Arrest de la Cour de Parlement, du 9 avril 1764.

Titre de forme	Acte. Parlement de Toulouse. 1764.
Auteur	France, Parlement de Toulouse
Imprimeur-libraire	Pijon Veuve de Bernard (1722-1779)
Date de Publication	1764
Adresse	A Toulouse, de l'imprimerie de la veuve de Me Bernard Pijon, avocat, seul imprimeur du Roi & de la Cour, chez la veuve Lecamus. M. DCC. LXIV. 1764
Lieu de Publication	Toulouse
Pays de Publication	France
Description Matérielle	44 p. ; in-12
Notes	Le titre de départ porte : "Arrest... qui condamne au feu deux imprimés... instruction pastorale de M. l'archevêque de Paris, & ... Lettre pastorale de M. l'archevêque d'Auch... Ordonne que tous ceux qui étoinet membres de la ci-devant société se disant de jesus, au 5 juin 1762, rpêteront le serment..." Armes royales au titre, gravées sur bois. Sign. A-C6,D4.
Sujet	Histoire locale (Toulouse) Histoire du livre (Toulouse, 18e siècle) Censure (Parlement de Toulouse) Parlement de Toulouse (arrêts) Jésuites (expulsion)
Particularités d'exemplaire	Broché.
Marques de possession	Ancienne collection Pifteau. Inséré avec 3 autres brochures dans une reliure de récupération.
Ancien(s) Possesseur(s)	Fernand Pifteau (1865-1942)
Cote	Resp Pf pl B51-5
Localisation du document original	Document numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf pl B 51-5, de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1), consultable en ligne.