Resultats 1 - 9 sur 9

Résultats de recherche

...
+

Mémoire pour François Bernard Boyer-Fonfréde,…
fileur de coton, habitant de Toulouse, contre les propriétaires du moulin du Bazacle..., contre le citoyen Plohais ; et contre le citoyen préfet du département de la Haute-Garonne

Par Demiau (avoué ; 17..-18..)

Publié en 1803-1806

...
+

Observations chronologiques sur la navigation à…
Toulouse. Pour MM les actionnaires du moulin du Château narbonnais.

Par Anonyme

Publié en 1780

...
+

Mémoire pour les consuls &communautés de…
Corneillan, appelans. Contre la veuve Royère, intimé

Par Dombras, Jean-François (17..-18..?)

Publié en 1775

...
+

Mémoire pour les citoyens, propriétaires des…
moulins du Château & du Bazacle, de la commune de Toulouse

Par Dufaur (syndic du Bazacle ; 17..-18..)

Publié en 1800

...
+

Mémoire contenant réponse. Pour messire Urbain de…
Peguilhan, vicomte de Larboust, seigneur de Montané, & autres places. Contre les sieurs Sainte-Colombe, Terrade, Boyer, Cistac, Castex, Sabbatier & les veuves Boyer & Bajon.

Par Douyau, Jean (17..-18..?)

Publié en 1776

...
+

Par leurs excellences messeigneurs les ministres…
de l'Intérieur et de la Justice, et MM. les conseillers d'Etat et de l'administration publique de France; par M. le conseiller d'Etat, directeur général des ponts-et-chaussées et des mines et MM. les membres du Conseil des ponts-et-chaussées Au Roi le 4 novembre 1829. ses très humbles, très soumis et très fidèles serviteurs et sujets les propriétaires du Moulin des Tuileries, dit de Baylac, sur la rive gauche de la Garonne, à Toulouse

Par Berdoulat (17--18..)

Publié en 1829

...
+

Supplément au Mémoire sur le projet de…
destruction du moulin du Château narbonnais

Par Anonyme

Publié en 1783

...
+

S'ensuivent les statuts et ordonnances du moulin…
du Bazacle corrigées nouvelement en l'an mil cinq cens quatre-vingts-sept. Réimprimés en l'année 1699. & 1728.

Publié en 1728

...
+

Département par trimestre de MM. les régens et…
officiers du Moulin du Bazacle, pour l'année 1826.

Par Société civile du Moulin du Bazacle Toulouse

Publié en 1826

NOUS CONTACTER
Tolosana Université de Toulouse