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Réponse a l'instruction signifiée le 7 août…
Réponse a l'instruction signifiée le 7 août…
dernier pour le syndic des prêtres de la Table du Purgatoire de la Daurade contre Me. Joseph Vaissieres, supérieur du séminaire de la Mission
dernier pour le syndic des prêtres de la Table du Purgatoire de la Daurade contre Me. Joseph Vaissieres, supérieur du séminaire de la Mission
Par Sicard (le fils ; 17..-17..?)
Publié en 177
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Très-humbles et tres-respectueuses remontrances…
Très-humbles et tres-respectueuses remontrances…
que présentent au roi, notre très-honoré & souverain seigneur, les gens tenant sa cour de Parlement de Toulouse
que présentent au roi, notre très-honoré & souverain seigneur, les gens tenant sa cour de Parlement de Toulouse
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
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Arrêtés et objets de remontrances du parlement de…
Arrêtés et objets de remontrances du parlement de…
Toulouse.
Toulouse.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
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Objets de remontrances arrêtés par le parlement…
Objets de remontrances arrêtés par le parlement…
de Toulouse, toutes les chambres assemblées, le 29. janvier 1760. au sujet de l'édit du mois de septembre 1759. portant établissement d'une subvention générale.
de Toulouse, toutes les chambres assemblées, le 29. janvier 1760. au sujet de l'édit du mois de septembre 1759. portant établissement d'une subvention générale.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse,…
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse,…
portant reglement pour la levée de la dîme en plusieurs paroisses du diocèse de Conserans. Du 4. juin 1734.
portant reglement pour la levée de la dîme en plusieurs paroisses du diocèse de Conserans. Du 4. juin 1734.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1734
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Arrest de la souveraine Cour de Parlement,…
Arrest de la souveraine Cour de Parlement,…
portant reglement pour le partage des dîmes entre les co-décimateurs, & ordonne que les grosses pailles seront vendües par les fermiers sur les lieux, & que les paroissiens, chacun dans sa paroisse, seront préferez aux etrangers. Du vingtiéme mai mil sept cens trente-trois.
portant reglement pour le partage des dîmes entre les co-décimateurs, & ordonne que les grosses pailles seront vendües par les fermiers sur les lieux, & que les paroissiens, chacun dans sa paroisse, seront préferez aux etrangers. Du vingtiéme mai mil sept cens trente-trois.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1733
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Province de Haute-Guienne. Tarif du prix des…
Province de Haute-Guienne. Tarif du prix des…
grains & autres denrées, auquel doivent se conformer les propriétaires des biens nobles, dans les déclarations qu'ils fourniront desdits biens ; le présent tarif arrêté en exécution de l'arrêt du conseil, du 19 août 1781, & de la délibération de l'assemblée provinciale, du 1er octobre 1782.
grains & autres denrées, auquel doivent se conformer les propriétaires des biens nobles, dans les déclarations qu'ils fourniront desdits biens ; le présent tarif arrêté en exécution de l'arrêt du conseil, du 19 août 1781, & de la délibération de l'assemblée provinciale, du 1er octobre 1782.
Publié en 1782
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Edit du Roi, donné à Marly au mois de mai 1779,…
Edit du Roi, donné à Marly au mois de mai 1779,…
portant rénunion du Comté de Caraman, au taillable du diocese de Toulouse. Avec l'arrêt de registre du 23 juin 1779.
portant rénunion du Comté de Caraman, au taillable du diocese de Toulouse. Avec l'arrêt de registre du 23 juin 1779.
Par Louis XVI (roi de France ; 1754-1793)
Publié en 1779
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Délibération des Etats de la province de…
Délibération des Etats de la province de…
Languedoc, au sujet de l'entretien des fossez des terres qui bordent les chemins du diocèse de Toulouse. Du mercredi 29. du mois de janvier 1744. président monseigneur l'archevêque de Toulouse
Languedoc, au sujet de l'entretien des fossez des terres qui bordent les chemins du diocèse de Toulouse. Du mercredi 29. du mois de janvier 1744. président monseigneur l'archevêque de Toulouse
Par France, États provinciaux du Languedoc 1303-1789
Publié en 1744
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