Resultats 1 - 4 sur 4

Résultats de recherche

...
+

Explication de l'ordonnance de Louis XIV. roi de…
France et de Navarre, concernant le commerce, par feu noble François de Boutaric, professeur de droit françois en l'université de Toulouse. Avec les édits, déclarations & arrêts donnéz en interprétation de cette ordonnance & plusieurs arrêts du Conseil.

Par Boutaric, François de (1672-1733)

Publié en 1743

Télécharger Feuilleter
Notice complète
...
+

Questions à juger pour les sieurs Mazarin &…
Mather ; contre la dame Lecour née Berta.

Par Romiguières, Jean-Dominique (1775-1847)

Publié en 1830

Télécharger Feuilleter
Notice complète
...
+

Précis pour le sieur Arnaud Valat du lieu de…
Massal, intimé. Contre le sieur Gabriel Marty, négociant en grains habitant du lieu de Coupiac, appelant

Par Jamme, Alexandre-Auguste (1736 -1818)

Publié en 1773

Télécharger Feuilleter
Notice complète
...
+

Eclaircissement nouveau, sur le prét et les…
interéts. Seconde édition

Par Du Puy, Bernard (16..-17..?)

Publié en 1687

Télécharger Feuilleter
Notice complète
NOUS CONTACTER
Tolosana Université de Toulouse