Resultats 1 - 5 sur 5

Résultats de recherche

...
+

Arrests remarquables du parlement de Toulouse qui…
contiennent beaucoup de décisions nouvelles sur toute sorte de matières. Recuei͏̈llis par messire Jean de Catellan, seigneur de La Masquere, conseiller au Parlement. Et donnez au public par les soins de messire François de Catellan, seigneur de la Masquere, président de la permière chambre des enquêtes, son neveu. Tome premier [- Tome second]

Par Catellan, Jean de (1617-1700)

Publié en 1705

...
+

Declaration du Roy, du 5 février 1731. Sur les…
cas prévôtaux ou présidiaux. Avec l'arrêt de registre du 17 Mars 1731.

Par Louis XIII (roi de France ; 1601-1643)

Publié en 1731

...
+

Epitome juris et legum Romanarum, frequentioris…
usus, juxta seriem digestorum, cum brevissimis additionibus, & notis, tam ex pragmaticis, quam ex usu forensi selectis. Accedit index locupletissimus. Auctore Andrea Barriga D. de Montvalon. In suprema aquensi curia senatore honorario.

Par Barrigue de Montvalon, André (1678-1779)

Publié en 1786

...
+

Clarissimi viri Cl. Colombet jurisconsulti, et in…
principe Galliarum Curia Senatoris, In quinquaginta libros Pandectarum seu digestorum paratitla. Editio nova prioribus auctior & emendatior.

Par Colombet, Claude (conseiller au parlement de Paris ; 15..-16..)

Publié en 1701

...
+

Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse. Du 9…
mai 1738. qui en renouvellant les anciens reglemens, maintient les officiers du sénéchal &siège présidial de Toulouse dans le droit de précéder les juges royaux & les officiers municipaux du district de ladite sénéchaussée, &c.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1738

NOUS CONTACTER
Tolosana Université de Toulouse