- Toulouse
- Français
- Sciences et techniques
- Droit
- Liste des Résultats
Resultats 1 - 2 sur 2
Résultats de recherche
+
Déclarations du roi, statuts et reglemens, des…
Déclarations du roi, statuts et reglemens, des…
24. février 1730, 3. septembre 1736. & 31. decembre 1750, pour les chirurgiens des provinces établis ou non établis en corps de communautéz. Avec l'arrêt de registre du 9. mars 1753.
24. février 1730, 3. septembre 1736. & 31. decembre 1750, pour les chirurgiens des provinces établis ou non établis en corps de communautéz. Avec l'arrêt de registre du 9. mars 1753.
Publié en 1753
+
Lettres patentes du roi, données à Compiegne, le…
Lettres patentes du roi, données à Compiegne, le…
7. juillet 1733. Portant reglement pour la teinture des laines destinées à la fabrique des tapisseries. Avec l'arrêt de registre du 17. août 1733.
7. juillet 1733. Portant reglement pour la teinture des laines destinées à la fabrique des tapisseries. Avec l'arrêt de registre du 17. août 1733.
Par Louis XIII (roi de France ; 1601-1643)
Publié en 1733
Aide sur l'OCR
La recherche plein texte est possible dans ce document, grâce à l'OCR:
Téléchargez le document PDF 
Utilisez le raccourci clavier CTRL + F pour ouvrir la fenêtre de recherche.
Affiner votre Recherche
Siècles
Langues
- (-) Remove Français filter Français
Imprimeurs - Libraires
Lieux de Publication
- (-) Remove Toulouse filter Toulouse
Auteurs
Sujet
- (-) Remove Droit filter Droit
- (-) Remove Sciences et techniques filter Sciences et techniques
