[Extraits de lettres patentes accordées à l'Université de Toulouse par les rois de France de 1483 à 1657]
Date de publication:
1703
Adresse:
[Toulouse], [imprimés par ordre de l'Université]
Pays de publication:
France
Description matérielle:
88 p. ; in-4
Notes:
Contient le texte de divers actes royaux entre 1483 et 1657, concernant principalement les exemptions de charges
En l'absence de page de titre, le titre et la date proviennent d'une mention manuscrite en fin de volume " Extraits des lettres patantes accordées à l'Université de Toulouse...imprimés par l'ordre de ladite université et signés par nous secrétaire d'icelle à Toulouse le dix neufiesme juin mil sept cent trois. Lamarque"
Sig. A-K4, L2, M2
Sujet:
Histoire locale (Toulouse)
Sujet:
Université de Toulouse
Sujet:
Impôts (exemptions)
Particularités d'exemplaire:
Demi-reliure 20e siècle ; trous de vers sur de nombreux feuillets
Annotations manuscrites sur la 1ère page : " n °14" ne varietur" "Bouvresse" (?) , dernière page : " Extraits des lettres patantes signés par nous secrétaire d'icelle à Toulouse le dix neufiesme juin mil sept cent trois. Lamarque" "ne varietur" ; cachet de la généralité de Toulouse à chaque page ; nombreux passages soulignés
Localisation du document original:
Texte numérisé d'après l'exemplaire Resp 39414 de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse1)