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Délibérations prises par le conseil général…
Délibérations prises par le conseil général…
renforcé de la ville de Toulouse, le 26 novembre 1789.
renforcé de la ville de Toulouse, le 26 novembre 1789.
Par Toulouse
Publié en 1789
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Rapport fait aux citoyens, maire et officiers…
Rapport fait aux citoyens, maire et officiers…
municipaux de la ville de Toulouse en septembre 1791, & au Conseil général de la commune en permanence, en décembre 1792 par le citoyen Mazars, commissaire-assesseur de la municipalité. I°. Sur les inconvéniens actuels du tarif de 1757, pour la taxe du pain...
municipaux de la ville de Toulouse en septembre 1791, & au Conseil général de la commune en permanence, en décembre 1792 par le citoyen Mazars, commissaire-assesseur de la municipalité. I°. Sur les inconvéniens actuels du tarif de 1757, pour la taxe du pain...
Par Mazars (17..-18..?)
Publié en 1793
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Ordonnances faites par les seigneurs Capitouls de…
Ordonnances faites par les seigneurs Capitouls de…
Toulouse pour le réglement du Loge & poids de l'huille, graisses, fromages & ministres d'icelui poids, arrêtés par lesdits sieurs Capitouls l'an 1558. [suivi de :] Ordonnance de messieurs les Capitouls du 23 décembre 1727
Toulouse pour le réglement du Loge & poids de l'huille, graisses, fromages & ministres d'icelui poids, arrêtés par lesdits sieurs Capitouls l'an 1558. [suivi de :] Ordonnance de messieurs les Capitouls du 23 décembre 1727
Par Toulouse
Publié en 17
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Ordonnance de messieurs les capitouls de…
Ordonnance de messieurs les capitouls de…
Toulouse, du 3 août 1763 ; qui fixe le prix de l'affenage des chevaux.
Toulouse, du 3 août 1763 ; qui fixe le prix de l'affenage des chevaux.
Par Toulouse
Publié en 1763
Ordonnance générale sur la voierie
Par Toulouse
Publié en 1769
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L'Administration municipale de Toulouse, au…
L'Administration municipale de Toulouse, au…
représentant du peuple Saladin. Toulouse, le 19 thermidor, an 5 de la République
représentant du peuple Saladin. Toulouse, le 19 thermidor, an 5 de la République
Par Toulouse
Publié en 1797
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Plan général des alignemens de la ville :…
Plan général des alignemens de la ville :…
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal de Toulouse
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal de Toulouse
Par Toulouse
Publié en 1840
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Précis historique des faits que l'administration…
Précis historique des faits que l'administration…
municipale de la commune de Toulouse met sous les yeux du Corps législatif en réponse a ceux qui la calomnient
municipale de la commune de Toulouse met sous les yeux du Corps législatif en réponse a ceux qui la calomnient
Par Toulouse
Publié en 1795
Proclamation de la municipalité de Toulouse
Par Toulouse
Publié en 1790
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Mémoire, envoyé au roi par la ville de Toulouse,…
Mémoire, envoyé au roi par la ville de Toulouse,…
en exécution de sa délibération du 26 janvier 1772.
en exécution de sa délibération du 26 janvier 1772.
Par Berdoulat, Jean-Guillaume (17..-17..?)
Publié en 1776
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Extraits du registre des délibérations du conseil…
Extraits du registre des délibérations du conseil…
municipal de Toulouse. Séance extraordinaire du 20 mai 1837
municipal de Toulouse. Séance extraordinaire du 20 mai 1837
Par Toulouse
Publié en 1837
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Ordonnance de messieurs les capitouls de Toulouse…
Ordonnance de messieurs les capitouls de Toulouse…
du 23 août 1763, sur les porteurs de chaises
du 23 août 1763, sur les porteurs de chaises
Par Toulouse
Publié en 1763
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Très-humbles et très-respectueuses…
Très-humbles et très-respectueuses…
représentations que font au roi les Capitouls, gouverneurs de la ville de Toulouse.
représentations que font au roi les Capitouls, gouverneurs de la ville de Toulouse.
Par Toulouse
Publié en 17
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Ordonnance de messieurs les capitouls de Toulouse…
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du 30 janvier 1767, qui enjoint aux porteurs de placer leurs chaises, les jours de spectacle, sur la Place royale...
du 30 janvier 1767, qui enjoint aux porteurs de placer leurs chaises, les jours de spectacle, sur la Place royale...
Par Toulouse
Publié en 1767
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Sentence de messieurs les capitouls de Toulouse…
Sentence de messieurs les capitouls de Toulouse…
du 4 juin 1768, qui condamne Pierre Daydé, porteur de chaise, accusé de vol des tuteurs & buissons des arbres de la promenade du quai, à tenir prison close durant quinze jours...
du 4 juin 1768, qui condamne Pierre Daydé, porteur de chaise, accusé de vol des tuteurs & buissons des arbres de la promenade du quai, à tenir prison close durant quinze jours...
Par Toulouse
Publié en 1768
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Extraits du registre des délibérations du conseil…
Extraits du registre des délibérations du conseil…
municipal de Toulouse. Séance du 23 avril 1838
municipal de Toulouse. Séance du 23 avril 1838
Par Toulouse
Publié en 1838
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Procès-verbal de l'ouverture de l'Ecole de droit…
Procès-verbal de l'ouverture de l'Ecole de droit…
de la ville de Toulouse, rétablie par la loi du 22 ventôse an 12 et par le décret impérial du 4e. jour complémentaire suivant.
de la ville de Toulouse, rétablie par la loi du 22 ventôse an 12 et par le décret impérial du 4e. jour complémentaire suivant.
Par Jamme, Alexandre-Auguste (1736 -1818)
Publié en 1805
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