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Instruction de M. Mailhe,…
procureur-général-syndic, aux citoyens du Département de Haute-Garonne, relativement aux assemblées primaires.

Par Mailhe, Jean-Baptiste (1754-1834)

Publié en 1790

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Adresse du Directoire du département de la…
Haute-Garonne, à tous les citoyens actifs de ce département

Par Anonyme

Publié en 1791

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Ordonnances synodales de Monseigneur…
l'illustrissime et révérendissime Jean-Loüis de Bertons de Crillon, archevêque de Toulouse. Publiées dans le synode, le trentième mars mil sept cens vingt-neuf

Par Anonyme

Publié en 1729

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Canal de Lalande compagnie anonyme : Statuts…
déposés en l'étude de Me Garreta, notaire a Toulouse

Par Société anonyme du canal de Lalande

Publié en 1750

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Heures a l'usage de l'ancienne et dévote…
confrairie de messieurs les penitens blancs de la ville de Grenade, sous l'invocation du trés-saint nom de Jésus, contenant l'Office du Très-saint nom de Jésus, avec les commémoraisons propres du saint qui concourra avec le jour qu'on est dans l'usage de le réciter dans la chapelle. De plus les hymnes, cantiques, litanies, & autres prieres que les confreres chantent aux bénédictions, aux processions ou aux stations, en communauté ou en particulier.

Publié en 1761

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Extrait des registres des délibérations & arrêtés…
du Conseil général du Département de la Haute-Garonne, du 10 novembre 1790, séance de relevée

Par Haute-Garonne, Conseil général

Publié en 1790

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Statuts de la confrerie des cinq playes de…
Nostre-Seigneur Jesus-Christ, établie dans l'Eglise collegiale & paroissiale de la ville de Saint Gaudens

Publié en 1737

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Réponse a l'adresse de Monsieur le…
Procureur-Général-Syndic, à MM. les curés, vicaires, desservans, et au bon peuple du département de la Haute-Garonne. Par MM. d'Avila, deux fonctionnaires publics du diocese de Toulouse...

Par Avila, M. M. d' (fonctionnaires ecclésiastiques ; 17..?-18..?)

Publié en 1791

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Adresse de monsieur le procureur-général-syndic à…
messieurs les curés, vicaires, desservans, & au bon peuple du département de Haute-Garonne, sur la constitution du Clergé

Par Mailhe, Jean-Baptiste (1754-1834)

Publié en 1790

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Le rétablissement de la chapelle de Notre-Dame de…
Clari. Dioceze de Toulouse. Par M. Laurens Saint Martin, ancien curé de Cessales, & chapellain de Clari

Par Saint-Martin, Laurent (16..-17..)

Publié en 1730

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Exposé succint de la conduite de M. Loubet,…
accusateur public, relativement à l'affaire de Buzet

Par Loubet, Georges (17..-17..?)

Publié en 1791

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Corps législatif. Conseil des Cinq-cents.…
Discours prononcé par Destrem sur les événemens qui ont eu lieu dans le département de la Haute-Garonne et autres environnans, à l'occasion de la conspiration royale qui a éclaté dans la nuit du 18 au 19 thermidor, et projet de résolution à cet égard. Séance du 17 fructidor an VII

Par Destrem, Hugues (1754-1804)

Publié en 1799

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Du 24 juin 1791. Discours prononcé dans une…
séance publique de la Société des amis de la Constitution, de Muret, par M. G. Bonnecarrere, ministre plénipotentiaire du Roi, près S.A. le Prince Evêque de Liège, ancien secrétaire de la société de Paris, & président de celle de Muret.

Par Bonnecarrere, Guillaume de (1754-1825)

Publié en 1791

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Relation des horreurs commises au château de…
Buzet, appartenant à M. de Clarac, chevalier de Saint-Louis, maréchal des camps & armées du Roi, dans la nuit du 8 au 9 janv. 1791

Par Clarac, Roger-Valentin de (1729-17..?)

Publié en 1791

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Arrêté de l'Administration centrale du…
département de la Haute-Garonne relatif à la fixation de la valeur d'opinion du papier-monnaie dans ce département, à compter du 1er janvier 1791 jusqu'au 10 thermidor an IV. Séance du 25 thermidor an V de la République

Par Haute-Garonne, Administration centrale 1795-1800

Publié en 1797

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Noms de messieurs les électeurs formant…
l'Assemblée générale du département de la Haute-Garonne. Août 1790.

Publié en 1790

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Memoire que les communautés de Caujac, Grasac,…
Moressac, Puydaniel, Lagrace, Magrens, Miramont & Hauterive, présentent à Nosseigneurs des trois états de la province de Languedoc.

Publié en 1762

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Extrait de registre du procès verbal du Bureau…
intermédiaire du département de Commenges, du 9 février 1789

Par Comminges (Bureau intermédiaire)

Publié en 1789

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Abolin, membre du Conseil des Cinq-Cents, député…
de la Haute-Garonne, à ceux qui ne sont point méchants et qui cherchent impartialement la vérité

Par Abolin, Germain-Théodore (1757-1842)

Publié en 1795

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Lettre pastorale et ordonnance de M. l'archevêque…
de Toulouse, au clergé séculier & régulier, & à tous les fideles de son diocese.

Par Fontanges, François de (1744-1806)

Publié en 1791

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Copie exacte de la lettre de M. l'archevêque de…
Toulouse, adressée au corps électoral du département de la Haute-Garonne, assemblée le 27 février 1791.

Par Fontanges, François de (1744-1806)

Publié en 1791

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Nous vicaire général de François Fontanges,…
archevêque de Toulouse, à tous les fideles de notre diocese & de toute la province ecclésiastique, dépendante de notre métropole. Salut & bénédiction en notre Seigneur Jesus-Christ.

Par Du Bourg, Philippe (1751-1822)

Publié en 1791-1801

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Nous vicaire général de François Fontanges,…
archevêque de Toulouse, aux prêtres, confesseurs de la foi, & nos chers coopérateurs, & à tout le clergé fidèle de notre diocese. Salut & bénédiction en notre Seigneur Jesus-Christ.

Par Du Bourg, Philippe (1751-1822)

Publié en 1795-1801

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Marie-Jean-Philippe Dubourg : A tous les fidelles…
du diocèse de Toulouse, & à tous ceux de la province ecclésiastique privés de leurs supérieurs, salut.

Par Du Bourg, Philippe (1751-1822)

Publié en 1796

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Marie-Jean-Philippe Dubourg : A tous les fideles…
de notre dépendance, salut & bénédiction en N.S.J.C.

Par Du Bourg, Philippe (1751-1822)

Publié en 1796

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Instruction pastorale, portant règlement pour la…
conduite actuelle des religieuses.

Par Du Bourg, Philippe (1751-1822)

Publié en 1797

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Aux prêtres catholiques du diocèse de Toulouse.

Par Du Bourg, Philippe (1751-1822)

Publié en 1797

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Lettre à messieurs les prêtres catholiques du…
diocèse de Toulouse.

Publié en 1797

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Arrest du Parlement de Toulouse, qui maintient le…
seigneur haut-justicier & son juge au droit de choisir les consuls & de recevoir leur serment. Fait deffenses aux consuls de prendre d'autre assesseur que le juge dudit seigneur, ny de tenir aucune deliberation qu'après avoir averti le juge pour y présider & communiquer les points un jour à l'avance. Regle que quoique les habitans ayent le droit de conspacuité en temps non prohibé, ils ne peuvent tenir des bestiaux chacun que selon son alivrement.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1719

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Arrest du Parlement de Toulouse, portant…
reglement general pour les pâturages. Du septieme mai mil sept cens trente-huit.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1738

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