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Traité sur les libertez de l'Eglise gallicane,…
par Me. Jean-François de Boutaric, professeur royal en droit françois en l'université de Toulouse. Avec quelques declarations et arrêts concernant les matieres beneficiales.

Par Boutaric, François de (1672-1733)

Publié en 1747

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Explication de l'ordonnance de Blois. Par feu…
noble François de Boutaric, professeur en droit françois en l'université de Toulouse. [Suivi de] Explication du Concordat, par feu noble François de Boutaric,... [Suivi de] Les Institutions du droit canonique, expliquées par noble François de Boutaric,...

Par Boutaric, François de (1672-1733)

Publié en 1745

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Arrest du Parlement, du 30. août 1752, qui met…
hors de Cour & de procès les Frères Chaudy, David & Besson, Cordéliers, & renouvelle de plus fort les inhibitions & défenses faites par ses arrêts du 30. juin & 17. juillet derniers, au sujet de la cinquième position de la thèse soûtenuë au chapitre des Cordéliers tenu à Pézénas. Extrait des registres de Parlement.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1752

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Concordata inter Leonem X. summum pontificem et…
Franciscum I. Galliarum regem cum Pragmatica sanctione et horum historia.

Par Duval, Jean (1644-1715)

Publié en 1703

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Bulle d'excommunication de Nostre Sainct Pere…
Sixte pape cinquiesme, contre Henry de Valois & ces adherans

Par Sixte V (pape ; 1521-1590)

Publié en 1589

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Arrests de la Cour de Parlement de Toulouse : du…
9. juillet 1681. Sur une copie d'un bref du Pape. Du 1er janvier 1681. & sur des ordres envoyez par le General des Jesuites aux provinciaux de Toulouse.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1681

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Tolosana Université de Toulouse