Resultats 1 - 10 sur 10

Résultats de recherche

...
+

Observations pour le baron de Beaudean. Contre…
Me. Doleac, curé de Beaudean. En présence des marguilliers de Beaudean.

Par Douyau, Jean (17..-18..?)

Publié en 1778

...
+

Réponse pour Mr. de Bertrand Molleville, maître…
des requêtes. Contre le sieur Seignan.

Par Douyau, Jean (17..-18..?)

Publié en 1776

...
+

Memoire contenant griefs, pour le sieur…
Jean-François-Arnaud Mayniel-Lestiol, habitant de la ville de Montauban, appellant. Contre le sieur Gaillard ancien exempt de la maréchaussée, & la dame Garrigues, mariés, habitans de la même ville, intimés. Et contre messire Jean-Armand de Rozet de Lagarde, aussi intimé.

Par Douyau, Jean (17..-18..?)

Publié en 1778-1784

...
+

Instruction pour noble Jean de Gaye, cosseigneur…
de Paulhac, appellant. Contre Jean Vergnhes, habitant du même lieu, intimé.

Par Douyau, Jean (17..-18..?)

Publié en 1771

...
+

Instruction pour demoiselle Jeanne & Christine…
Ticiers, soeurs, habitantes de la ville d’Auterives, suppliantes. Contre Me. le procureur général, prenant la cause du sindic du couvent des religieuses de Sainte-Claire de la même ville.

Par Douyau, Jean (17..-18..?)

Publié en 1769

...
+

Mémoire, contenant un détail exact des actes du…
procès, & ci-devant signifié en manuscrit. Pour les héritiers du Sr. Lebret, négociant de cette ville. Contre le sieur Causse, marchand chaussetier.

Par Douyau, Jean (17..-18..?)

Publié en 1775

...
+

Replique pour messire Dominique de Lassalle,…
officier des mousquetaires, chevalier de Saint-Louis, lieutenant de roi de la citadelle de Bayonne. Contre les demoiselles Daveran & Bedouret, mere & fille.

Par Douyau, Jean (17..-18..?)

Publié en 17

...
+

Résumption contenant réponse pour le sieur Paul…
Thomas Martin, maître cordonnier de cette ville. Contre le sieur Raymond Jacoubet, maître chapellier.

Par Douyau, Jean (17..-18..?)

Publié en 1772

...
+

Mémoire contenant réponse. Pour messire Urbain de…
Peguilhan, vicomte de Larboust, seigneur de Montané, & autres places. Contre les sieurs Sainte-Colombe, Terrade, Boyer, Cistac, Castex, Sabbatier & les veuves Boyer & Bajon.

Par Douyau, Jean (17..-18..?)

Publié en 1776

...
+

Mémoire pour le principal du collège royal de…
cette ville, contre M. le procureur-général, prenant la cause de l’hôpital de Muret. En présence du sieur Bonhomme.

Par Douyau, Jean (17..-18..?)

Publié en 1777

NOUS CONTACTER
Tolosana Université de Toulouse