és arrestz generaux, le XII. septembre 1560.

Par Coras, Jean de (1515-1572)

Publié en 1579

...
+

Extrait des registres du parlement du mercredi…
28. novembre 1759. du matin. [et] Du mercredi 2. janvier 1760

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1760

...
+

Les institutions du droit françois, suivant…
l'ordre de celles de Justinien accomodées à la jurisprudence moderne, et aux nouvelles ordonnances. Par M. C. Serres, avocat et professeur en droit françois, en l'université de Montpellier. Ces Institutions du droit françois sont à peu près dans le même goût que celles de M. de Boutaric... On y a joint encore quantité de nouveaux arrêts du parlement de Toulouse, ensemble une foule de questions journalières, dont cet auteur n'avoit point parlé...

Par Serres, Claude (1695-1753)

Publié en 1771

...
+

Histoire tragique et arrests de la cour de…
parlement de Tholose, contre Pierre Arrias Burdeus religieux augustin, maistre François Gairaud conseiller au seneschal de Tholose, damoiselle Violante de Bats du Chasteau & autres. Avec cent trente une annotations sur ce subjet. Par M. Guillaume de Segla, sieur de Cairas, conseiller du roy en sa cour de parlement de Tholose

Par Segla, Guillaume de (1580?-1640)

Publié en 1613

...
+

Notables et singulieres questions du droict…
escrit : decises ou prejugees par arrests memorables de la cour souveraine du parlement de Tholose. Avec la conference des jugements & arrests intervenus sur memes subjects, es païs de droict escrit, & des autres parlements et cours souveraines de ce royaume de France. Recueillies par Me Geraud de Maynard, conseiller du Roy en la Cour de Parlement de Tholose. Troisiesme edition, reveue, corrigee & de beaucoup augmentee.

Par Maynard, Géraud de (1537-1607)

Publié en 1608

...
+

La seconde partie des Notables et singulieres…
questions du droict escrit : decises ou prejugees par arrests memorables de la cour souveraine du parlement de Tholose. Avec la conference des jugements & arrests intervenus sur memes subjects, es païs de droict escrit, & des autres parlements et cours souveraines de ce royaume de France. Recueillies par Me Geraud de Maynard, conseiller du Roy en la Cour de Parlement de Tholose. Troisiesme edition, reveue, corrigee & de beaucoup augmentee.

Par Maynard, Géraud de (1537-1607)

Publié en 1608

NOUS CONTACTER
Tolosana Université de Toulouse