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Actes du synode, tenu à Toulouse au mois de…
novembre mil sept cent quatre-vingt-deux.

Par Église catholique, Synode Toulouse

Publié en 1782

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Lettres patentes en forme d'édit, données à…
Versailles au mois d'août 1783, portant augmentation des portions-congrues en faveur des curés & vicaires du diocese de Toulouse, même de ceux de l'Ordre de Malthe audit diocese, compris dans les états annexés aux susdites lettres; fixent en outre quels sont les bénéfices-cures qui peuvent être résignés sous réserve de pension, & pourvoient à la subsistance des anciens curés & vicaires, ou autres ecclésiastiques approuvés dans ledit diocese; autorisent en conséquence le sr. Archevêque de Toulouse à supprimer, à cet effet, certains prieurés & autres bénéfices y désignés...

Par Louis XVI (roi de France ; 1754-1793)

Publié en 1784

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Mandement de monseigneur l'Archevêque de…
Toulouse, qui ordonne des prières publiques pour obtenir de Dieu le rétablissement de l'ordre & de la paix dans le royaume

Par Fontanges, François de (1744-1806)

Publié en 1789

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Lettre circulaire de monseigneur l'archevêque de…
Toulouse, aux curés de son diocèse ...

Par Loménie de Brienne, Étienne Charles de (1727-1794)

Publié en 1784

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Mandement de monseigneur l'Archevêque de Toulouse…
pour la convocation d'un synode général.

Par Loménie de Brienne, Étienne Charles de (1727-1794)

Publié en 1782

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Ordonnance de Monseigneur l'archevêque de…
Toulouse qui règle le cérémonial à observer dans le synode

Par Loménie de Brienne, Étienne Charles de (1727-1794)

Publié en 1782

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Programme pour l'ouverture d'un petit séminaire à…
Toulouse, autorisé par Lettres Patentes du mois de Juillet 1779

Publié en 1779

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A Toulouse, ce 14 janvier 1784.

Par Loménie de Brienne, Étienne Charles de (1727-1794)

Publié en 1784

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Compilation des anciens reglemens faits dans les…
assemblées générales de la direction de l'Hôtel-Dieu S. Jacques de Toulouse depuis sa fondation, autorisés et renouvelés par plusieurs assemblées générales de la direction, & notamment par celle extraordinairement assemblée le 6 juin 1775

Par Hôtel-Dieu Toulouse

Publié en 1776

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Déclaration du roi, donnée à Versailles le 9…
avril 1773, portant reglement pour les etudes faites dans les facultés de Théologie & de Droit canonique de l'université de Toulouse. Avec l'arrêt du registre du 23 avril 1773.

Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)

Publié en 1773

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Arrest de la Cour de Parlement, du 8 mars 1775,…
qui ordonne des réjouissances publiques, à l'occasion de la réunion des membres de ladite Cour. Extrait des registres du Parlement.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1775

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Arrest de la Cour de Parlement du premier mars…
1766. Qui ordonne la lacération, supresssion & brûlure d'un imprimé qui a pour titre : Mémoire prouvé par les faits sur la mauvaise administration du corps de ville de Toulouse & qui ordonne l'enquis contre les auteurs imprimeurs & distributeurs dudit Mémoire.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1776

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Edit du roi, donné à Compiegne au mois d'août…
1773, contenant statuts pour l'Académie des jeux floraux de Toulouse. Avec l'arrêt de registre du 5 février 1774

Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)

Publié en 1774

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