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Instruction de M. Mailhe,…
procureur-général-syndic, aux citoyens du Département de Haute-Garonne, relativement aux assemblées primaires.

Par Mailhe, Jean-Baptiste (1754-1834)

Publié en 1790

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Adresse du Directoire du département de la…
Haute-Garonne, à tous les citoyens actifs de ce département

Par Anonyme

Publié en 1791

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Listes des notables communaux du département de…
la Haute-Garonne.

Publié en 1801-1802

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Compagnie anonyme du canal de Lalande(Haute…
-Garonne) : Actes administratifs

Par France, Ministère des travaux publics 1869-1906

Publié en 1880

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Canal de Lalande compagnie anonyme : Statuts…
déposés en l'étude de Me Garreta, notaire a Toulouse

Par Société anonyme du canal de Lalande

Publié en 1750

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Extrait des registres des délibérations & arrêtés…
du Conseil général du Département de la Haute-Garonne, du 10 novembre 1790, séance de relevée

Par Haute-Garonne, Conseil général

Publié en 1790

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Adresse de monsieur le procureur-général-syndic à…
messieurs les curés, vicaires, desservans, & au bon peuple du département de Haute-Garonne, sur la constitution du Clergé

Par Mailhe, Jean-Baptiste (1754-1834)

Publié en 1790

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Le rétablissement de la chapelle de Notre-Dame de…
Clari. Dioceze de Toulouse. Par M. Laurens Saint Martin, ancien curé de Cessales, & chapellain de Clari

Par Saint-Martin, Laurent (16..-17..)

Publié en 1730

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Mémoire au roi présenté pour Jean-François-Luc…
d'Hérisson, et dame Susanne-Joséphine de Polaron, son épouse ; pour Henri-François Joseph d'Hérisson, leur fils, capitanie de la garde nationale au canton de Rieumes, et dame Hélène de Tournon, son épouse ; pour Gilbert-François-Gabriel et Casimir-Pierre-Adrien d'Hérisson, le premier, chef d'escadron, et le second, capitaine au régiment des dragons de l'Hérault ; et pour D.elle Marie-Adélaïde d'Hérisson leurs autres enfans

Par Hérisson, Jean-François-Luc d' (17..-18..)

Publié en 1816

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Département de la Haute-Garonne.Tableau des…
distances en myriamètres et kilomètres de chaque commune du département de la Haute-Garonne aux chefs lieux de canton, de l'arrondissement et du département ; dressé en exécution de l'article 93 du décret du 18 juin 1811.

Par Haute-Garonne

Publié en 1819

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Discours prounounçat dabant la legiou de…
Sant-Ginest, pel R.P. Sermet, exproubincial des Carmés Descaussés, prédicairé ourdinari del Rey, &. A l'ouccasiou de la Federatiou generalo

Par Sermet, Antoine-Pascal-Hyacinthe (1732-1808)

Publié en 1790

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Département de la Haute-Garonne. Comptes des…
dépenses départementales de l'exercice 1828, et Budgets des mêmes dépenses pour l'exercice 1830. Exécution de l'article 6 de la loi de finances du 17 août 1828.

Par Haute-Garonne

Publié en 1830

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Arrêté de l'Administration centrale du…
département de la Haute-Garonne relatif à la fixation de la valeur d'opinion du papier-monnaie dans ce département, à compter du 1er janvier 1791 jusqu'au 10 thermidor an IV. Séance du 25 thermidor an V de la République

Par Haute-Garonne, Administration centrale 1795-1800

Publié en 1797

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Noms de messieurs les électeurs formant…
l'Assemblée générale du département de la Haute-Garonne. Août 1790.

Publié en 1790

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Tables de comparaison entre les mesures anciennes…
et celles qui les remplacent dans le nouveau système métrique, avec leur explication et leur usage, pour le département de la Haute-Garonne, rendues conformes à la détermination définitive du mètre et du kilogramme, et à la nomenclature fixée par l'arrêté des Consuls du 13 brumaire an 9 ; publiées par ordre du préfet.

Par Anonyme

Publié en 1801-1802

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Arrest du Parlement de Toulouse, portant…
reglement general pour les pâturages. Du septieme mai mil sept cens trente-huit.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1738

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Diocese de Toulouse. Rapport ou compte rendu des…
impositions de toute nature que ce diocese supporte ; de leur cause & de leur emploi; ensemble des emprunts faits pour les travaux publics, & de l'état de ses dettes actuelles ; le tout dressé, d'après les départemens, comptes & états, faits & arrêtés pour l'année 1788; & en conséquence de la délibération prise, le 7 février 1789, par les Etats du Languedoc, sur la classification des impositions supportées par le général de cette Province.

Par Église catholique, Diocèse Toulouse

Publié en 1789

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Notes sur les avantages que notre agriculture…
trouverait dans l'établissement de canaux d'arrosage entre Saint-Martory et Grenade.

Publié en 1840

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Arrêté de l'administration centrale du…
département de la Haute-Garonne, relatif aux passeports. Du 15 nivôse, an sept de la République française une et indivisible

Par Haute-Garonne, Administration centrale 1795-1800

Publié en 1799

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Lettre adressée à l'administration centrale du…
département de la Hte Garonne, par le citoyen Porte

Par Porte, Jean Gilles Denis (1759-1835)

Publié en 1799

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Arrest du Parlement de Toulouse. Qui declare les…
arrests de reglement rendus en fait de pâturages communs avec les Srs. Parlongue & de Thouron ; et en consequence fait inhibitions & défenses à tous les particuliers desdits lieux de Lavalette, Laguitardie, Salvaignac le blanc, Salvaignac le noir, Paulet, que de tous les autres lieux circonvoisins ; et aux communautez religieuses, de mener ni faire dépaître & paccager aucun bêtail gros ni menu de quelle qualité qu'il soit, en aucune saison de l'année, sans une permission par écrit desdits sieurs Parlongue & Thouron, &c. Du 31. juillet 1720. Extrait des registres de Parlement.

Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789

Publié en 1720

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Avis aux municipalités du département de la…
Haute-Garonne.

Publié en 179

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La seigneurie de Saint-Léon et Caussidières…
(1030-1793)

Par Aragon, Henri (1843-1927)

Publié en 1895

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Tableau des foires et marchés dans tout le…
département de la Haute-Garonne

Par Haute-Garonne

Publié en 1794

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Dartigoeyte, représentant du peuple dans les…
départemens du Gers & Haute-Garonne

Par Dartigoeyte, Pierre-Arnaud (1763-1812)

Publié en 1794

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Département de la Haute-Garonne. Budgets et…
comptes des recettes et dépenses de l'instruction primaire et du cadastre, pour les exercices 1844 et 1846.

Par Haute-Garonne

Publié en 1846

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Département de la Haute-Garonne. Compte des…
dépenses départementales de l'exercice 1844.

Par Haute-Garonne

Publié en 1846

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Département de la Haute-Garonne. Supplément au…
budget départemental de l'exercice 1846, ou Report de 1845 sur 1856.

Par Haute-Garonne

Publié en 1847

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Rapport fait au directoire du district de…
Toulouse, sur l'administration des petites rivieres non navigables, des nauses, des ruisseaux & rigoles qui en dépendent, & sur leur état & situation actuelle. Et arrêté dudit directoire.

Publié en 1791

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