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Procès-verbal de prestation de serment de MM. les…
étudians des quatre facultés de l'université de Toulouse. Suivi des adresses à l'Assemblée nationale & au roi

Par Anonyme

Publié en 1790

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Délibération de l'université de Toulouse,…
concernant un placet presenté au conseil de conscience, par le R. P. Cloche, general de l'Ordre des Dominicains

Publié en 1716

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Observations des professeurs publics de…
l'université de Toulouse, sur les placets des P.P. jacobins

Par Duportault (16..?-17..)

Publié en 1716

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Arrest de la cour de Parlement, qui ordonne…
lexécution de l'arrêt de ladite cour, du 3 février 1662. & de la délibération ... de l'université de Toulouse, du 24. octobre 1660. laquelle assujetit les professeurs conventuels... à quitter de huit en huit année... du 20. juillet 1736.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1736

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Arrest de la cour de Parlement, du vingtième…
juillet mil sept cens trente-six qui ordonne, I° l'exécution de la délibération de l'université du 24. octobre 1660... par laquelle le terme des professeurs conventuels ....

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1754

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