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"Registre des délibérations des membres de la…
faculté de droit de Toulouse d'[...] suite à celui terminé le 24 juillet 1809."

Par Faculté de droit Toulouse ; 1808-1896

Publié en 1809-1830

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Registre de délibérations de la faculté de droit…
de l'université de Toulouse.

Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de droit

Publié en 1752-1761

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"Registre des délibérations de la faculté de…
droit. "Commancé le 24 du mois d'aoust 1761 finissant le 27 février 1789. Toulouse"

Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de droit

Publié en 1761-1789

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"Explication de l'ordonnance de 1667"

Par Boutaric, François de (1672-1733)

Publié en 1717

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"Commentaire sur le Code Napoléon dicté pendant…
les années 1808=1809, 1810 & 1811 par monsieur Furgole, professeur à la faculté de droit de Toulouse ".

Par Furgole, Pierre-François (1740-1818)

Publié en 1808

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Faculté de Droit de Toulouse. Concours ouvert le…
15 Juin 1844. Positions de droit français : qui seront soutenues le Mardi 16 Juillet 1844, à huit heures du matin

Par Capmas, Charles (1818-1898)

Publié en 1844

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Concours ouvert devant la faculté de droit de…
Toulouse le 15 Juin 1844. Positions de droit français : Des rapports

Par Ginoulhiac, Charles (1818-1895)

Publié en 1844

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Concours ouvert devant la faculté de droit de…
Toulouse le 15 Juin 1844. Positions de droit civil : Du paiement

Par Massol, Henri (1804-1885)

Publié en 1844

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Concours devant la faculté de droit de Paris. :…
De la séparation des patrimoines. Positions présentées

Par Massol, Henri (1804-1885)

Publié en 18

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Concours devant la faculté de droit de Toulouse.…
Positions de droit français que soutiendra M. Gustave Bressolles. Des privilèges sur les immeubles

Par Bressolles, Gustave (1816-1892)

Publié en 1844

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Concours devant la faculté de droit de Paris. Des…
actions en nullité ou en rescision : Positions présentées par

Par Bressolles, Gustave (1816-1892)

Publié en 1844

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Positions présentées au concours ouvert devant la…
faculté de droit de Toulouse

Par Bézy, Henri (18..-18..)

Publié en 1844

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Des sociétés civiles. Positions [présentées au…
concours ouvert devant la faculté de droit de Toulouse]

Par Gadrat, Jean Paul Vincent (1813-1887)

Publié en 1844

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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse. Du 2.…
avril 1735. Qui déclare y avoir abus dans les titres accordez de l'archiprêtré-cure de Tournay, ville murée au diocèse de Tarbe, à Me Clement Capbern, maître és Arts, sans avoir étudié dans aucune université le tems requis par les reglemens pour obtenir ce degré. Fait défenses aux universitez du ressort d'accorder ce degré qu'à ceux qui justifieront de l'etude requise, à peine de nullité ; & maintient Me Lay, dévolutaire, au plein possessoire dudit benefice, nonobstant la possession dudit Capbern pendant dix-huit années, & l'exception par lui prise de la regle de Triennali possessore, &c.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1735

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Recuëil des edits et declarations du roi, arrests…
de son conseil et de sa cour de parlement de Toulouse, concernant l'université de ladite ville & celles de Montpellier & de Caors; avec quelques reglemens & déliberations de l'Université de Toulouse.

Publié en 1722

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Remonstrance de la necessité de restablir les…
Universitez, pour le restablissement de l'Estat, & des moyens de ce faire. Au roy, sur la tenuë de ses Estat generaux à Paris

Par Maran, Guillaume (1549-1621)

Publié en 1615

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Rapport sur le dernier concours de doctorat et…
des élèves de troisième année, fait, au nom de la faculté de droit de Toulouse, par M. A. Rodiere, professeur à cette faculté, dans la séance solennelle de rentrée du 12 novembre 1845

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896

Publié en 1845

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Mémoire au conseil académique de Toulouse, pour…
les étudians signataires de l'adresse a Son Altesse Royale Madame, duchesse de Berry.

Publié en 1832-1833

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Concours pour la chaire de Toulouse. Soutenance :…
De la preuve du mariage et des demandes en nullité du mariage

Par Fresquet, Raymond de (1820-1871)

Publié en 1844-1851

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Programme d'un cours de droit civil français,…
professé à la Faculté de Toulouse,

Par Bressolles, Gustave (1816-1892)

Publié en 1853

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Declaration du Roi, donnée à Versailles le 3. mai…
1736. Concernant ceux qui obtiendront à l'avenir des degrés dans les universitez. Avec l'arrêt de registre du 26. mai 1736.

Par Louis XIII (roi de France ; 1601-1643)

Publié en 1736

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A nosseigneurs de parlement, chambres assemblées.…
Supplient humblement les maire & consuls des villes & vicomtés de Villemur, Narbonne & Lautrec, M.e du Portal,... prêtre perpetuel du collége de Foix...

Publié en 1768

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Observations sur l'union du College de Foix, au…
College Royal.

Par Raynaud, J. (graveur ; 17..-18..?) – Graveur

Publié en 1765

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Au Roi et à Nosseigneurs de son Conseil.

Par Godineau de Villechenay, Joseph Simon (1731-1810)

Publié en 1774

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Concours pour une chaire de professeur supléant.…
Thèse sur la prescription. D'après le Code civil et les lois romaines. Juges du concours. M. le doyen de Bastoulh...

Par Deloume, Jean-Baptiste (juriste ; 1786-1841)

Publié en 1825

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Registre de délibérations de la faculté de droit…
de l'université de Toulouse.

Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de droit

Publié en 1744-1752

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Faculté de droit de Toulouse. Concours pour les…
deux chaires vacantes dans les facultés de Toulouse et de Poitiers. Thèse sur la vente du mobilier et celle des immeubles en matière civile, et sur la procédure devant la cour d'assises en matière criminelle, ... par Victor Bécane, avocat à la cour royale...

Par Bécane, Victor (1791-1854)

Publié en 1822

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Lettres patentes portant réglement pour le…
college des maîtres en chirurgie de Toulouse.

Publié en 1765

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