Explication de l'ordonnance de Louis XV. roi de France et de Navarre, donnée au camp de la Commanderie du Vieux Jonc, au mois d'août 1747. concernant les substitutions par Me. *****, avocat au parlement de Toulouse.
Titre de forme:
Acte royal. 1747.
Imprimeur-libraire:
Girard François (1688-1753)
Date de publication:
1749
Adresse:
A Avignon, Chez François Girard... M. DCC. XLIX.
Lieu de publication:
Avignon
Pays de publication:
France
Description matérielle:
XII-264 p. ; 23 cm
Notes:
Anonyme non élucidé.
Ornement au titre, bandeaux et culs de lampe gravés sur bois
Sujet:
Droit
Sujet:
Substitutions (droit)
Sujet:
Juristes toulousains
Sujet:
Histoire du droit (Toulouse)
Particularités d'exemplaire:
Ex. Res 220/2 : dans le tome 2 du recueil d'éditeur constitué par François Girard en 1751 sous le titre "Explication des ordonnances de Louis XV roi de France et de Navarre. Nouvelle édition. Revûë, corrigée, & considérablement augmentée. Tome second"
Ex. Res 220/2 :Reliure basane, 18e siècle, dos orné à nerfs (tres détériorée)
Marques de possession:
Ex. Res 220/2 :Cachet "Académie de Toulouse, Faculté de droit " (aux 3 fleurs de lys) ; dépôt de la BU de Toulouse, (anciennes cotes "5126", ""16600"
Localisation du document original:
Texte numérisé d'après l'exemplaire Res D 220/2 du CTHDIP (SCD Toulouse 1), consultable en ligne