Resultats 1 - 30 sur 40

Résultats de recherche

...

Ordonnance générale sur la voierie

Par Toulouse

Publié en 1769

...
+

Lettres de Mr P***, avocat au Parlement, A Mr de…
S***, au sujet des contestations survenues entre l'Académie des jeux floraux & le conseil de bourgeoisie de la ville de Toulouse

Publié en 1774

...
+

Ordonnance de messieurs les capitouls de…
Toulouse, du 3 août 1763 ; qui fixe le prix de l'affenage des chevaux.

Par Toulouse

Publié en 1763

...
+

Observations pour le sieur Cassaing, négociant,…
domicilié à Toulouse, contre M. le maire de la Ville de Toulouse

Par Desclaux (17..?-18..)

Publié en 1841

...
+

Notes en réponse à celles de M. Cassaing pour M.…
le maire de Toulouse

Par Gasc, Jean (1794-1875)

Publié en 1841

...
+

Précis historique des faits que l'administration…
municipale de la commune de Toulouse met sous les yeux du Corps législatif en réponse a ceux qui la calomnient

Par Toulouse

Publié en 1795

...
+

Ordonnance de messieurs les capitouls de Toulouse…
du 30 janvier 1767, qui enjoint aux porteurs de placer leurs chaises, les jours de spectacle, sur la Place royale...

Par Toulouse

Publié en 1767

...
+

Tableau de l'administration de la ville de…
Toulouse, pour fixer sa situation économique au premier janvier mil sept cent quatre-vingt-deux, & ce qui a été exécuté depuis cette époque. Premiere partie [-troisieme partie]

Publié en 1784

...
+

Tableau de l'administration de la ville de…
Toulouse, pour l'année 1785.

Publié en 1785

...
+

Mémoire pour les syndics du faubourg de…
Saint-Cyprien de la ville de Toulouse ; en réponse au mémoire imprimé d’un des membres du bureau économique

Par Cassaigne, Albert (17..-18..?)

Publié en 1778

...
+

Dialogue entre Dominique père, vinaigrier depuis…
quarante-cinq ans au fauxbourg St. Cyprien de Toulouse. Et Dominique fils, âgé de trente-cinq, fait pour le commerce.

Publié en 1778

...
+

Lettres de Jacques, maître bambocheur, à l’auteur…
du mémoire présenté au bureau économique.

Par Jacques (bambocheur ; 17..-18..?)

Publié en 1778

...
+

Réponse à la lettre de Jacques, maître bambocheur…
à Saint-Cyprien, par un membre du bureau économique ?

Publié en 1778

...
+

Mémoire présenté à l’assemblée du bureau…
économique de Toulouse, par un de ses membres, au sujet des ouvrages projetés sur les bords de la riviere au fauxbourg Saint-Ciprien, pour être soumis au conseil politique.

Publié en 1778

...

Mémoire pour noble Pierre Dupuy fils, avocat.

Publié en 1778

...
+

Mémoire, pour les habitans de l’isle de Tounis,…
de la ville de Toulouse.

Par Hardy, Philippe (17...-17..)

Publié en 1770

...
+

Supplique à messieurs les Capitouls et…
commissaires du conseil, pour les affaires contentieuses. Pour le Sieur Gleyses, ancien marchand de cette ville.

Par Gleyzes (17..-18..?)

Publié en 1776

...
+

A messieurs les Capitouls, gouverneurs, &…
messieurs du conseil politique, de la ville de Toulouse.

Publié en 1785

...
+

A vous Messieurs les Capitouls, chefs des nobles,…
& gouverneurs de la ville de Toulouse

Par Benech, Guillaume (Vitrier à Toulouse ; 17..-17..?)

Publié en 1788

...
+

Mémoire pour les bayles du corps des maîtres…
fourniers de Toulouse, intimés & défendeurs. Contre les bayles du corps des maîtres boulangers de la même ville, appellans.

Par Robert, Jean-Pierre (imprimeur ; 1702?-1758) – Imprimeur-libraire

Publié en 1756

...
+

Instruction sur l’interlocutoire des arrêts du 19…
août 1755 & 27 juillet 1756. Pour les bailes du corps des maîtres fourniers de Toulouse, appellans. Contre les bailes des maîtres boulangers de la même ville, aussi apellans.

Par Caunes, Bernard-Philippe-Marie (procureur ; 17..-17..)

Publié en 1756

...
+

Délibérations prises par le conseil général…
renforcé de la ville de Toulouse, le 26 novembre 1789.

Par Toulouse

Publié en 1789

...
+

Lettres patentes du roi sur arrest, données à…
Fontainebleau le 27 octobre 1774, concernant le rachat des offices municipaux des villes de la province de Languedoc, créés par Edit du mois de novembre 1771 & portant reglement sur la durée de l'Administration de ceux qui exerceront lesdits Offices. Avec l'Arrêt de registre du 14 décembre 1774.

Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)

Publié en 177

...
+

Continuation du Mémoire concernant la suppression…
du Viguier de Toulouse & la réünion de la juridiction de la Viguerie à celle du Sénéchal & présidial de lad. Ville.

Publié en 17

...
+

Ordonnances faites par les seigneurs Capitouls de…
Toulouse pour le réglement du Loge & poids de l'huille, graisses, fromages & ministres d'icelui poids, arrêtés par lesdits sieurs Capitouls l'an 1558. [suivi de :] Ordonnance de messieurs les Capitouls du 23 décembre 1727

Par Toulouse

Publié en 17

...
+

Mémoire fait en mil sept cent soixante-six,…
concernant l'administration de la ville de Toulouse.

Publié en 1766

...
+

Arrêt du Conseil d'Etat du roi, portant nouveau…
réglement pour l'administration municipale de la ville de Toulouse

Par France, Conseil d'État 13..-1791

Publié en 1778

...
+

Mémoire prouvé par les faits, sur…
l'administration vicieuse du corps de ville de Toulouse

Publié en 1775

...
+

Extrait du verbal de la traduction du tarif des…
droits de leude, péage et guidonage qui se perçoivent en la ville de Toulouse, fait en exécution des arrêts de la Cour des aides de Montpellier, des 16 novembre 1747 & 21 avril 1757.

Publié en 1761

...
+

Compilation des anciens reglemens faits dans les…
assemblées generales de la direction de l'hôtel-Dieu Saint Jacques de Toulouse, depuis sa fondation, executez, lûs & renouvellez dans l'Assemblée generale tenüe le deuxième du mois de mai 1723. continuée le neuvième du même mois & les treizième, vingtième & vingt-deuxième jour du mois de juin & autorisez par la déliberation dudit jour 22. du même mois de juin 1723.

Par Hôtel-Dieu Toulouse

Publié en 1723

NOUS CONTACTER
Tolosana Université de Toulouse