Resultats 1 - 30 sur 69

Résultats de recherche

...
+

Jo. Stephani Duranti, IC. celeberrimi.…
Secretioris regii consistorii consiliarii, & amplissimi senatus Tholosani quondam primi praesidi. Quaestiones notissimae, Ex utroque jure decisae, & in suprema Tholosani Senatus Curia collectae; quarum nonulle iam antea quidem in lucem editae. Nunc autem ex Cod. MS. ab omni emaculatae & LXXIX quaestionibus quae prius decrant auctae. His adduntur Notae, sive dissertationes Jacobi Ferrerii, in eadem curia patroni olim dignissimi. Cum Summariis, & duplici Indice, uno Quaestionum, altero rerum singularium locupletissimo. Studio & opérâ Jo. Fehii, IC. Franci.

Par Duranti, Jean-Étienne (1534-1589)

Publié en 1624

...
+

Compte rendu des constitutions de la société dite…
des jésuites, par monsieur le Procureur général du roi, extrait des registres du parlement, des 30 avril, 4 & 26 mai 1762.

Par Riquet de Bonrepos, Jean-Gabriel-Aimable-Alexandre (1709-1791)

Publié en 1762

...
+

Recueil de reglemens pour la seneschaussee et…
siege presidial de Toulouse

Publié en 1682

...
+

Recueil de quelques plaidoyez notables faicts par…
feu M. P. de Beloy conseiller & advocat general du Roy au parlement de Tolose. Avec les arrests de la meme Cour intervenus sur iceux. Suivis de L'interprétation des causes de l'Edict & Declaration du Roy Henry le Grand, sur l'union & incorporation de son ancien patrimoine mouvant de la Couronne de France, au domaine d'icelle, par le mesme autheur.

Par Belloy, Pierre de (1540?-1613)

Publié en 1613

...
+

Arret de la cour de Parlement, séant en…
vacations, concernant divers désordres qui ont été commis, notamment dans les campagnes. Extrait des registres du Parlement. Du vendredi 5 février 1790

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1790

...
+

Arret de la Cour de Parlement, qui condamne un…
écrit, ayant pour titre La France libre, seconde édition 1789, à être laceré & brûlé par l'exécuteur de la haute-justice, au pied du grand escalier du Palais. Extrait des registres du Parlement. Du mercredi 2 septembre 1789.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1789

...
+

L'ordonnance de 1667 mise en pratique…
conformément à la jurisprudence et à l'usage du parlement de Toulouse, ouvrage divisé en trois parties avec l'explication exacte de tous les termes de pratique et des moindres formalités qui sont en usage : on donne partout la formule de tous les actes en rapportant les préjugés qui s'y appliquent naturellement.

Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)

Publié en 1759

...
+

Abrégé du Recueil des arrests notables de la Cour…
de Parlement de Tolose, fait par Maistre Geraud de Maynard, conseiller en ladite cour. Comprins en onze livres, avec un indice des matieres traictées en iceux, par J.J.D.P. Seconde édition, reveüe, augmentée & corrigée à laquelle ont esté adjoutez les Arguments des Chapitres

Par Maynard, Géraud de (1537-1607)

Publié en 1666

...
+

Arrest de la Cour de Parlement, du 14 juillet…
1770, qui déclare les articles VII & VIII des nouveaux reglemens faits par les gens des Trois-Etats de la province de Languedoc, nuls, comme étant faits au-delà de leur pouvoir, &...

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1770

...
+

Decisions notables sur diverses questions du…
droit, Jugées par plusieurs arrêts du Parlement de Toulouse. Divisées en six livres. Recuëillies par feu Messire Jean de Cambolas, conseiller du Roi en ses conseils, & président audit parlement. Données au public par Messire François de Cambolas son fils, conseiller du Roi en ses conseils, & au même parlement de Toulouse. Cinquiéme édition, Revûë, corrigée & augmentée de l'Ordonnance du Roi, du mois de Février 1731. concernant les Donations, & des Notes sur ladite matière.

Par Cambolas, Jean de (1565-1633)

Publié en 1735

...
+

Arrests de la cour du Parlement de Toulouse,…
recuëillis par Feu Me Jean Albert,docteur & avocat audit parlement.. Nouvelle édition, Revûë, corrigée & augmentée

Par Albert, Jean (1609-168. ?)

Publié en 1731

...
+

Decisiones novae Tholosanae, sive, notabiles et…
singulares quaestiones juris scripti, decisae aut praejudicatae per arresta memorabilia parlamenti Tholosani. Quas collegit, atque cum sententiis et arrestis, quae in similibus casibus ab aliis Franciae supremis curiis, praesertim vero jus scriptum usurpantibus, pronunciata fuerunt, contulit dn. Gerardus de Maynard jc. consilarius regius, et supremae curiae Tholosanae senator, atque e gallico sermone in latinum transtulit, et nonnullis additionibus ac corollariis auxit Hieronymus Bruckner Lipsiensis, J.U.D. inclitae erphurdiensis reipubl. syndicus & consiliarus. Praemissae singulis decisionibus sunt, praeter summaria, summae quaedam breviores : ac in fine voluminis index rerum & verborum copiosissimus annexus est.

Par Maynard, Géraud de (1537-1607)

Publié en 1610

...
+

Arrests notables du parlement de Toulouse, donnez…
& prononcez sur diverses matieres, civiles, criminelles, beneficiales, & feodales. Recueillis des Memoires & observations forenses de Messire Bernard de La Roche-Flavin, sieur dudit lieu, conseiller au privé conseil du Roy, & premier president en la chambre des requestes du parlement de Toulouse. Nouvelle édition. Augmentée des Observations de Me François Graverol, advocat de la ville de Nimes. Où l'on voit quelle est la nouvelle jurisprudence du Palais

Par La Roche-Flavin, Bernard de (1552-1627)

Publié en 1682

4 Tomes
...
+

Notables et singulieres questions du droict…
escrit, decidees et jugees par arrests memorables de la cour souveraine du Parlement de Tholose. Avec la conference des jugements et arrests des autres parlements & cours souveraines de ce royaume de France, intervenus sur mesmes sujects, és païs de droict escrit. Recueillies par Me Gerauld de Maynard, conseiller du Roy en sadite cour de parlement. Nouvelle edition, reveue, corrigee, et augmentee de la quatriesme partie.

Par Maynard, Géraud de (1537-1607)

Publié en 1628

Télécharger Feuilleter
Notice complète
...
+

Arrests remarquables du parlement de Toulouse...…
recueïllis par messire Jean de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement. Nouvelle édition revûë, corrigée & augmentée par les soins de messire François de Catellan, chanoine de l'église de Toulouse, président aux enquêtes du parlement ; son neveu. Et Jacques de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement ; son petit neveu. Tome second.

Par Catellan, Jean de (1617-1700)

Publié en 1730

2 Tomes
...
+

Recüeil des edits, declarations, arrêts du…
Conseil & du parlement de Toulouse, depuis l'année 1667. jusqu'à présent, concernant l'ordre judiciaire, où l'on trouvera les nouvelles ordonnances de Loüis XV, et plusieurs autres edits, déclarations & arrêts sur des matières publiques. Tome I [- II]

Par France

Publié en 1756

Télécharger Feuilleter
Notice complète
2 Tomes
...
+

Recueil d'arrêts notables ou supplément au…
journal du Palais de Toulouse, avec des observations, par feu Me. Aguier, avocat au Parlement. Tome premier [-second]

Par Aguier (avocat au Parlement ; 17..-17..)

Publié en 1782

Télécharger Feuilleter
Notice complète
2 Tomes
...
+

Arrests remarquables du parlement de Toulouse,…
qui contiennent beaucoup de décisions nouvelles sur toute sorte de matières. Recueillis par messire Jean de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement. Nouvelle édition revûë, corrigée & augmentée par les soins de messire François de Catellan, chanoine de l'église de Toulouse, président aux enquêtes du parlement ; Neveu de l'auteur. Et Jacques de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement ; son petit-neveu. Tome premier [-second]

Par Catellan, Jean de (1617-1700)

Publié en 1756

Télécharger Feuilleter
Notice complète
...
+

Arrest de la cour du parlement de Toulouse du 6…
mars 1765, qui condamne une brochure intitulée : Lettre d'un écolier des soi-disans, &c. à être lacérée & brûlée, & ordonne l'enquis contre les auteurs, imprimeurs & distributeurs de cette brochure.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1765

...
+

Arrest de la cour de Parlement qui juge l'appel…
comme d'abus relevé par le procureur général du roi, de l'institut de la Société se disant de Jésus : fait défenses aux soi-disans Jésuites, & à tous autres, de porter l'habit de ladite Société ; de vivre sous les loix de l'institut de ladite Société ; d'entretenir aucune correspondance directe ou indirecte avec le général & supérieurs de ladite Société, ou autres par eux présupposés : enjoint aux soi-disans jésuites de vuider les maisons de ladite Société dans quinzaine, &c. Du 26 février 1763

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1763

...
+

Observations sur les questions notables du droit,…
décidées par divers arrêts du Parlement de Toulouse. Recueillies par feu monsieur Me Simon Dolive [sic], sieur du Mesnil, conseiller du roi au même Parlement. Enrichies des nouvelles ordonnances, édits & déclarations du roi, des arrêts nouveaux du même Parlement, & de plusieurs autres Cours supérieures du royaume. Par Me Soulatges, avocat au Parlement de Toulouse

Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)

Publié en 1784

...
+

Decisions notables sur diverses questions du…
droit, jugées par plusieurs arrêts du Parlement de Toulouse. Divisées en six livres. Recuëillies par feu Messire Jean de Cambolas, conseiller du Roy en ses conseils, & président audit parlement. Données au public par Messire François de Cambolas son fils, conseiller du Roy en ses conseils, & au même parlement de Toulouse.. Cinquième édition, revûë, corrigée & augmentée de l'Ordonnance du Roi, du mois de février 1731, concernant les donations & des notes sur ladite matiere

Par Cambolas, Jean de (1565-1633)

Publié en 1744

2 Tomes
...
+

Notables et singulières questions de droit écrit,…
jugées au Parlement de Toulouse, conférées avec les préjugés des autres Parlemens de France. Par M. Geraud de Maynard, conseiller au parlement de Toulouse. Les arrêts, et discours prononçés en robe rouge, par M. Antoine de Lestang, chevalier, conseiller du Roi en ses conseils d'etat & privé, & president du parlement ; Les discours de M. De Beloy, avocat-général ; Les Playdoyers de M. Jacques de Puymisson, aussi avocat de ce parlement ; L'histoire des maisons de Foix & d'Armagnac, du pays de Béarn, du comté de Toulouse, & autres lieux particuliers de ce ressort. Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée, Divisée en XI. Livres, Enrichie de nouveaux textes des Chapitres, de nouveaux sommaires en très-grand nombre, qui expliquent les matieres & les décisions ; mise en style plus françois & plus intelligible ; avec une table très-méthodique & très-étendue, en forme de décisions. Par Me R****** Avocat au Parlement de Paris. Tome premier [-second]

Par Maynard, Géraud de (1537-1607)

Publié en 1751

Télécharger Feuilleter
Notice complète
...
+

Les Oeuvres de Me Simon d'Olive Sieur du Mesnil,…
conseiller du Roy en la cour de parlement de Tolose. Divisées en deux volumes. Le premier contenant les questions notables du droict, decidées par divers arrests de la Cour de Parlement de Tolose. Le deuxieme, contenant les actions Forenses & les lettres

Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)

Publié en 1638

...
+

Decisions notables sur diverses questions du…
droit, jugees par plusieurs arrests de la Cour de Parlement de Tolose; Divisees en six livres. Recueillies par feu Monsieur Maistre Jean de Cambolas, conseiller du Roy en ses conseils, & president audit parlement. Mises en lumiere apres son decez par Mr. Maistre François de Cambolas son fils, conseiller du Roy en ses conseils & audit parlement de Tolose.

Par Cambolas, Jean de (1565-1633)

Publié en 1659

...
+

Les oeuvres de Simon d'Olive sieur du Mesnil,…
conseiller du Roy en sa cour de parlement de Tolose. Divisées en deux volumes : le premier, contenant les questions notables du droict, decidées par divers arrests de la Cour de Parlement de Tolose. Le deuxieme, contenant les actions forenses, les lettres & nottes sur lesdits actions forenses.. Edition dernière, reveue, et corrigée de nouveau, en laquelle ont été supplées les Tables, qui manquoient és precedentes editions

Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)

Publié en 1660

2 Tomes
...
+

Observations sur les arrêts remarquables du…
parlement de Toulouse, recueillis par messire Jean de Catellan, conseiller au même parlement. Enrichies des arrêts nouveaux, rendus sur les mêmes matières. Par Gabriel de Vedel, ecuyer, docteur, & avocat au parlement de Toulouse. Nouvelle édition, revue & corrigée & considérablement augmentée. Tome premier [- second]

Par Vedel, Gabriel de (16..-17..)

Publié en 1758

Télécharger Feuilleter
Notice complète
2 Tomes
...
+

Arrests remarquables du parlement de Toulouse,…
qui contiennent beaucoup de décisions nouvelles sur toute sorte de matières. Recuëillis par messire Jean de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement. Nouvelle édition revûë, corrigée & augmentée par les soins de messires François de Catellan, chanoine de l'église de Toulouse, président aux enquêtes du parlement ; neveu de l'auteur. Et Jacques de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement ; son petit neveu. Tome premier[-second]

Par Catellan, Jean de (1617-1700)

Publié en 1723

Télécharger Feuilleter
Notice complète
...
+

Arrests de la cour du parlement de Toulouse,…
recueillis par feu Me Jean Albert, docteur & avocat audit parlement. Et disposez par ordre alphabétique.

Par Albert, Jean (1609-168. ?)

Publié en 1686

...
+

Questions notables du droit, décidées par divers…
arrests de la Cour de parlement de Toulouse

Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)

Publié en 1682

NOUS CONTACTER
Tolosana Université de Toulouse