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Lettres de Mr P***, avocat au Parlement, A Mr de…
S***, au sujet des contestations survenues entre l'Académie des jeux floraux & le conseil de bourgeoisie de la ville de Toulouse

Publié en 1774

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Extrait du verbal de la traduction du tarif des…
droits de leude, péage et guidonage qui se perçoivent en la ville de Toulouse, fait en exécution des arrêts de la Cour des aides de Montpellier, des 16 novembre 1747 & 21 avril 1757.

Publié en 1761

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Mémoire pour les syndics du faubourg de…
Saint-Cyprien de la ville de Toulouse ; en réponse au mémoire imprimé d’un des membres du bureau économique

Par Cassaigne, Albert (17..-18..?)

Publié en 1778

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Compilation des anciens reglemens faits dans les…
assemblées generales de la direction de l'hôtel-Dieu Saint Jacques de Toulouse, depuis sa fondation, executez, lûs & renouvellez dans l'Assemblée generale tenüe le deuxième du mois de mai 1723. continuée le neuvième du même mois & les treizième, vingtième & vingt-deuxième jour du mois de juin & autorisez par la déliberation dudit jour 22. du même mois de juin 1723.

Par Hôtel-Dieu Toulouse

Publié en 1723

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Ordonnance générale sur la voierie

Par Toulouse

Publié en 1769

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Mémoire prouvé par les faits, sur…
l'administration vicieuse du corps de ville de Toulouse

Publié en 1775

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Procès verbal de l'administration municipale de…
la ville de Toulouse, pour l'année

Publié en 1786

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A messieurs les Capitouls, gouverneurs, &…
messieurs du conseil politique, de la ville de Toulouse.

Publié en 1785

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Lettres de Jacques, maître bambocheur, à l’auteur…
du mémoire présenté au bureau économique.

Par Jacques (bambocheur ; 17..-18..?)

Publié en 1778

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Réponse à la lettre de Jacques, maître bambocheur…
à Saint-Cyprien, par un membre du bureau économique ?

Publié en 1778

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Mémoire présenté à l’assemblée du bureau…
économique de Toulouse, par un de ses membres, au sujet des ouvrages projetés sur les bords de la riviere au fauxbourg Saint-Ciprien, pour être soumis au conseil politique.

Publié en 1778

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Supplique à messieurs les Capitouls et…
commissaires du conseil, pour les affaires contentieuses. Pour le Sieur Gleyses, ancien marchand de cette ville.

Par Gleyzes (17..-18..?)

Publié en 1776

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Mémoire pour noble Pierre Dupuy fils, avocat.

Publié en 1778

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Dialogue entre Dominique père, vinaigrier depuis…
quarante-cinq ans au fauxbourg St. Cyprien de Toulouse. Et Dominique fils, âgé de trente-cinq, fait pour le commerce.

Publié en 1778

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Extrait des registres de parlement. Sur les…
requisitions verbalement faites par Saget...

Publié en 1720

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Délibérations prises par le conseil général…
renforcé de la ville de Toulouse, le 26 novembre 1789.

Par Toulouse

Publié en 1789

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Ordonnances faites par les seigneurs Capitouls de…
Toulouse pour le réglement du Loge & poids de l'huille, graisses, fromages & ministres d'icelui poids, arrêtés par lesdits sieurs Capitouls l'an 1558. [suivi de :] Ordonnance de messieurs les Capitouls du 23 décembre 1727

Par Toulouse

Publié en 17

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Arrêt du conseil, contenant réglement pour…
l'administration municipale de la ville de Toulouse, du 25 octobre 1783.

Par France, Conseil d'État 13..-1791

Publié en 1783

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Délibération prise par le conseil politique de la…
ville de Toulouse, contenant confirmation de celle prise par les trois commissions réunies, concernant les réclamations & protestations de la ville, contre la constitution actuelle des Etats de la province de Languedoc

Par Toulouse

Publié en 1789

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Extrait des registres des délibérations de…
l'Hôtel de ville de Toulouse. Délibération du Conseil général sur le voeu de ladite ville, relativement à la convocation prochaine des Etats-généraux du royaume.

Par Toulouse

Publié en 1788

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Extrait des registres de l'administration…
municipale de la commune de Toulouse. Du 21 fructidor, an 4 de la République française, une & indivisible.

Par Toulouse

Publié en 1796

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Délibération des Etats de la province de…
Languedoc, au sujet de l'entretien des fossez des terres qui bordent les chemins du diocèse de Toulouse. Du mercredi 29. du mois de janvier 1744. président monseigneur l'archevêque de Toulouse

Par France, États provinciaux du Languedoc 1303-1789

Publié en 1744

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Reglement au sujet de l'entretien des fossez et…
de la largeur des chemins dans l'étenduë de la sénéchaussée de Toulouse, du dix-huitième decembre mil sept cens quarante-quatre

Par France, Sénéchaussée Toulouse

Publié en 1744

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Tolosana Université de Toulouse