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Résultats de recherche

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Des successions

Par Deliceiry

Publié en 1844

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Thèse pour le doctorat,... : soutenue par M. Pont…
(Paul-Jean) le 29 décembre 1845

Par Pont, Paul-Jean

Publié en 1845

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"Jus romanum. Professore Domino Rufat. Faculté de…
droit de Toulouse. Etienne Ducos de St Mont. 1826 et 1827"

Par Ruffat, Jean-Dominique (1762-1842)

Publié en 1826-1827

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École auxiliaire de droit fondée par M. Alexis…
Bergounioux... : avec le concours de plusieurs membres de la faculté de droit et de docteurs connus par leurs travaux juridiques

Publié en 1830

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Procès-verbal de l'ouverture de l'Ecole de droit…
de la ville de Toulouse, rétablie par la loi du 22 ventôse an 12 et par le décret impérial du 4e. jour complémentaire suivant.

Par Jamme, Alexandre-Auguste (1736 -1818)

Publié en 1805

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Acte public pour le doctorat

Par Dayrem, Louis (18..-18..)

Publié en 1846

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Faculté de droit de Toulouse. Acte public pour le…
doctorat...

Par Poque, Raymond - Benjamin - Faustin

Publié en 1846

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Thèse pour le doctorat

Par Guilhamote, Ide-Cécile-Alexis (18..-18..)

Publié en 1848

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Acte public pour le doctorat

Par Adrian, Guillaume

Publié en 1844

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Thèse pour le doctorat

Par Ricous, Louis (18..-18..)

Publié en 1849

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Thèse pour le doctorat

Par Astié, Pierre-Auguste-Ferdinand (18..-18..)

Publié en 1849

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Thèse pour le doctorat

Par Devoisins, Marie-Hyppolite (18..-18..)

Publié en 184

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Thèse pour le doctorat

Par Mocheville-Saint-Julien de Lau-Lusignan, Jules-Hyppolite (18..-18..)

Publié en 1847

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Thèse pour le doctorat

Par Dufour, Alexandre (18..-18..)

Publié en 1849

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Thèse pour le doctorat

Par Auzouy, Alphonse (18..-18..)

Publié en 1848

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Thèse pour le doctorat

Par Poutingon, Jean-François-Xavier-Jules

Publié en 1845

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Thèse pour le doctorat

Par Marbotin-Sauviac, Charles de (18..-18..)

Publié en 1849

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Thèse pour le doctorat

Par Diffre, Claude-Léon (1825-1902)

Publié en 1847

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Thèse pour le doctorat

Par Cruchon, Victor-Bertrand (18..-18..)

Publié en 1847

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Thèse pour le doctorat

Par Delquié, Edmond (18..-18..)

Publié en 1849

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Thèse pour le doctorat

Par Ricous, Louis (18..-18..)

Publié en 1849

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Thèse pour le doctorat

Par Benoist d'Etiveaud, Pierre-Henri-Bernard (18..-18..)

Publié en 1845

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Acte public pour le doctorat

Par Ramel, Edmond (18..-18..)

Publié en 1848

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Thèse pour le doctorat,

Par Briguiboul, D.-A.

Publié en 1844

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"Second cayer du droit français. Suitte du titre…
deux. des actes de l'état civil. Code. Toulouse le 10 janvier 1823".

Par Delpech, Edouard (1790-1870) – Auteur supposé

Publié en 1823

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Des statuts : Thèse pour le doctorat présentée à…
la faculté de droit de Toulouse

Par Delpech, J. Henri (18..-18..)

Publié en 1846

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Thèse publique pour le doctorat

Par Peyruzat, Paul (18..-18..)

Publié en 1835

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Acte public pour le doctorat,

Par Carbonell, Joseph

Publié en 1843

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Thèse de procédure civile et d'instruction…
criminelle... pour le concours ouvert devant la faculté de droit de Toulouse, sous la présidence de monsieur Hua..., pour les deux places de professeur des codes de procédure civile et d'instruction criminelle, vacantes, l'une à Toulouse, et l'autre à Poitiers, sur le titre 9, livre 2 du Code de procédure civile, et sur le titre 3 ; chapitre I.er des nullités de l'instruction et du jugement... du Code d'instruction criminelle

Par Rigal, Félix (avocat ; 17..?-18..)

Publié en 1822

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Faculté de droit de Toulouse. Acte public pour la…
licence...

Par Dupin, Felix (18..-18..)

Publié en 1846

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