- France, Parlement de Toulouse
- Toulouse
- Droit
- Louis XIII (roi de France; 1601-1643)
- Liste des Résultats
Resultats 1 - 2 sur 2
Résultats de recherche
+
Declaration du Roy, du 5 février 1731. Sur les…
Declaration du Roy, du 5 février 1731. Sur les…
cas prévôtaux ou présidiaux. Avec l'arrêt de registre du 17 Mars 1731.
cas prévôtaux ou présidiaux. Avec l'arrêt de registre du 17 Mars 1731.
Par Louis XIII (roi de France ; 1601-1643)
Publié en 1731
+
Declaration du Roi, donnée à Versailles le 3. mai…
Declaration du Roi, donnée à Versailles le 3. mai…
1736. Concernant ceux qui obtiendront à l'avenir des degrés dans les universitez. Avec l'arrêt de registre du 26. mai 1736.
1736. Concernant ceux qui obtiendront à l'avenir des degrés dans les universitez. Avec l'arrêt de registre du 26. mai 1736.
Par Louis XIII (roi de France ; 1601-1643)
Publié en 1736
Aide sur l'OCR
La recherche plein texte est possible dans ce document, grâce à l'OCR:
Téléchargez le document PDF 
Utilisez le raccourci clavier CTRL + F pour ouvrir la fenêtre de recherche.
Affiner votre Recherche
Siècles
Imprimeurs - Libraires
Lieux de Publication
- (-) Remove Toulouse filter Toulouse
Auteurs
- (-) Remove France, Parlement de Toulouse filter France, Parlement de Toulouse
- (-) Remove Louis XIII (roi de France; 1601-1643) filter Louis XIII (roi de France; 1601-1643)
Sujet
- (-) Remove Droit filter Droit
