Resultats 1 - 8 sur 8

Résultats de recherche

...
+

Mémoire presenté a l'assemblée generale du clergé…
de France en l'année 1726, par les ecclesiastiques de la Province du Languedoc, & des autres provinces où les tailles sont réelles.

Publié en 1726

...
+

Réponse aux deux mémoires donnez par Me Pierre…
Carlier, adjudicataire des fermes générales unies contre la requête présentée par les bénéficiers & autres ecclésiastiques, au sujet de l'exemption par eux demandée des droits de courtiers-jaugeurs, d'inspecteurs aux boissons & aux boucheries, & des abonnemens accordez à plusieurs généralitéz, villes & communautez, pour raison de ces mêmes droits.

Par Bronod (avocat)

Publié en 1728

2 Tomes
...
+

De l'esprit des loix ou Du rapport que les loix…
doivent avoir avec la constitution de chaque gouvernement, les moeurs le climat, la religion, le commerce, &c. à quoi l'auteur a ajouté. Des recherches nouvelles sur les loix romaines touchant les successions, sur les loix françoises, & sur les loix féodales. Tome premier [-second].

Par Montesquieu, Charles-Louis de Secondat (baron de La Brède et de ; 1689-1755)

Publié en 1748

Télécharger Feuilleter
Notice complète
3 Tomes
...
+

Observations des Tribunaux de cassation et…
d'appel, des Tribunaux et Conseils de commerce, &c sur le projet de code du commerce. Tome premier - [-Tome II, Deuxième partie]

Par Anonyme

Publié en 1803

Télécharger Feuilleter
Notice complète
2 Tomes
...
+

Dictionnaire raisonné des eaux et forêts... Tome…
premier [-second] par M. Chailland...

Par Chailland, Bonaventure (procureur du roi ; 17..-1...)

Publié en 1769

Télécharger Feuilleter
Notice complète
...
+

Contre le franc-alleu sans tiltre : prétendu par…
quelques provinces, au prejudice du Roy. Avec le texte des loys, données au pays d'Albigeois & autres; par Simon, Comte de Montfort, en l'année 1212 ; conformes en divers articles, à la coustume, de Paris, mesmes, en ce qui concerne les fiefs.

Par Galland, Auguste (1572-1641)

Publié en 1629

...
+

Second mémoire pour Mr l'evêque de Soissons,…
contre les dames abbesses & religieuses de l'abbaye royale du Val-de-Grace, & les R.R. P.P. prieur & religieus de Saint Corneil de Compiegne. Pour servir de replique eu mémoire desdits R.R. P.P. prieur & religieux benedictins..

Par Bronod (avocat)

Publié en 1726

...
+

Extravagantes. XX. Johannis .XXII. ducentis fere…
locis nunc primum emendate : ut ex aliorum codicum collatione facile constabit. et ... addidit Jacobus Fontanus ... nunc scholia quaedam breviter annotantia ...Remota est etiam historia que priori impressione falso Johannis.XII. vita inscrebatur : apposita nova et verissima ex clarissimis scriptoribus Sabellico. Nauclero. Platina. Volaterrano. Emilio Ritio Egnatio compilata...

Par Jean XXII (pape ; 1245-1334)

Publié en 1521

NOUS CONTACTER
Tolosana Université de Toulouse