Résultats de recherche
Compte rendu des constitutions de la société dite…
des jésuites, par monsieur le Procureur général du roi, extrait des registres du parlement, des 30 avril, 4 & 26 mai 1762.
Par Riquet de Bonrepos, Jean-Gabriel-Aimable-Alexandre (1709-1791)
Publié en 1762
Oraison funebre de tres-haut, tres-puissant et…
excellent prince Philippe, fils de France, frère unique du roy, duc d'Orleans. Prononcée à Toulouse, dans la chapelle de messieurs les pénitens bleus, le 15 fevrier 1702. Par le pere Jean-Loüis Campistron, de la Compagnie de Jesus.
Par Campistron, Jean-Louis (1656-1737)
Publié en 1702
Déclaration du roi, donnée à Versailles le 2.…
septembre 1754.
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1754
Le seul bon sens. M. Franckin, avocat. Le sieur…
Piccard, maître menuisier. Jean Berdaulou, vigneron
Par Anonyme
Publié en 1791
Eloge de Henry-François d'Aguesseau, chancelier…
de France. Prononcé à l'audience présidiale par M. de Morlhon, juge-mage, lieutenant général, premier président du présidial de Toulouse, le 3 mars 1760 à l'occasion de l'enregistrement de l'arrêt du Conseil du 18 septembre 1759 qui termine toutes contestations sur l'exécution de l'Edit de réünion des vigueries, prévôtés & justices royales aux sièges présidiaux & sénéchaussées, du mois d'avril 1749
Par Morlhon, Barnabé de (17..-17..)
Publié en 1760
Déclaration des autorités constituées adoptée à…
l'unanimité par le peuple de Toulouse, réuni en sections, à la Convention nationale, et à tous les départemens de la République
Publié en 1793
Adresse des Marseillois, à leurs frères des…
quatre-vingt-cinq départemens
Par Peloux, Pierre (1748-1794) – Rédacteur, rapporteur
Publié en 1793
Mémoire presenté a l'assemblée generale du clergé…
de France en l'année 1726, par les ecclesiastiques de la Province du Languedoc, & des autres provinces où les tailles sont réelles.
Publié en 1726
Couplets sur la rentrée du parlement, air des…
amours d'été : Guillot, Guillot, que ce nom m'intéresse !
Par Anonyme
Publié en 1788
Lettre à Monsieur l'Abbé Lacoste, sur sa réplique…
à la réfutation de son ouvrage concernant le fameux serment par M. Vidad, S.A.D.L.R.
Par Vidad (17..-17..?)
Publié en 1792
Rapport sur les clubs et sociétés populaires,…
fait à la Convention nationale, au nom des Comités de Salut public, de Sûreté générale & de Législation, par Mailhe, député du département de la Haute Garonne, dans la séance du 6 fructidor, an 3
Par Mailhe, Jean-Baptiste (1754-1834)
Publié en 1795
Supplications adressées au roi, par la noblesse…
de Toulouse.
Publié en 1788
L'Impôt unique ou la régénération de la France…
chancelante. Lettre écrite à M. le président de l'Assemblée nationale & à M. de Necker, premier ministre des finances ; avec les trois planches, qui, à la seule inspection, font ressortir la simplicité & la nécessité absolue d'un plan qui intéresse essentiellement le bien général des trois ordres à la fois. Par M. Bernard Pradère, négociant à Toulouse
Par Pradère, Bernard (17..-18.. ?)
Publié en 1789
Très-humbles et tres-respectueuses remontrances…
que présentent au roi, notre très-honoré & souverain seigneur, les gens tenant sa cour de Parlement de Toulouse
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Arrêtés et remontrances du parlement séant à…
Toulouse, des 19. juillet & 9. août 1760. [Au sujet de ce qui s'est passé au parlement séant à Besançon]
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Lettre des avocats au parlement de Toulouse, à…
monseigneur le garde des sceaux, sur les nouveaux édits transcrits par les commissaires de sa majesté dans les registres du parlement, le 8 mai 1788.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Arrêté du Parlement de Toulouse.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1787
Arrêtés et objets de remontrances du parlement de…
Toulouse.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Remontrances du Parlement de Toulouse, du 21…
avril 1788, concernant les lettres de cachet: et la détention de M. de Catellan, avocat général, au château de Lourde
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Lettre du Parlement de Toulouse au Parlement de…
Bordeaux.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1787
Extrait des registres du Parlement de Toulouse,…
du 4 mai 1771
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1771
Objets de remontrances arrêtés par le parlement…
de Toulouse, toutes les chambres assemblées, le 29. janvier 1760. au sujet de l'édit du mois de septembre 1759. portant établissement d'une subvention générale.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Enchiridion historicum, sive, Universa priorum…
temporum historia in brevem & accurati ordinis epitomen contracta authore, P. Fr. R. S. J. S.
Par Anonyme
Publié en 1715
Arrêté et remontrances du Parlement de Toulouse,…
sur la Déclaration du Roi, du 7 mars 1788
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Recueil des Edits, déclarations, arrests du…
Conseil et des Parlemens de Paris et de Toulouse
Par France, Parlement de Paris
Publié en 1715
Histoire du fanatisme renouvellé, où l'on raconte…
fidelement les sacrileges, les incendies & les meurtres commis dans les Cevennes & les châtimens qui en ont été faits.
Par L'Ouvreleul, Jean-Baptiste (1652-1728)
Publié en 1703
Arrest de la souveraine cour de Parlement , du…
huitième mars mil sept cens quarante-neuf, qui ordonne que le livre intitulé Histoire des camisards, &. sera lacéré & brûlé dans la place du Palais, au pied du grand escalier, par l'exécuteur de la Haute-justice,&...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1749
Essai sur l'historique du Christianisme. Par un…
membre du Cercle Constitutionnel de Toulouse, imprimé par ordre dudit Cercle.
Publié en 1798
Arrest du Parlement de Toulouse, qui condamne les…
fruits-prenans de la dîme des communautez à faire reparer le choeur & la nef de l'eglise paroissiale, & genéralement toute sorte de reparations, excepté celle du clocher : condamne les habitans à payer la dîme des ménus grains sur le champ, & fait inhibitions & défenses d'emporter lesdits ménus grains sans avertir lesd. fruits prenans, leurs agens ou fermiers.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1701
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse qui…
ordonne la suppression d'un imprimé qui porte pour titre, Declaration de sa Majesté catholique, au sujet de la resolution qu'elle a prise de se mettre à la tête de ses troupes, pour favoriser les interêts de sa Majesté très-chrétienne & de la Nation françoise, daté du 27. avril 1719. Du 23. juin 1719. Extrait des registres de Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1719
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