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Mémoire pour les doyens et chanoines de Figeac

Par Du Portault (avocat ; 16..-17..)

Publié en 1726

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Factum pour messires Loüis Moute prestre chanoine…
de l'eglise metropolitaine de Sainte Cecile d'Alby : et Jean-Baptiste Nualard prestre, chanoine & souchantre de la même eglise, demandeurs en complainte & en regale. Contre messire Jean Du Ferrier de Cambiac, soy-disant chanoine & sou-chantre de la même eglise

Par Chuberé (avocat ; 16..-16..?)

Publié en 1684

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Résumé du procès. Pour le syndic de la paroisse…
Saint-Michel de cette ville. Contre Burles, Combi, Anglose, anciens bailes de la Table du Purgatoire ; le syndic du chapitre de Saint-Etienne ; les bailes & confrairie dite du purgatoire.

Par Courdurier, Jean-Baptiste (Avocat ; 17..-17..?)

Publié en 1770

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Traité sur les libertez de l'Eglise gallicane,…
par Me. Jean-François de Boutaric, professeur royal en droit françois en l'université de Toulouse. Avec quelques declarations et arrêts concernant les matieres beneficiales.

Par Boutaric, François de (1672-1733)

Publié en 1747

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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
fait défenses à tous les chanoines non-sacrez des chapitres de son ressort, de presenter aux benefices, & aux mêmes chapitres de donner le titre aux presentez par les chanoines non-sacrez. Extrait des registres de Parlement.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1718

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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
reçoit un resignant appellant comme d'abus du refus fait par la Cour de Rome de lui accorder la pension par lui reservée, conformément à sa procuration ad resignandum. Du 9. decembre 1726.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1726

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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse. Du 2.…
avril 1735. Qui déclare y avoir abus dans les titres accordez de l'archiprêtré-cure de Tournay, ville murée au diocèse de Tarbe, à Me Clement Capbern, maître és Arts, sans avoir étudié dans aucune université le tems requis par les reglemens pour obtenir ce degré. Fait défenses aux universitez du ressort d'accorder ce degré qu'à ceux qui justifieront de l'etude requise, à peine de nullité ; & maintient Me Lay, dévolutaire, au plein possessoire dudit benefice, nonobstant la possession dudit Capbern pendant dix-huit années, & l'exception par lui prise de la regle de Triennali possessore, &c.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1735

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Sermon de S. Thomas archeveque de Cantourbie, et…
primat d'Angleterre, Composé par M. Molinier prêtre tolosain : lequel est le dernier sermon du premier tome de ses panegyriques des Saints, imprimé à Tolose par A. Colomiez avec permission l'an 1652. Un mémoire de Mr. de Marca archevêque de Tolose touchant la régale, inséré dans les Mémoires du clergé de la dernière impression, imprimez à Paris avec permission de Sa Majesté. Une Lettre en latin, écrite par S. Thomas... à tous les évêques d'Angleterre durant le tems de sa presecution, prise à la fin du quatiréme volume de Stapleton aucteur anglois, dans le traité qu'il a fait De tribus Thomis seu res gestae S. Thomae..., imprimé à Paris l'an 1620, avec permission du Roy-tres-Chrestien.

Par Molinier, Etienne (1580-1650)

Publié en 1652

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