- Histoire locale (Pays toulousain)
- Pijon Jean-Armand-Honoré-Marie-Bernard (1743-179.?)
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Déclaration du roi donnée à Marly le cinq juillet…
Déclaration du roi donnée à Marly le cinq juillet…
1770 ; concernant le défrichement des terres incultes de la province de Languedoc. Avec l'arrêt de registre du 11 septembre 1770
1770 ; concernant le défrichement des terres incultes de la province de Languedoc. Avec l'arrêt de registre du 11 septembre 1770
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1770
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Actes du synode, tenu à Toulouse au mois de…
Actes du synode, tenu à Toulouse au mois de…
novembre mil sept cent quatre-vingt-deux.
novembre mil sept cent quatre-vingt-deux.
Par Église catholique, Synode Toulouse
Publié en 1782
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Lettres patentes en forme d'édit, données à…
Lettres patentes en forme d'édit, données à…
Versailles au mois d'août 1783, portant augmentation des portions-congrues en faveur des curés & vicaires du diocese de Toulouse, même de ceux de l'Ordre de Malthe audit diocese, compris dans les états annexés aux susdites lettres; fixent en outre quels sont les bénéfices-cures qui peuvent être résignés sous réserve de pension, & pourvoient à la subsistance des anciens curés & vicaires, ou autres ecclésiastiques approuvés dans ledit diocese; autorisent en conséquence le sr. Archevêque de Toulouse à supprimer, à cet effet, certains prieurés & autres bénéfices y désignés...
Versailles au mois d'août 1783, portant augmentation des portions-congrues en faveur des curés & vicaires du diocese de Toulouse, même de ceux de l'Ordre de Malthe audit diocese, compris dans les états annexés aux susdites lettres; fixent en outre quels sont les bénéfices-cures qui peuvent être résignés sous réserve de pension, & pourvoient à la subsistance des anciens curés & vicaires, ou autres ecclésiastiques approuvés dans ledit diocese; autorisent en conséquence le sr. Archevêque de Toulouse à supprimer, à cet effet, certains prieurés & autres bénéfices y désignés...
Par Louis XVI (roi de France ; 1754-1793)
Publié en 1784
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Mandement de monseigneur l'Archevêque de…
Mandement de monseigneur l'Archevêque de…
Toulouse, qui ordonne des prières publiques pour obtenir de Dieu le rétablissement de l'ordre & de la paix dans le royaume
Toulouse, qui ordonne des prières publiques pour obtenir de Dieu le rétablissement de l'ordre & de la paix dans le royaume
Par Fontanges, François de (1744-1806)
Publié en 1789
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Lettre circulaire de monseigneur l'archevêque de…
Lettre circulaire de monseigneur l'archevêque de…
Toulouse, aux curés de son diocèse ...
Toulouse, aux curés de son diocèse ...
Par Loménie de Brienne, Étienne Charles de (1727-1794)
Publié en 1784
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Mandement de monseigneur l'Archevêque de Toulouse…
Mandement de monseigneur l'Archevêque de Toulouse…
pour la convocation d'un synode général.
pour la convocation d'un synode général.
Par Loménie de Brienne, Étienne Charles de (1727-1794)
Publié en 1782
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Ordonnance de Monseigneur l'archevêque de…
Ordonnance de Monseigneur l'archevêque de…
Toulouse qui règle le cérémonial à observer dans le synode
Toulouse qui règle le cérémonial à observer dans le synode
Par Loménie de Brienne, Étienne Charles de (1727-1794)
Publié en 1782
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Programme pour l'ouverture d'un petit séminaire à…
Programme pour l'ouverture d'un petit séminaire à…
Toulouse, autorisé par Lettres Patentes du mois de Juillet 1779
Toulouse, autorisé par Lettres Patentes du mois de Juillet 1779
Publié en 1779
A Toulouse, ce 14 janvier 1784.
Par Loménie de Brienne, Étienne Charles de (1727-1794)
Publié en 1784
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Compilation des anciens reglemens faits dans les…
Compilation des anciens reglemens faits dans les…
assemblées générales de la direction de l'Hôtel-Dieu S. Jacques de Toulouse depuis sa fondation, autorisés et renouvelés par plusieurs assemblées générales de la direction, & notamment par celle extraordinairement assemblée le 6 juin 1775
assemblées générales de la direction de l'Hôtel-Dieu S. Jacques de Toulouse depuis sa fondation, autorisés et renouvelés par plusieurs assemblées générales de la direction, & notamment par celle extraordinairement assemblée le 6 juin 1775
Par Hôtel-Dieu Toulouse
Publié en 1776
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Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
M. DCC. LXXV. [1775]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.
M. DCC. LXXV. [1775]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.
Par Anonyme
Publié en 1774
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Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
M. DCC. LXXVIII. [1778]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.
M. DCC. LXXVIII. [1778]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.
Par Anonyme
Publié en 1777
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Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
M. DCC. LXXX. [1780]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.
M. DCC. LXXX. [1780]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.
Par Anonyme
Publié en 1779
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Arrest de la Cour de Parlement du premier mars…
Arrest de la Cour de Parlement du premier mars…
1766. Qui ordonne la lacération, supresssion & brûlure d'un imprimé qui a pour titre : Mémoire prouvé par les faits sur la mauvaise administration du corps de ville de Toulouse & qui ordonne l'enquis contre les auteurs imprimeurs & distributeurs dudit Mémoire.
1766. Qui ordonne la lacération, supresssion & brûlure d'un imprimé qui a pour titre : Mémoire prouvé par les faits sur la mauvaise administration du corps de ville de Toulouse & qui ordonne l'enquis contre les auteurs imprimeurs & distributeurs dudit Mémoire.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1776
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Déclaration du roi, donnée à Versailles le 9…
Déclaration du roi, donnée à Versailles le 9…
avril 1773, portant reglement pour les etudes faites dans les facultés de Théologie & de Droit canonique de l'université de Toulouse. Avec l'arrêt du registre du 23 avril 1773.
avril 1773, portant reglement pour les etudes faites dans les facultés de Théologie & de Droit canonique de l'université de Toulouse. Avec l'arrêt du registre du 23 avril 1773.
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1773
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Edit du Roi, donné à Marly au mois de mai 1779,…
Edit du Roi, donné à Marly au mois de mai 1779,…
portant rénunion du Comté de Camaran, au taillable du diocese de Toulouse. Avec l'arrêt de registre du 23 juin 1779.
portant rénunion du Comté de Camaran, au taillable du diocese de Toulouse. Avec l'arrêt de registre du 23 juin 1779.
Par Louis XVI (roi de France ; 1754-1793)
Publié en 1779
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Edit du roi, donné à Compiegne au mois d'août…
Edit du roi, donné à Compiegne au mois d'août…
1773, contenant statuts pour l'Académie des jeux floraux de Toulouse. Avec l'arrêt de registre du 5 février 1774
1773, contenant statuts pour l'Académie des jeux floraux de Toulouse. Avec l'arrêt de registre du 5 février 1774
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1774
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Arrest de la Cour de Parlement, du 8 mars 1775,…
Arrest de la Cour de Parlement, du 8 mars 1775,…
qui ordonne des réjouissances publiques, à l'occasion de la réunion des membres de ladite Cour. Extrait des registres du Parlement.
qui ordonne des réjouissances publiques, à l'occasion de la réunion des membres de ladite Cour. Extrait des registres du Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1775
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