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Instruction de M. Mailhe,…
procureur-général-syndic, aux citoyens du Département de Haute-Garonne, relativement aux assemblées primaires.

Par Mailhe, Jean-Baptiste (1754-1834)

Publié en 1790

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Adresse du Directoire du département de la…
Haute-Garonne, à tous les citoyens actifs de ce département

Par Anonyme

Publié en 1791

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Extrait des registres des délibérations & arrêtés…
du Conseil général du Département de la Haute-Garonne, du 10 novembre 1790, séance de relevée

Par Haute-Garonne, Conseil général

Publié en 1790

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Adresse de monsieur le procureur-général-syndic à…
messieurs les curés, vicaires, desservans, & au bon peuple du département de Haute-Garonne, sur la constitution du Clergé

Par Mailhe, Jean-Baptiste (1754-1834)

Publié en 1790

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Arrêté de l'Administration centrale du…
département de la Haute-Garonne relatif à la fixation de la valeur d'opinion du papier-monnaie dans ce département, à compter du 1er janvier 1791 jusqu'au 10 thermidor an IV. Séance du 25 thermidor an V de la République

Par Haute-Garonne, Administration centrale 1795-1800

Publié en 1797

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Noms de messieurs les électeurs formant…
l'Assemblée générale du département de la Haute-Garonne. Août 1790.

Publié en 1790

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Arrêté de l'administration centrale du…
département de la Haute-Garonne, relatif aux passeports. Du 15 nivôse, an sept de la République française une et indivisible

Par Haute-Garonne, Administration centrale 1795-1800

Publié en 1799

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Lettre adressée à l'administration centrale du…
département de la Hte Garonne, par le citoyen Porte

Par Porte, Jean Gilles Denis (1759-1835)

Publié en 1799

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Avis aux municipalités du département de la…
Haute-Garonne.

Publié en 179

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Tableau des foires et marchés dans tout le…
département de la Haute-Garonne

Par Haute-Garonne

Publié en 1794

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Dartigoeyte, représentant du peuple dans les…
départemens du Gers & Haute-Garonne

Par Dartigoeyte, Pierre-Arnaud (1763-1812)

Publié en 1794

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Rapport fait au directoire du district de…
Toulouse, sur l'administration des petites rivieres non navigables, des nauses, des ruisseaux & rigoles qui en dépendent, & sur leur état & situation actuelle. Et arrêté dudit directoire.

Publié en 1791

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Tolosana Université de Toulouse