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Censures de nos seigneurs les evêques, d'Alet, de…
Pamies, de Caors, d'Agde & de Lectoure. Contre un livre qui a pour titre De Usu licito pecuniae, Dissertatio theologica. Autore R.P. Fr. Emanuele Maignan, Ordinis Minimorum sacrae theologiae, professore, Tolosae, Apud Bernardum Bosc 1673. Et depuis traduit en françois & imprimé chez le même Bernard Bosc.

Publié en 1674

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Arrest de la Cour de Parlement, du 9 avril 1764.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1764

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Arrest du Parlement, du 24. mars 1755, qui…
ordonne la suppression d'une feüille imprimée qui a pour titre Lettre de Mgr l'Evêque & Comte de Rodés, portant Règlement pour les etudians qui aspirent aux Ordres, à Mrs les Curés de son Diocèse

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1755

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Arrest du Parlement, qui supprime un ecrit,…
intitulé Mandement de M. l'evêque de Montauban, pour faire chanter le Te Deum en actions de graces de la naissance de M. le Duc d'Aquitaine. Du 5. novembre 1753. Extrait des registres de Parlement.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1753

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Arrest du Parlement, du onziéme Janvier mil sept…
cens cinquante-quatre, qui supprime une édition de prétendus Statuts synodaux du diocèse de Comenges, imprimés à Toulouse chés N. Caranove, en l'année 1752. Extrait des Registres du Parlement

Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789

Publié en 1754

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Tolosana Université de Toulouse