Resultats 1 - 14 sur 14

Résultats de recherche

...
+

Second compte rendu par les syndics provisoires…
de la faillite de F. B. Boyer-Fonfrède, à la masse des créanciers de ladite faillite

Par Anonyme

Publié en 1818

...
+

Les faits rétablis pour messieurs H. Azaïs, G. de…
Milhau et Bousquet contre M. Boyer-Fonfrède

Par Anonyme

Publié en 1820

...
+

Questions à juger pour les sieurs Mazarin &…
Mather ; contre la dame Lecour née Berta.

Par Romiguières, Jean-Dominique (1775-1847)

Publié en 1830

...
+

A juger pour les sieurs Casimir Dupau,…
Lafue-D'Ausas et Purpan, syndics définitifs de la faillite de feu Joseph Carol, contre le sieur Jean-Baptiste Sabatié.

Par Anonyme

Publié en 1832

...
+

Le sieur Jaegerschmid au public et à la Cour.…
Cause du sr Jaegerschmid ; contre les srs Garrigou neveu et Massenet

Par Jaegerschmid, Ernest-Alexandre (17..-18..)

Publié en 1817

...
+

5e mémoire de M. Boyer-Fonfrède, ou réparation…
d'honneur faite à MM. Milhau-Bousquet

Par Anonyme

Publié en 1817

...
+

Interrogatoire prêté par M.r F.-B.…
Boyer-Fonfrède, ci-devant président et colonel des Confédérés du Midi ; Interrogatoire prêté par M.r son fils, sous-lieutenant des grenadiers du bataillon de la garde nationale mobile ; ...

Par Anonyme

Publié en 1815

...
+

Premier compte rendu par les syndics provisoires…
de la faillite de F. B. Boyer-Fonfrède, négociant de Toulouse, à la masse des créanciers de ladite faillite

Par Anonyme

Publié en 1818

...
+

Mémoire a consulter, suivi de la consultation de…
M.e Merlin

Par Lavaux (avocat ; 17.. -18..)

Publié en 1832

...
+

A Monsieur le comte Jules de Polignac,…
commissaire extraordinaire pour le Roi dans la dixième division militaire

Par Polignac, Jules de (1780-1847) – Destinataire

Publié en 1814

...
+

Statuts et reglements des pariers du moulin du…
Bazacle, rédigés par la régence, et approuvés par le délibération générale du 20 brumaire en 8 ; revus et corrigés par délibération générale du 17 frimaire an 12

Par Société civile du Moulin du Bazacle Toulouse

Publié en 1803

...
+

Délibération de l'assemblée générale de messieurs…
les pariers du moulin du Bazacle

Par Société civile du Moulin du Bazacle Toulouse

Publié en 1817

...
+

Mémoire relatif aux changements proposés dans…
l'administration et régie du moulin du Bazacle

Par Société civile du Moulin du Bazacle Toulouse

Publié en 1802

...
+

Département par trimestre de MM. les régens et…
officiers du Moulin du Bazacle, pour l'année 1826.

Par Société civile du Moulin du Bazacle Toulouse

Publié en 1826

NOUS CONTACTER
Tolosana Université de Toulouse