Resultats 1 - 30 sur 31

Résultats de recherche

...
+

Rapport fait aux citoyens, maire et officiers…
municipaux de la ville de Toulouse en septembre 1791, & au Conseil général de la commune en permanence, en décembre 1792 par le citoyen Mazars, commissaire-assesseur de la municipalité. I°. Sur les inconvéniens actuels du tarif de 1757, pour la taxe du pain...

Par Mazars (17..-18..?)

Publié en 1793

...
+

Ordonnance de messieurs les capitouls de…
Toulouse, du 3 août 1763 ; qui fixe le prix de l'affenage des chevaux.

Par Toulouse

Publié en 1763

...

Ordonnance générale sur la voierie

Par Toulouse

Publié en 1769

...
+

L'Administration municipale de Toulouse, au…
représentant du peuple Saladin. Toulouse, le 19 thermidor, an 5 de la République

Par Toulouse

Publié en 1797

...
+

Mémoire, envoyé au roi par la ville de Toulouse,…
en exécution de sa délibération du 26 janvier 1772.

Par Berdoulat, Jean-Guillaume (17..-17..?)

Publié en 1776

...
+

Ordonnance de messieurs les capitouls de Toulouse…
du 23 août 1763, sur les porteurs de chaises

Par Toulouse

Publié en 1763

...
+

Très-humbles et très-respectueuses…
représentations que font au roi les Capitouls, gouverneurs de la ville de Toulouse.

Par Toulouse

Publié en 17

...
+

Ordonnance de messieurs les capitouls de Toulouse…
du 30 janvier 1767, qui enjoint aux porteurs de placer leurs chaises, les jours de spectacle, sur la Place royale...

Par Toulouse

Publié en 1767

...
+

Sentence de messieurs les capitouls de Toulouse…
du 4 juin 1768, qui condamne Pierre Daydé, porteur de chaise, accusé de vol des tuteurs & buissons des arbres de la promenade du quai, à tenir prison close durant quinze jours...

Par Toulouse

Publié en 1768

...
+

Procès-verbal de l'ouverture de l'Ecole de droit…
de la ville de Toulouse, rétablie par la loi du 22 ventôse an 12 et par le décret impérial du 4e. jour complémentaire suivant.

Par Jamme, Alexandre-Auguste (1736 -1818)

Publié en 1805

...
+

Conseil municipal de Toulouse : Rapport sur le…
projet de la Construction du Quai de Tounis renvoyé à une commission composée de MM. Perpessac, Ducasse, Gasc, Virebent, Arzac, Recoules, et Maguès, rapporteur

Par Maguès, Urbain (1807-1876) – Rédacteur, rapporteur

Publié en 1842

...
+

Observations de M. le Maire en réponse au rapport…
de la commission des grands travaux sur le service des rues ... Réponse de la commission des grands travaux aux observations présentées par M. le Maire

Par Filhol, Édouard (1814-1883)

Publié en 1870

...
+

Exposition des produits des beaux-arts et de…
l'industrie dans les galeries du Capitole, à Toulouse, en 1840

Par Toulouse

Publié en 1840

...
+

Délibérations prises par le conseil général…
renforcé de la ville de Toulouse, le 26 novembre 1789.

Par Toulouse

Publié en 1789

...
+

Ordonnances faites par les seigneurs Capitouls de…
Toulouse pour le réglement du Loge & poids de l'huille, graisses, fromages & ministres d'icelui poids, arrêtés par lesdits sieurs Capitouls l'an 1558. [suivi de :] Ordonnance de messieurs les Capitouls du 23 décembre 1727

Par Toulouse

Publié en 17

...
+

Délibération prise par le conseil politique de la…
ville de Toulouse, contenant confirmation de celle prise par les trois commissions réunies, concernant les réclamations & protestations de la ville, contre la constitution actuelle des Etats de la province de Languedoc

Par Toulouse

Publié en 1789

...
+

Extrait des registres des délibérations de…
l'Hôtel de ville de Toulouse. Délibération du Conseil général sur le voeu de ladite ville, relativement à la convocation prochaine des Etats-généraux du royaume.

Par Toulouse

Publié en 1788

...
+

Exposition des produits des beaux-arts et de…
l'industrie dans les galeries du Capitole, à Toulouse, le 10 juin 1840

Par Toulouse

Publié en 1840

...
+

Adresse de la municipalité de Toulouse, à…
l'Assemblée nationale.

Par Toulouse

Publié en 1791

...
+

Délibération du Conseil général de la commune de…
Toulouse, concernant la loi relative à l'état civil des citoyens. Du 16 novembre 1792, l'an Ier. de la République française

Par Toulouse

Publié en 1792

...

Adresse à la municipalité de Toulouse au Roi

Par Toulouse

Publié en 1791

...
+

Extrait des registres du Conseil général de la…
commune de Toulouse en permanence, séance publique, concernant la fixation du maximum ou le plus haut prix respectif des salaires, gages, main-d'oeuvre & journées de travail dans toute l'étendue du gardiage de Toulouse, en exécution de l'article VIII de la loi du 29 septembre dernier. Du 6.e jour de la Ia I.re décade du 2.e mois de l'an second de la République française, une & indivisible

Par Toulouse

Publié en 1793

...
+

Procès-verbal de la fête de la République,…
célébrée le premier vendémiaire par les autorités constituées de la commune de Toulouse.

Par Carré, Pierre-Laurent (1758-1825)

Publié en 1796

...
+

Délibération de l'administration municipale de…
Toulouse. Du 18 Nivôse, an 5 de la République française, une et indivisible.

Par Toulouse

Publié en 1797

...
+

Extrait des registres du Conseil général de la…
commune de Toulouse, du 25 frimaire de l'an second de la République une & indivisible

Par Toulouse

Publié en 1793

...
+

Extrait des registres du Conseil général de la…
commune de Toulouse

Par Toulouse

Publié en 1793

...
+

Rapport de la Commission des Grands travaux, sur…
les rues dites longitudinale et transversale : Séance du 19 février 1870

Par Toulouse

Publié en 1870

...
+

Mairie de Toulouse. Règlement pour les…
concessions des eaux de la ville.

Par Toulouse

Publié en 1827

...
+

Délibération prise par l'administration…
municipale de la ville de Toulouse, le 10e juillet 1789. sur l'intimation de messieurs les capitouls, de la part du sieur Daurignac, au sujet de l'approvisionnement des grains & de la subsistance de la ville. du 10e juillet 1789.

Par Toulouse

Publié en 1789

...
+

Projet communiqué par MM. les capitouls, sur les…
moyens d'assurer les subsistances dans la ville de Toulouse, avec la lettre d'envoi.

Par Micheldieulafoy (greffier) – Rédacteur, rapporteur

Publié en 1789

NOUS CONTACTER
Tolosana Université de Toulouse